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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.
Cote
1Y201 (Cote)
 Date
1911-1932
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
  • Vie quotidienne, conditions de détention
  • Evasion, transfèrement disciplinaire
  • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
Résultat n°2

Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).
Cote
1Y13 (Cote)
 Date
1841-1918
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
Résultat n°3

2 juillet 1887-5 mai 1919
Cote
1Y12 (Cote)
 Date
2 juillet 1887-5 mai 1919
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 2 juillet 1887-5 mai 1919
Résultat n°4

4 décembre 1863-29 avril 1887
Cote
1Y11 (Cote)
 Date
4 décembre 1863-29 avril 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 décembre 1863-29 avril 1887
Résultat n°5

5 août 1850-6 novembre 1863
Cote
1Y10 (Cote)
 Date
5 août 1850-6 novembre 1863
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 5 août 1850-6 novembre 1863
Résultat n°6

7 février 1842-8 juillet 1850
Cote
1Y9 (Cote)
 Date
7 février 1842-8 juillet 1850
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 7 février 1842-8 juillet 1850
Résultat n°7

4 novembre 1816-3 janvier 1842
Cote
1Y8 (Cote)
 Date
4 novembre 1816-3 janvier 1842
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

  • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
  • Administration générale et surveillance des prisons
  • Conditions pénitentiaires
  • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
  • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
  • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
Résultat n°8

Registre de séquestre – 1905-1965
Cote
1294W742 (Cote)
 Date
1905-1965
 Lieu
Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Neuvy-le-Roi
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestre – 1905-1965
Résultat n°9

Registre de séquestres – 1930-1968
Cote
1294W739 (Cote)
 Date
1930-1968
 Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
registre

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestres – 1930-1968
Résultat n°10

Registre imprimé an XI-1949
Cote
8U231 (Cote)
 Date
an XI-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre imprimé an XI-1949
Résultat n°11

Registre manuscrit incomplet an XI-1851
Cote
8U230 (Cote)
 Date
an XI-1851
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
  • Registre manuscrit incomplet an XI-1851
Résultat n°12

Minutes de l'étude de Me Chauvin
Cote
8U229 (Cote)
 Date
1926
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Minutes de l'étude de Me Chauvin
Résultat n°13

Livre de Caisse
Cote
8U226 (Cote)
 Date
1915-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre de Caisse
Résultat n°14

Grand livre
Cote
8U225 (Cote)
 Date
1915-1949
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Grand livre
Résultat n°15

Livre journal
Cote
8U224 (Cote)
 Date
1893-1915
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Société foncière notariale de Tours
  • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
  • Livre journal
Résultat n°16

Association notariale de l'arrondissement de Tours
Cote
8U221 (Cote)
 Date
1921-1922
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Association notariale de l'arrondissement de Tours
Résultat n°17

Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Cote
8U220 (Cote)
 Date
7 octobre 1923-10 avril 1946
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours
Résultat n°18

Arrondisssement de Chinon
Cote
8U219 (Cote)
 Date
10 juillet 1907-19 octobre 1920
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondisssement de Chinon
Résultat n°19

Arrondissement de Chinon
Cote
8U218 (Cote)
 Date
29 décembre 1859-19 août 1887
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Chinon
Résultat n°20

Arrondissement de Tours
Cote
8U217 (Cote)
 Date
26 mai 1812-15 octobre 1824
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Actes de dépôts : registres d'ordre.
  • Arrondissement de Tours
Résultat n°21

1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)
Cote
8U216 (Cote)
 Date
1905 20 avril-1927 26 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Loches
  • 1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)
Résultat n°22

1843 (15 mars) – 1871 (2 août)
Cote
8U215 (Cote)
 Date
1843 15 mars-1871 2 août
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Loches
  • 1843 (15 mars) – 1871 (2 août)
Résultat n°23

1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)
Cote
8U214 (Cote)
 Date
1910 23 mai-1927 30 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Chinon
  • 1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)
Résultat n°24

1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)
Cote
8U213 (Cote)
 Date
1897 19 février-1910 4 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Chinon
  • 1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)
Résultat n°25

1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)
Cote
8U212 (Cote)
 Date
1885 16 juin-1896 12 décembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Chinon
  • 1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)
Résultat n°26

1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)
Cote
8U211 (Cote)
 Date
1868 26 mars-1885 2 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Chinon
  • 1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)
Résultat n°27

1927 (8 août) – 1947 (3 mai)
Cote
8U210 (Cote)
 Date
1927 8 août-1947 3 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1927 (8 août) – 1947 (3 mai)
Résultat n°28

1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)
Cote
8U209 (Cote)
 Date
1912 10 décembre-1927 29 janvier
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)
Résultat n°29

1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)
Cote
8U208 (Cote)
 Date
1905 11 avril-1912 28 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)
Résultat n°30

1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)
Cote
8U207 (Cote)
 Date
1895 15 janvier-1905 15 mars
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)
Résultat n°31

1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table
Cote
8U206 (Cote)
 Date
1887 23 avril-1895 15 janvier
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table
Résultat n°32

1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table
Cote
8U205 (Cote)
 Date
1881 17 décembre-1887 7 mars
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table
Résultat n°33

1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table
Cote
8U204 (Cote)
 Date
1874 24 avril-1881 8 décembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table
Résultat n°34

1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)
Cote
8U203 (Cote)
 Date
1864 9 juillet-1874 4 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)
Résultat n°35

1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)
Cote
8U202 (Cote)
 Date
1856 25 juillet-1864 9 juillet
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)
Résultat n°36

1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)
Cote
8U201 (Cote)
 Date
1847 14 janvier-1856 24 juillet
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)
Résultat n°37

1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)
Cote
8U200 (Cote)
 Date
1837 5 juillet-1847 6 janvier
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)
Résultat n°38

1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)
Cote
8U199 (Cote)
 Date
1827 5 septembre-1837 7 juin
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)
Résultat n°39

1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)
Cote
8U198 (Cote)
 Date
1818 7 janvier-1827 5 septembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Stages des clercs de notaires
  • Tours
  • 1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)
Résultat n°40

1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)
Cote
8U197 (Cote)
 Date
1921 8 avril-1927 2 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)
Résultat n°41

1912 (2 mai) – 1920 (4 novembre)
Cote
8U196 (Cote)
 Date
1912 2 mai-1920 4 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1912 (2 mai) – 1920 (4 novembre)
Résultat n°42

1904 (5 mai) – 1912 (2 mai)
Cote
8U195 (Cote)
 Date
1904 5 mai-1912 2 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1904 (5 mai) – 1912 (2 mai)
Résultat n°43

1889 (6 juin) – 1904 (4 février)
Cote
8U194 (Cote)
 Date
1889 6 juin-1904 4 février
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1889 (6 juin) – 1904 (4 février)
Résultat n°44

1872 (3 octobre) – 1889 (6 juin)
Cote
8U193 (Cote)
 Date
1872 3 octobre-1889 6 juin
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1872 (3 octobre) – 1889 (6 juin)
Résultat n°45

1863 (3 juillet) – 1872 (1er août)
Cote
8U192 (Cote)
 Date
1863 3 juillet-1872 1er août
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1863 (3 juillet) – 1872 (1er août)
Résultat n°46

1849 (6 juillet) – 1862 (8 mai)
Cote
8U191 (Cote)
 Date
1849 6 juillet-1862 8 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1849 (6 juillet) – 1862 (8 mai)
Résultat n°47

1841 (29 mai) – 1849 (22 juin)
Cote
8U190 (Cote)
 Date
1841 29 mai-1849 22 juin
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1841 (29 mai) – 1849 (22 juin)
Résultat n°48

1806 (16 mai) – 1841 (12 mai)
Cote
8U189 (Cote)
 Date
1806 16 mai-1841 12 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Loches
  • 1806 (16 mai) – 1841 (12 mai)
Résultat n°49

1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)
Cote
8U188 (Cote)
 Date
1924 3 mai-1927 2 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)
Résultat n°50

1908 (28 mars) – 1924 (3 mai)
Cote
8U187 (Cote)
 Date
1908 28 mars-1924 3 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1908 (28 mars) – 1924 (3 mai)
Résultat n°51

1900 (6 décembre) – 1907 (9 novembre)
Cote
8U186 (Cote)
 Date
1900 6 décembre-1907 9 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1900 (6 décembre) – 1907 (9 novembre)
Résultat n°52

1893 (19 décembre) – 1900 (4 novembre)
Cote
8U185 (Cote)
 Date
1893 19 décembre-1900 4 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1893 (19 décembre) – 1900 (4 novembre)
Résultat n°53

1886 (16 février) – 1893 (4 novembre)
Cote
8U184 (Cote)
 Date
1886 16 février-1893 4 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1886 (16 février) – 1893 (4 novembre)
Résultat n°54

1873 (21 janvier) – 1886 (16 février)
Cote
8U183 (Cote)
 Date
1873 21 janvier-1886 16 février
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1873 (21 janvier) – 1886 (16 février)
Résultat n°55

1860 (1er mai) – 1873 (21 janvier)
Cote
8U182 (Cote)
 Date
1860 1er mai-1873 21 janvier
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1860 (1er mai) – 1873 (21 janvier)
Résultat n°56

1850 (4 juillet) – 1860 (27 mars)
Cote
8U181 (Cote)
 Date
1850 4 juillet-1860 27 mars
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1850 (4 juillet) – 1860 (27 mars)
Résultat n°57

1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)
Cote
8U180 (Cote)
 Date
1839 1er mai-1850 1er mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)
Résultat n°58

1828 (1er mai) – 1838 (24 novembre)
Cote
8U179 (Cote)
 Date
1828 1er mai-1838 24 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • 1828 (1er mai) – 1838 (24 novembre)
Résultat n°59

an XII (3 floréal) – 1828 (28 février)
Cote
8U178 (Cote)
 Date
an XII 3 floréal-1828 28 février
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Chinon
  • an XII (3 floréal) – 1828 (28 février)
Résultat n°60

1926 (17 avril) – 1936 (9 mai)
Cote
8U177 (Cote)
 Date
1926 17 avril-1936 9 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1926 (17 avril) – 1936 (9 mai)
Résultat n°61

1913 (5 juin) – 1926 (13 mars)
Cote
8U176 (Cote)
 Date
1913 5 juin-1926 13 mars
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1913 (5 juin) – 1926 (13 mars)
Résultat n°62

1904 (10 novembre) – 1913 (8 mai)
Cote
8U175 (Cote)
 Date
1904 10 novembre-1913 8 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1904 (10 novembre) – 1913 (8 mai)
Résultat n°63

1898 (6 octobre) – 1904 (10 novembre)
Cote
8U174 (Cote)
 Date
1898 6 octobre-1904 10 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1898 (6 octobre) – 1904 (10 novembre)
Résultat n°64

1891 (14 mai) – 1898 (6 octobre)
Cote
8U173 (Cote)
 Date
1891 14 mai-1898 6 octobre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1891 (14 mai) – 1898 (6 octobre)
Résultat n°65

1882 (9 novembre) – 1891 (14 mai)
Cote
8U172 (Cote)
 Date
1882 9 novembre-1891 14 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1882 (9 novembre) – 1891 (14 mai)
Résultat n°66

1878 (2 octobre) – 1882 (9 novembre)
Cote
8U171 (Cote)
 Date
1878 2 octobre-1882 9 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1878 (2 octobre) – 1882 (9 novembre)
Résultat n°67

1874 (2 décembre) – 1878 (2 octobre)
Cote
8U170 (Cote)
 Date
1874 2 décembre-1878 2 octobre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1874 (2 décembre) – 1878 (2 octobre)
Résultat n°68

1869 (5 mai) – 1874 (2 décembre)
Cote
8U169 (Cote)
 Date
1869 5 mai-1874 2 décembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1869 (5 mai) – 1874 (2 décembre)
Résultat n°69

1862 (5 novembre) – 1869 (5 mai)
Cote
8U168 (Cote)
 Date
1862 5 novembre-1869 5 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1862 (5 novembre) – 1869 (5 mai)
Résultat n°70

1858 (7 juillet) – 1862 (5 novembre)
Cote
8U167 (Cote)
 Date
1858 7 juillet-1862 5 novembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1858 (7 juillet) – 1862 (5 novembre)
Résultat n°71

1853 (4 mai) – 1858 (7 juillet)
Cote
8U166 (Cote)
 Date
1853 4 mai-1858 7 juillet
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1853 (4 mai) – 1858 (7 juillet)
Résultat n°72

1847 (4 août) – 1853 (4 mai)
Cote
8U165 (Cote)
 Date
1847 4 août-1853 4 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1847 (4 août) – 1853 (4 mai)
Résultat n°73

1843 (2 août) – 1847 (4 août)
Cote
8U164 (Cote)
 Date
1843 2 août-1847 4 août
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1843 (2 août) – 1847 (4 août)
Résultat n°74

1832 (3 mai) – 1843 (1er août)
Cote
8U163 (Cote)
 Date
1832 3 mai-1843 1er août
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1832 (3 mai) – 1843 (1er août)
Résultat n°75

1824 (7 avril) – 1832 (2 mai)
Cote
8U162 (Cote)
 Date
1824 7 avril-1832 2 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations des chambres de discipline
  • Tours
  • 1824 (7 avril) – 1832 (2 mai)
Résultat n°76

8U161
Cote
8U161 (Cote)
 Date
1886 3 mai-1930 11 décembre
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
  • 8U161
Résultat n°77

8U160
Cote
8U160 (Cote)
 Date
1848 2 juin-1886 5 avril
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
  • 8U160
Résultat n°78

8U159
Cote
8U159 (Cote)
 Date
an XI 11 messidor-1848 5 mai
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

  • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
  • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
  • 8U159
Résultat n°79

Militaires décédés, recensement : registres d'inscription des actes de décès envoyés à la préfecture et transmis aux familles.
Cote
3R53 (Cote)
 Date
1813-1842
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Victimes de guerre
  • Militaires décédés, recensement : registres d'inscription...
Résultat n°80

Prisonniers militaires, aide : registres d'inscription des donateurs et des destinataires.
Cote
3R31 (Cote)
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Aide aux prisonniers
  • Prisonniers militaires, aide : registres d'inscription...