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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.

    Date

    1911-1932

    Cote

    1Y201 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Evasion, transfèrement disciplinaire
    • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
  2. Résultat n°2

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  3. Résultat n°3

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  4. Résultat n°4

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Date

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Cote

    1Y11 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 décembre 1863-29 avril 1887
  5. Résultat n°5

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  6. Résultat n°6

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Date

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Cote

    1Y9 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 7 février 1842-8 juillet 1850
  7. Résultat n°7

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  8. Résultat n°8

    Registre de séquestre – 1905-1965

    Date

    1905-1965

    Cote

    1294W742 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuvy-le-Roi
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestre – 1905-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    Registre imprimé an XI-1949

    Date

    an XI-1949

    Cote

    8U231 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre imprimé an XI-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  11. Résultat n°11

    Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Date

    an XI-1851

    Cote

    8U230 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  12. Résultat n°12

    Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Date

    1926

    Cote

    8U229 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  13. Résultat n°13

    Livre de Caisse

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U226 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre de Caisse

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  14. Résultat n°14

    Grand livre

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U225 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Grand livre

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  15. Résultat n°15

    Livre journal

    Date

    1893-1915

    Cote

    8U224 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre journal

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  16. Résultat n°16

    Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Date

    1921-1922

    Cote

    8U221 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  17. Résultat n°17

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Date

    7 octobre 1923-10 avril 1946

    Cote

    8U220 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  18. Résultat n°18

    Arrondisssement de Chinon

    Date

    10 juillet 1907-19 octobre 1920

    Cote

    8U219 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondisssement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  19. Résultat n°19

    Arrondissement de Chinon

    Date

    29 décembre 1859-19 août 1887

    Cote

    8U218 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  20. Résultat n°20

    Arrondissement de Tours

    Date

    26 mai 1812-15 octobre 1824

    Cote

    8U217 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  21. Résultat n°21

    1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Date

    1905 20 avril-1927 26 avril

    Cote

    8U216 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  22. Résultat n°22

    1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Date

    1843 15 mars-1871 2 août

    Cote

    8U215 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  23. Résultat n°23

    1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)

    Date

    1910 23 mai-1927 30 avril

    Cote

    8U214 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1910 (23 mai) – 1927 (30 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  24. Résultat n°24

    1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)

    Date

    1897 19 février-1910 4 novembre

    Cote

    8U213 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1897 (19 février) – 1910 (4 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  25. Résultat n°25

    1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)

    Date

    1885 16 juin-1896 12 décembre

    Cote

    8U212 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1885 (16 juin) – 1896 (12 décembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  26. Résultat n°26

    1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)

    Date

    1868 26 mars-1885 2 avril

    Cote

    8U211 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Chinon
    • 1868 (26 mars) – 1885 (2 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  27. Résultat n°27

    1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Date

    1927 8 août-1947 3 mai

    Cote

    8U210 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1927 (8 août) – 1947 (3 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  28. Résultat n°28

    1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)

    Date

    1912 10 décembre-1927 29 janvier

    Cote

    8U209 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1912 (10 décembre) – 1927 (29 janvier)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  29. Résultat n°29

    1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)

    Date

    1905 11 avril-1912 28 novembre

    Cote

    8U208 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1905 (11 avril) – 1912 (28 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  30. Résultat n°30

    1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)

    Date

    1895 15 janvier-1905 15 mars

    Cote

    8U207 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1895 (15 janvier) – 1905 (15 mars)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  31. Résultat n°31

    1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table

    Date

    1887 23 avril-1895 15 janvier

    Cote

    8U206 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1887 (23 avril) – 1895 (15 janvier), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  32. Résultat n°32

    1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table

    Date

    1881 17 décembre-1887 7 mars

    Cote

    8U205 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1881 (17 décembre) – 1887 (7 mars), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  33. Résultat n°33

    1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table

    Date

    1874 24 avril-1881 8 décembre

    Cote

    8U204 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1874 (24 avril) – 1881 (8 décembre), table

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  34. Résultat n°34

    1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)

    Date

    1864 9 juillet-1874 4 avril

    Cote

    8U203 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1864 (9 juillet) – 1874 (4 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  35. Résultat n°35

    1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)

    Date

    1856 25 juillet-1864 9 juillet

    Cote

    8U202 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1856 (25 juillet) – 1864 (9 juillet)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  36. Résultat n°36

    1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)

    Date

    1847 14 janvier-1856 24 juillet

    Cote

    8U201 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1847 (14 janvier) – 1856 (24 juillet)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  37. Résultat n°37

    1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)

    Date

    1837 5 juillet-1847 6 janvier

    Cote

    8U200 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1837 (5 juillet) – 1847 (6 janvier)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  38. Résultat n°38

    1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)

    Date

    1827 5 septembre-1837 7 juin

    Cote

    8U199 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1827 (5 septembre) – 1837 (7 juin)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  39. Résultat n°39

    1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)

    Date

    1818 7 janvier-1827 5 septembre

    Cote

    8U198 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Tours
    • 1818 (7 janvier) – 1827 (5 septembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  40. Résultat n°40

    1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)

    Date

    1921 8 avril-1927 2 mai

    Cote

    8U197 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1921 (8 avril) – 1927 (2 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  41. Résultat n°41

    1912 (2 mai) – 1920 (4 novembre)

    Date

    1912 2 mai-1920 4 novembre

    Cote

    8U196 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1912 (2 mai) – 1920 (4 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  42. Résultat n°42

    1904 (5 mai) – 1912 (2 mai)

    Date

    1904 5 mai-1912 2 mai

    Cote

    8U195 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1904 (5 mai) – 1912 (2 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  43. Résultat n°43

    1889 (6 juin) – 1904 (4 février)

    Date

    1889 6 juin-1904 4 février

    Cote

    8U194 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1889 (6 juin) – 1904 (4 février)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  44. Résultat n°44

    1872 (3 octobre) – 1889 (6 juin)

    Date

    1872 3 octobre-1889 6 juin

    Cote

    8U193 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1872 (3 octobre) – 1889 (6 juin)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  45. Résultat n°45

    1863 (3 juillet) – 1872 (1er août)

    Date

    1863 3 juillet-1872 1er août

    Cote

    8U192 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1863 (3 juillet) – 1872 (1er août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  46. Résultat n°46

    1849 (6 juillet) – 1862 (8 mai)

    Date

    1849 6 juillet-1862 8 mai

    Cote

    8U191 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1849 (6 juillet) – 1862 (8 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  47. Résultat n°47

    1841 (29 mai) – 1849 (22 juin)

    Date

    1841 29 mai-1849 22 juin

    Cote

    8U190 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1841 (29 mai) – 1849 (22 juin)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  48. Résultat n°48

    1806 (16 mai) – 1841 (12 mai)

    Date

    1806 16 mai-1841 12 mai

    Cote

    8U189 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Loches
    • 1806 (16 mai) – 1841 (12 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  49. Résultat n°49

    1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)

    Date

    1924 3 mai-1927 2 avril

    Cote

    8U188 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1924 (3 mai) – 1927 (2 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  50. Résultat n°50

    1908 (28 mars) – 1924 (3 mai)

    Date

    1908 28 mars-1924 3 mai

    Cote

    8U187 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1908 (28 mars) – 1924 (3 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  51. Résultat n°51

    1900 (6 décembre) – 1907 (9 novembre)

    Date

    1900 6 décembre-1907 9 novembre

    Cote

    8U186 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1900 (6 décembre) – 1907 (9 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  52. Résultat n°52

    1893 (19 décembre) – 1900 (4 novembre)

    Date

    1893 19 décembre-1900 4 novembre

    Cote

    8U185 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1893 (19 décembre) – 1900 (4 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  53. Résultat n°53

    1886 (16 février) – 1893 (4 novembre)

    Date

    1886 16 février-1893 4 novembre

    Cote

    8U184 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1886 (16 février) – 1893 (4 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  54. Résultat n°54

    1873 (21 janvier) – 1886 (16 février)

    Date

    1873 21 janvier-1886 16 février

    Cote

    8U183 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1873 (21 janvier) – 1886 (16 février)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  55. Résultat n°55

    1860 (1er mai) – 1873 (21 janvier)

    Date

    1860 1er mai-1873 21 janvier

    Cote

    8U182 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1860 (1er mai) – 1873 (21 janvier)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  56. Résultat n°56

    1850 (4 juillet) – 1860 (27 mars)

    Date

    1850 4 juillet-1860 27 mars

    Cote

    8U181 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1850 (4 juillet) – 1860 (27 mars)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  57. Résultat n°57

    1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)

    Date

    1839 1er mai-1850 1er mai

    Cote

    8U180 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1839 (1er mai) – 1850 (1er mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  58. Résultat n°58

    1828 (1er mai) – 1838 (24 novembre)

    Date

    1828 1er mai-1838 24 novembre

    Cote

    8U179 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • 1828 (1er mai) – 1838 (24 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  59. Résultat n°59

    an XII (3 floréal) – 1828 (28 février)

    Date

    an XII 3 floréal-1828 28 février

    Cote

    8U178 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Chinon
    • an XII (3 floréal) – 1828 (28 février)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  60. Résultat n°60

    1926 (17 avril) – 1936 (9 mai)

    Date

    1926 17 avril-1936 9 mai

    Cote

    8U177 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1926 (17 avril) – 1936 (9 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  61. Résultat n°61

    1913 (5 juin) – 1926 (13 mars)

    Date

    1913 5 juin-1926 13 mars

    Cote

    8U176 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1913 (5 juin) – 1926 (13 mars)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  62. Résultat n°62

    1904 (10 novembre) – 1913 (8 mai)

    Date

    1904 10 novembre-1913 8 mai

    Cote

    8U175 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1904 (10 novembre) – 1913 (8 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  63. Résultat n°63

    1898 (6 octobre) – 1904 (10 novembre)

    Date

    1898 6 octobre-1904 10 novembre

    Cote

    8U174 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1898 (6 octobre) – 1904 (10 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  64. Résultat n°64

    1891 (14 mai) – 1898 (6 octobre)

    Date

    1891 14 mai-1898 6 octobre

    Cote

    8U173 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1891 (14 mai) – 1898 (6 octobre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  65. Résultat n°65

    1882 (9 novembre) – 1891 (14 mai)

    Date

    1882 9 novembre-1891 14 mai

    Cote

    8U172 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1882 (9 novembre) – 1891 (14 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  66. Résultat n°66

    1878 (2 octobre) – 1882 (9 novembre)

    Date

    1878 2 octobre-1882 9 novembre

    Cote

    8U171 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1878 (2 octobre) – 1882 (9 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  67. Résultat n°67

    1874 (2 décembre) – 1878 (2 octobre)

    Date

    1874 2 décembre-1878 2 octobre

    Cote

    8U170 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1874 (2 décembre) – 1878 (2 octobre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  68. Résultat n°68

    1869 (5 mai) – 1874 (2 décembre)

    Date

    1869 5 mai-1874 2 décembre

    Cote

    8U169 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1869 (5 mai) – 1874 (2 décembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  69. Résultat n°69

    1862 (5 novembre) – 1869 (5 mai)

    Date

    1862 5 novembre-1869 5 mai

    Cote

    8U168 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1862 (5 novembre) – 1869 (5 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  70. Résultat n°70

    1858 (7 juillet) – 1862 (5 novembre)

    Date

    1858 7 juillet-1862 5 novembre

    Cote

    8U167 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1858 (7 juillet) – 1862 (5 novembre)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  71. Résultat n°71

    1853 (4 mai) – 1858 (7 juillet)

    Date

    1853 4 mai-1858 7 juillet

    Cote

    8U166 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1853 (4 mai) – 1858 (7 juillet)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  72. Résultat n°72

    1847 (4 août) – 1853 (4 mai)

    Date

    1847 4 août-1853 4 mai

    Cote

    8U165 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1847 (4 août) – 1853 (4 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  73. Résultat n°73

    1843 (2 août) – 1847 (4 août)

    Date

    1843 2 août-1847 4 août

    Cote

    8U164 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1843 (2 août) – 1847 (4 août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  74. Résultat n°74

    1832 (3 mai) – 1843 (1er août)

    Date

    1832 3 mai-1843 1er août

    Cote

    8U163 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1832 (3 mai) – 1843 (1er août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  75. Résultat n°75

    1824 (7 avril) – 1832 (2 mai)

    Date

    1824 7 avril-1832 2 mai

    Cote

    8U162 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations des chambres de discipline
    • Tours
    • 1824 (7 avril) – 1832 (2 mai)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  76. Résultat n°76

    8U161

    Date

    1886 3 mai-1930 11 décembre

    Cote

    8U161 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
    • 8U161

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  77. Résultat n°77

    8U160

    Date

    1848 2 juin-1886 5 avril

    Cote

    8U160 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
    • 8U160

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  78. Résultat n°78

    8U159

    Date

    an XI 11 messidor-1848 5 mai

    Cote

    8U159 (Cote)

    • Contexte : 8U - Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Délibérations de la Compagnie des notaires de Tours
    • 8U159

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  79. Résultat n°79

    Militaires décédés, recensement : registres d'inscription des actes de décès envoyés à la préfecture et transmis aux familles.

    Date

    1813-1842

    Cote

    3R53 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Victimes de guerre
    • Militaires décédés, recensement : registres d'inscription...
  80. Résultat n°80

    Prisonniers militaires, aide : registres d'inscription des donateurs et des destinataires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    3R31 (Cote)

    • Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Aide aux prisonniers
    • Prisonniers militaires, aide : registres d'inscription...