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Résultats de la recherche

  • 1

    Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique des colons évadés.

    Date

    1911-1932

    Cote

    1Y201 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Contrôle des établissements privés d'éducation correctionnelle
    • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray
    • Vie quotidienne, conditions de détention
    • Evasion, transfèrement disciplinaire
    • Colons, évasion : cahier d'inscription chronologique...
  • 2

    Commission spéciale et de surveillance de la prison de Loches: registre de délibérations (21 décembre 1841-3juillet 1918).

    Date

    1841-1918

    Cote

    1Y13 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission spéciale et de surveillance de la prison...
  • 3

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Date

    2 juillet 1887-5 mai 1919

    Cote

    1Y12 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 2 juillet 1887-5 mai 1919
  • 4

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Date

    4 décembre 1863-29 avril 1887

    Cote

    1Y11 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 décembre 1863-29 avril 1887
  • 5

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Date

    5 août 1850-6 novembre 1863

    Cote

    1Y10 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 5 août 1850-6 novembre 1863
  • 6

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Date

    7 février 1842-8 juillet 1850

    Cote

    1Y9 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 7 février 1842-8 juillet 1850
  • 7

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  • 8

    Registre imprimé an XI-1949

    Date

    an XI-1949

    Cote

    8U231 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre imprimé an XI-1949

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 9

    Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Date

    an XI-1851

    Cote

    8U230 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Personnes interdites ou pourvues d'un conseil judiciaire
    • Registre manuscrit incomplet an XI-1851

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 10

    Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Date

    1926

    Cote

    8U229 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Minutes de l'étude de Me Chauvin

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 11

    Livre de Caisse

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U226 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre de Caisse

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 12

    Grand livre

    Date

    1915-1949

    Cote

    8U225 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Grand livre

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 13

    Livre journal

    Date

    1893-1915

    Cote

    8U224 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Société foncière notariale de Tours
    • Société anonyme de la Foncière Notariale de Tours :...
    • Livre journal

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 14

    Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Date

    1921-1922

    Cote

    8U221 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Association notariale de l'arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 15

    Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Date

    7 octobre 1923-10 avril 1946

    Cote

    8U220 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissements de Chinon, Loches et Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 16

    Arrondisssement de Chinon

    Date

    10 juillet 1907-19 octobre 1920

    Cote

    8U219 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondisssement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 17

    Arrondissement de Chinon

    Date

    29 décembre 1859-19 août 1887

    Cote

    8U218 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Chinon

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 18

    Arrondissement de Tours

    Date

    26 mai 1812-15 octobre 1824

    Cote

    8U217 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Actes de dépôts : registres d'ordre.
    • Arrondissement de Tours

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 19

    1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Date

    1905 20 avril-1927 26 avril

    Cote

    8U216 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1905 (20 avril) – 1927 (26 avril)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire

  • 20

    1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Date

    1843 15 mars-1871 2 août

    Cote

    8U215 (Cote)

    • Contexte : Officiers publics et ministériels

    • Chambre départementale des notaires d'Indre-et-Loire
    • Stages des clercs de notaires
    • Loches
    • 1843 (15 mars) – 1871 (2 août)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal de première instance (Tours)
    Chambre des notaires (Indre-et-Loire