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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2081W171 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
Résultat n°2
Cote
1376W259 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
Résultat n°3
Cote
2930W3 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2930W - Tribunal de grande instance de Tours - Chambre...

  • Registres
  • Mars 1989
Résultat n°4
Cote
3038W59 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • avril.
Résultat n°5
Cote
1506W45 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
Résultat n°6
Cote
1423W112 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
  • 1974-1976.
Résultat n°7
Cote
127W132 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Avril-mai
Résultat n°8
Cote
1506W121 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre-décembre 1965.
Résultat n°9
Cote
3038W40 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1993
  • juillet-août.
Résultat n°10
Cote
1506W161 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre 1970.
Résultat n°11
Cote
1376W253 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 232 à 237.
Résultat n°12
Cote
3038W61 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • Juin.
Résultat n°13
Cote
2081W114 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mars 1980.
Résultat n°14
Cote
1423W62 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
  • 1er semestre 1963.
Résultat n°15
Cote
2081W115 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Avril-mai 1980.
Résultat n°16
Cote
1376W271 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Fixations de prix : dossiers de procédure
  • n° 19 à 34.
Résultat n°17
Cote
1826W146 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre (1) 1978.
Résultat n°18
Cote
1245W117 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Baux ruraux
  • Dossiers de procédure
  • Janvier 1956-novembre 1958
Résultat n°19
Cote
1245W57 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème semestre 1951 (autres minutes).
Résultat n°20
Cote
3038W13 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal de police, amendes de 4ème et 5ème classes...
  • 4ème classe (2001-2007)
  • 2003
  • Juin-décembre.