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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2081W171 (Cote)
Date
1969-1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances d'expropriation : registres
  • Décembre 1969-janvier 1973.
2
Cote
1376W259 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 18/79 à 28/79.
3
Cote
2930W3 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2930W - Tribunal de grande instance de Tours - Chambre...

  • Registres
  • Mars 1989
4
Cote
3038W59 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • avril.
5
Cote
1506W45 (Cote)
Date
1964
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Octobre-décembre 1964.
6
Cote
1423W112 (Cote)
Date
1974-1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
  • 1974-1976.
7
Cote
127W132 (Cote)
Date
1944
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Avril-mai
8
Cote
1506W121 (Cote)
Date
1965
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre-décembre 1965.
9
Cote
3038W40 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1993
  • juillet-août.
10
Cote
1506W161 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre 1970.
11
Cote
1376W253 (Cote)
Date
1976
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Expropriations : dossiers de procédure par année
  • n° 232 à 237.
12
Cote
3038W61 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • Juin.
13
Cote
2081W114 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mars 1980.
14
Cote
1423W62 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
  • 1er semestre 1963.
15
Cote
2081W115 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Avril-mai 1980.
16
Cote
1376W271 (Cote)
Date
1966
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Fixations de prix : dossiers de procédure
  • n° 19 à 34.
17
Cote
1826W146 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Septembre (1) 1978.
18
Cote
1245W117 (Cote)
Date
1956-1958
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Baux ruraux
  • Dossiers de procédure
  • Janvier 1956-novembre 1958
19
Cote
1245W57 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème semestre 1951 (autres minutes).
20
Cote
3038W13 (Cote)
Date
2003
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal de police, amendes de 4ème et 5ème classes...
  • 4ème classe (2001-2007)
  • 2003
  • Juin-décembre.
21
Cote
2R129 (Cote)
Date
1875
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1875
22
Cote
1826W74 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mars 1975.
23
Cote
1506W130 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Février-mars 1967.
24
Cote
1844W57 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Juin 2000 (1/2)
25
Cote
1826W56 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mars (1) 1974.
26
Cote
1506W21 (Cote)
Date
1961
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mai-juin 1961.
27
Cote
127W105 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Juillet
28
Cote
1423W92 (Cote)
Date
1955-1958
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de référés en matière de loyer : minutes
  • N°601 à 700 (1955-1958).
29
Cote
1826W24 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Septembre-octobre 1975.
30
Cote
2R118 (Cote)
Date
1862
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1862
31
Cote
127W71 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1945.
32
Cote
2081W111 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Septembre-décembre 1979.
33
Cote
1506W139 (Cote)
Date
1968
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Avril-mai 1968.
34
Cote
127W188 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ventes d'immeubles sur saisie ou licitation : cahiers...
  • 1949.
35
Cote
1376W305 (Cote)
Date
1981
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
  • Fixations de prix : dossiers de procédure
  • n° 1/81 à 14/81.
36
Cote
1245W121 (Cote)
Date
1951-1959
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ventes immobilières judiciaires : registres d'audiences
  • 1951-1959.
37
Cote
2081W75 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Avril-mai 1979.
38
Cote
127W47 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème trimestre 1946
39
Cote
1826W13 (Cote)
Date
1974
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Juillet-septembre 1974.
40
Cote
2081W148 (Cote)
Date
1980
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses ou sur requête
  • Janvier-mars 1980.
41
Cote
127W123 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Mai
42
Cote
2898W19 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème chambre
  • Septembre-décembre 1986.
43
Cote
127W72 (Cote)
Date
1946
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1946.
44
Cote
1506W38 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Juin 1963.
45
Cote
1844W55 (Cote)
Date
2000
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • Mai 2000 (1/2)
46
Cote
127W108 (Cote)
Date
1941
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Décembre
47
Cote
127W63 (Cote)
Date
1945-1946
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de référés : minutes
  • 1945-1946.
48
Cote
127W156 (Cote)
Date
1947
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Accidents du travail
  • Dossiers individuels
  • Juillet
49
Cote
2898W8 (Cote)
Date
1982
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1ère chambre
  • 1982
50
Cote
1844W20 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (4/30)
51
Cote
1506W11 (Cote)
Date
1960
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Janvier-février 1960.
52
Cote
1245W42 (Cote)
Date
1951
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements d'adoption de pupille de la nation : minutes
  • 1951.
53
Cote
1506W84 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Novembre-décembre 1972.
54
Cote
1423W11 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème semestre 1973.
55
Cote
2R116 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1860
56
Cote
127W59 (Cote)
Date
1949
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
  • 2ème trimestre 1949.
57
Cote
2081W110 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Juin-Août 1979.
58
Cote
1826W100 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mars 1977.
59
Cote
1245W25 (Cote)
Date
1957
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • 1957.
60
Cote
2081W1 (Cote)
Date
1979
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de non conciliation : minutes
  • Janvier-avril 1979 (lacunes 1977-1978)
61
Cote
2930W7 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2930W - Tribunal de grande instance de Tours - Chambre...

  • Registres
  • Juillet-août 1989
62
Cote
1506W101 (Cote)
Date
1963
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Janvier-mai 1963.
63
Cote
127W79 (Cote)
Date
1948
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes autorisant la mutation de propriétés...
  • 1948
64
Cote
1844W36 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Expertises et enquêtes sociales : rapports
  • 1995 (20/30)
65
Cote
1826W127 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Janvier 1977.
66
Cote
1423W121 (Cote)
Date
1967
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Affaires civiles : dossiers de procédure
  • Déchéance de la puissance paternelle, droit de garde...
  • 1967
67
Cote
1506W175 (Cote)
Date
1972
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Mai 1972.
68
Cote
1826W149 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Juge aux affaires matrimoniales
  • Novembre (2) 1978.
69
Cote
3038W65 (Cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1995
  • Novembre.
70
Cote
1826W49 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Mars-avril 1978.
71
Cote
1423W40 (Cote)
Date
1970
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de non conciliation : minutes
  • 1er semestre 1970.
72
Cote
1826W39 (Cote)
Date
1977
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première chambre
  • Février 1977.
73
Cote
1245W41 (Cote)
Date
1950
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements d'adoption de pupille de la nation : minutes
  • 1950.
74
Cote
1826W70 (Cote)
Date
1975
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Janvier (1) 1975.
75
Cote
1506W189 (Cote)
Date
1973
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Deuxième chambre
  • Novembre (2) 1973.
76
Cote
127W16 (Cote)
Date
1945
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements : qualités
  • Avril-décembre 1945.
77
Cote
1826W203 (Cote)
Date
1978
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Ordonnances de référés : minutes
  • Mai 1978.
78
Cote
127W4 (Cote)
Date
1943
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements civils : registres
  • Première et deuxième chambres civiles
  • 1943.
79
Cote
127W68 (Cote)
Date
1940-1941
Lieu - Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle
  • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

  • Greffe civil et commercial
  • Fonctionnement du tribunal civil
  • Jugements sur requêtes : minutes
  • 1940-1941.
80
Cote
3038W51 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

  • Tribunal correctionnel
  • Registres d'audience (1993-1998)
  • 1994
  • Juillet-août.