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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2R129 (Cote)
Date
1875
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1875
2
Cote
2R118 (Cote)
Date
1862
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1862
3
Cote
2R116 (Cote)
Date
1860
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1860
4
Cote
EDEP132/FF14 (Cote)
Date
1769-1789
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
5
Cote
2R123 (Cote)
Date
1867
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1867
6
Cote
EDEP132/FF12 (Cote)
Date
1750-1769
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
7
Cote
EDEP132/FF11 (Cote)
Date
1709-1749
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre d'audience
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
  • Police ordinaire : procès-verbaux d'audiences.
8
Cote
2R117 (Cote)
Date
1861
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1861
9
Cote
2R158 (Cote)
Date
1907
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1907
10
Cote
2R130 (Cote)
Date
1877
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1877
11
Cote
2R165 (Cote)
Date
1914
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1914
12
Cote
2R147 (Cote)
Date
1896
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1896
13
Cote
2R142 (Cote)
Date
1890-1891
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1890-1891
14
Cote
2R138 (Cote)
Date
1885
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1885
15
Cote
2R163 (Cote)
Date
1912
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1912
16
Cote
2R143 (Cote)
Date
1892
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1892
17
Cote
2R153 (Cote)
Date
1902
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1902
18
Cote
2R121 (Cote)
Date
1865
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1865
19
Cote
2R144 (Cote)
Date
1893
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1893
20
Cote
2R120 (Cote)
Date
1864
Lieu - Type de document
registre d'audience
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds du conseil de guerre
  • Conseil de guerre séant à Tours.
  • Registres des jugements
  • 1864