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374 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.
Cote
V/10/1/1 (Cote)
 Date
16 février 1809
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

  • Plans classés par commune
  • Tours
  • Santé, assistance, hygiène publique
  • Couvent de Marmoutier : projet d'aménagement d'un dépôt...
  • Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.
Résultat n°2

Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.
Cote
8M37 (Cote)
 Date
1831-1924
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Equipements commerciaux
  • Entrepôt réel des douanes
  • Création et fonctionnement : instructions, correspondance,...
Résultat n°3

Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].
Cote
8M1 (Cote)
 Date
an X-1936
 Lieu
Portillon (Saint-Cyr-sur-Loire, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organisation et contrôle du commerce
  • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
Résultat n°4

Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.
Cote
7M551 (Cote)
 Date
1905-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Contrôle des forêts privées
  • Surveillance des bois privés par rapport au code forestier...
Résultat n°5

Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux
Cote
7M537 (Cote)
 Date
1882-1886
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
Résultat n°6

Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.
Cote
7M531 (Cote)
 Date
1879-1948
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Exploitation touristique
  • Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,...
Résultat n°7

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.
Cote
7M530 (Cote)
 Date
1870-1954
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recherche et expérimentation
  • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
Résultat n°8

Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.
Cote
7M529 (Cote)
 Date
1874-1949
 Lieu - Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Recherche et expérimentation
  • Places d'expériences, aménagement : correspondance,...
Résultat n°9

Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.
Cote
7M528 (Cote)
 Date
1884-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Champs de tir militaire, protection de la forêt et...
Résultat n°10

Inondations, prévention : correspondance, rapports.
Cote
7M527 (Cote)
 Date
1856-1910
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Protection de la forêt
  • Inondations, prévention : correspondance, rapports.
Résultat n°11

Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.
Cote
7M512 (Cote)
 Date
1818-1897
 Lieu
Maine-et-Loire (France ; département), Monnoie-Pontménard, forêt de (Maine-et-Loire, France), Verrie (Maine-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêts du Maine-et-Loire
  • Correspondance, état général des contenances, état...
Résultat n°12

Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.
Cote
7M508 (Cote)
 Date
an X-1932
 Lieu
Bussière, château de (Loches, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, plan, affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Forêt domaniale de Loches
  • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
Résultat n°13

Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.
Cote
7M500 (Cote)
 Date
1933-1941
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e...
Résultat n°14

Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.
Cote
7M494 (Cote)
 Date
1834-1940
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Aménagement, entretien et exploitation
  • Ensemble des forêts de la conservation
  • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
Résultat n°15

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.
Cote
7M489 (Cote)
 Date
1823-1927
 Lieu
Loir-et-Cher (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Droits d'usage
  • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
Résultat n°16

Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).
Cote
7M475 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Gestion des forêts domaniales
  • Délimitations et bornage
  • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
  • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
Résultat n°17

Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.
Cote
7M402 (Cote)
 Date
1892-1944
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Personnel
  • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
Résultat n°18

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.
Cote
7M380 (Cote)
 Date
1867-1938
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
Résultat n°19

Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.
Cote
7M344 (Cote)
 Date
1908-1924
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
Résultat n°20

Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.
Cote
7M343 (Cote)
 Date
1897-1922
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Gestion des forêts domaniales
  • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...