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374 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.

    Date

    16 février 1809

    Cote

    V/10/1/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Tours
    • Santé, assistance, hygiène publique
    • Couvent de Marmoutier : projet d'aménagement d'un dépôt...
    • Pièce écrite : rapport au préfet signé Ardouin Foulon.
  2. Résultat n°2

    Création et fonctionnement : instructions, correspondance, rapports de fonctionnement, convention, enquêtes, tarifs, demandes de subventions, extraits de délibérations du Conseil général, comptes de recettes et de dépenses.

    Date

    1831-1924

    Cote

    8M37 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Equipements commerciaux
    • Entrepôt réel des douanes
    • Création et fonctionnement : instructions, correspondance,...
  3. Résultat n°3

    Situation et réglementation du commerce : instructions, correspondance, rapports [Concerne notamment la prohibition des produits des fabriques étrangères, le commerce frauduleux de marchandises étrangères, le commerce de soie et de coton, de vins blancs, les ventes de marchandises aux enchères ou à l'encan, , les effets préjudiciables sur le commerce de bons au porteur émis par les négociants (an XIII), l'exécution du traité avec l'Angleterre (1860) le traité franco-américain (1879), la création de l'office de Touraine pour le commerce extérieur (1920).], enquêtes [Contient J. Bruzon, des usines de Portillon, Enquête sur les conséquences des traités de commerce, Tours, Ladevèze, 1869, 10 pages.].

    Date

    an X-1936

    Cote

    8M1 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organisation et contrôle du commerce
    • Situation et réglementation du commerce : instructions,...
  4. Résultat n°4

    Surveillance des bois privés par rapport au code forestier : correspondance, instructions, demandes de renseignements, états statistiques.

    Date

    1905-1940

    Cote

    7M551 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Contrôle des forêts privées
    • Surveillance des bois privés par rapport au code forestier...
  5. Résultat n°5

    Construction de baraque de chasse dans la forêt de Chinon, autorisation : rapports, correspondance, arrêtés préfectoraux

    Date

    1882-1886

    Cote

    7M537 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Construction de baraque de chasse dans la forêt de...
  6. Résultat n°6

    Valorisation et signalisation : instructions, correspondance, rapports, prospectus, état des arbres et sites remarquables, états des échantillons et produits de la forêt envoyés lors d'expositions et de manifestations, listes des monuments et sites classés en Indre-et-Loire.

    Date

    1879-1948

    Cote

    7M531 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Exploitation touristique
    • Valorisation et signalisation : instructions, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

    Date

    1870-1954

    Cote

    7M530 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Recherches contre les ennemis du bois et encouragements...
  8. Résultat n°8

    Places d'expériences, aménagement : correspondance, instructions, rapports, carnets de comptages des places d'expériences, plans.

    Date

    1874-1949

    Cote

    7M529 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recherche et expérimentation
    • Places d'expériences, aménagement : correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Champs de tir militaire, protection de la forêt et évaluation des dégâts : instructions, correspondance, rapports, procès-verbaux de constatation.

    Date

    1884-1940

    Cote

    7M528 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Champs de tir militaire, protection de la forêt et...
  10. Résultat n°10

    Inondations, prévention : correspondance, rapports.

    Date

    1856-1910

    Cote

    7M527 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Protection de la forêt
    • Inondations, prévention : correspondance, rapports.
  11. Résultat n°11

    Correspondance, état général des contenances, état général de balisage, rapports, états des coupes d'amélioration, calepins d'opérations de balivage, de coupes d'éclaircie et d'arpentage, plans.

    Date

    1818-1897

    Cote

    7M512 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Maine-et-Loire
    • Correspondance, état général des contenances, état...
  12. Résultat n°12

    Instructions, correspondance, états des travaux, rapports, état des contenances par commune, procès-verbaux de révision, comptes-rendus et propositions, affiches, plans.

    Date

    an X-1932

    Cote

    7M508 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêt domaniale de Loches
    • Instructions, correspondance, états des travaux, rapports,...
  13. Résultat n°13

    Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e conservation, contrôle : correspondance, demandes d'autorisations, rapports.

    Date

    1933-1941

    Cote

    7M500 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Construction à distance prohibée dans les 19e et 24e...
  14. Résultat n°14

    Concession et location, gestion : correspondance, demandes, rapports, cahier d'enregistrement, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1834-1940

    Cote

    7M494 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Concession et location, gestion : correspondance, demandes,...
  15. Résultat n°15

    Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

    Date

    1823-1927

    Cote

    7M489 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
  16. Résultat n°16

    Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage entre la propriété du marquis de Puységur et l'Etat (1889-1890).] (an V-1933).

    Cote

    7M475 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Correspondance, rapports, citations, cahiers de notes,...
    • Forêts de Chinon [Contient la procédure de bornage...
  17. Résultat n°17

    Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête, fonctionnement : instructions, circulaires, correspondance, rapports, procès-verbaux d'élections.

    Date

    1892-1944

    Cote

    7M402 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Personnel
    • Conseils de discipline et d'avancement et conseil d'enquête,...
  18. Résultat n°18

    Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

    Date

    1867-1938

    Cote

    7M380 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle...
  19. Résultat n°19

    Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance, rapports, arrêtés de fixation des indemnités.

    Date

    1908-1924

    Cote

    7M344 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Incendies en forêt de Chinon, contrôle : correspondance,...
  20. Résultat n°20

    Concession et location de terrains et de maisons forestières, gestion : correspondance, actes de concession, rapports.

    Date

    1897-1922

    Cote

    7M343 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Gestion des forêts domaniales
    • Concession et location de terrains et de maisons forestières,...