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374 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  2. Résultat n°2

    Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN), élaboration : plans, rapport explicatif.

    Cote

    EDEP054/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme, planification
    • Schéma-directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDN),...
  3. Résultat n°3

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  4. Résultat n°4

    Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire (1905), marché et rapport de l'architecte pour travaux de réparations, prêts pour expositions

    Date

    1902-1987

    Cote

    EDEP132/2R13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Musée Lansyer, fonctionnement : catalogue (1902), inventaire...
  5. Résultat n°5

    Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

    Date

    1910-1986

    Cote

    EDEP063/2K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération...
  6. Résultat n°6

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  7. Résultat n°7

    Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance, aliénation et travaux d'entretien : pv de reconnaissance, devis, délibération, rapport, plans, tableau général, arrêté préfectoral, pétition, demande d'alignement et rapport de l'ingénieur, enquête publique, bornage.

    Date

    1875-1982

    Cote

    EDEP054/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie, voies comunales
    • Chemins ruraux, classement, viabilité, reconnaissance,...
  8. Résultat n°8

    Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement : devis descriptifs, estimatifs, cahier des charges, rapport, certificats de travaux, déclarations d'intention de soumissionner, dossier de subvention, marché de gré à gré, correspondance, plans.

    Date

    1968-1982

    Cote

    EDEP063/3R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sport et tourisme
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
    • Piscine, construction, travaux d'entretien et fonctionnement...
  9. Résultat n°9

    Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs, plans, demandes de subventions, extraits de délibérations, correspondance, rapports, emprunts pour travaux d'aménagement ; commission du stade : comptes rendus de réunions (1947-1954); projet de construction d'une tribune : plans (1982); installations sportives de la ville : plan d'ensemble

    Date

    1930-1982

    Cote

    EDEP132/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Stade, construction : devis descriptifs et estimatifs,...
  10. Résultat n°10

    Distribution d'énergie électrique, concession, acte de concession, police d'abonnement, cahier des charges, rapport, instruction, relevé des canalisations, autorisations de travaux, délibération, correspondance, réception des travaux, avenant, plans, déclarations annuelles des consommations et des recettes, comptes-rendus, statistiques.

    Date

    1912-1982

    Cote

    EDEP054/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réseaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, concession, acte...
  11. Résultat n°11

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  12. Résultat n°12

    Chemins départementaux, travaux divers, alignement, reconnaissance : devis, arrêté préfectoral, demande d'alignement, dérogation de sécurité, acquisition de terrain, rapport, plan parcellaire.

    Date

    1852-1982

    Cote

    EDEP054/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voierie, chemins départementaux
    • Chemins départementaux, travaux divers, alignement,...
  13. Résultat n°13

    Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826) ; décision d'inspection (1837) ; devis (1842-1981) ; pétition de parents (1875) ; plans de l'école des garçons ; rapports descriptifs et estimatifs (1950) ; plan de l'école communale (1950-1956) ; récapitulatif général de la dépense (1956) ; conventions (1956-1957) ; décomptes (1956-1958) ; marché de gré à gré (1956-1958) ; budget (1956-1982) ; subventions (1956-1982) ; situation récapitulative (1957-1958) ; états des honoraires (1957-1958) ; certificats de paiement (1957-1958) ; procès-verbaux (1957-1980) ; avis de crédit (1958) ; mémoires de travaux (1957-1981) ; contrat pour le logement d'un instituteur ; photographie devant une école [sans date]

    Date

    1826-1981

    Cote

    EDEP089/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, établissement d'une école chrétienne (1826)...
  14. Résultat n°14

    Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

    Date

    1920-1979

    Cote

    EDEP132/4H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
  15. Résultat n°15

    Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et établissement de trottoirs : cahiers des charges, devis (1845-1851) ; plans d'alignement, pétitions (1851-1911) ; ouvrages : adjudication, cahier des charges, devis, rapports (1817-1837) ; projet de vannage : rapport, plan (1899-1900) ; curage : cahier des charges, rapports (1878-1924) ; couverture du canal : devis, décompte des travaux, cahier des charges, plans (1909-1912) ; couverture du ruisseau : actes notariés, rapports, correspondance (1870-1874) ; constructions d'un pont, d'un lavoir, d'une passerelle, d'un mur de soutènement : projets, devis, plans, correspondance (1883-1978)

    Date

    1817-1978

    Cote

    EDEP132/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Mazerolles, construction d'une arche et...
  16. Résultat n°16

    Electrification et distribution d'énergie électrique : traité entre la ville et la Compagnie générale du gaz, plan (1905), cahiers des charges (1926) ; consommation et distribution : conventions, plans, correspondance (1940-1955) ; commission de l'éclairage : Comptes rendus de réunions (1947-1953) ; électrification des écarts ruraux : projet, cahier des charges, devis, conventions, plans, correspondance(1931-1977) ; litige entre la ville et la société "Gaz et Electricité de France" : rapports, pétitions, correspondance (1930-1947) ; demandes d'ouverture de lignes : mémoires descriptifs, plans (1951 ; 1955); affaires Radu (directeur de l'usine à gaz : contentieux (1878-1879)

    Date

    1878-1977

    Cote

    EDEP132/2O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Electrification et distribution d'énergie électrique...
  17. Résultat n°17

    Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

    Date

    1795-1975

    Cote

    EDEP132/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
  18. Résultat n°18

    Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

    Date

    1910-1973

    Cote

    EDEP119/1O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Energie électrique, distribution : délibérations du...
  19. Résultat n°19

    Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et comptes (1812-1888) ; traitement du vicaire : arrêté préfectoral (1816) ; travaux de réparations à l'église et à la sacristie : rapport du trésorier, extraits de délibérations (1886-1887) ; cérémonie du millénaire de l'église : projet de budget, programme, correspondance (1973)

    Date

    1812-1973

    Cote

    EDEP132/1P4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série P : Cultes
    • 1 P - Culte catholique
    • Eglise Saint-Ours, conseil de fabrique : budgets et...
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction : contrat d'architecte, plan, rapport sur les offres, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, délibération, marché, avenant, décompte définitif, réception des travaux.

    Date

    1971-1972

    Cote

    EDEP054/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments communaux
    • Bureau de poste, aménagement d'un logement de fonction...