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374 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1818 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1817

Cote

1M199 (Cote)

Résultat n°2

1861 - 1862

Date

1861-1862

Cote

1M217 (Cote)

Résultat n°3

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°4

Création et fonctionnement de la Commission de contrôle télégraphique : instructions, liste des membres, rapports, correspondance (1914-1919).

Date

-

Cote

1M349 (Cote)

Résultat n°5

Chemins vicinaux ordinaires, construction et entretien : rapports des commissions, cahier des charges, devis, procès-verbaux de reconnaissance, délibérations du conseil municipal, plans.

Date

1875-1930

Cote

EDEP147/O3 (Cote)

Résultat n°6

Pont de Bléré, projet de reconstruction : rapport, lettre, extrait de délibération.

Date

1892-1896

Cote

EDEP027/1O42 (Cote)

Résultat n°7

1900

Date

1900

Cote

5M63 (Cote)

Résultat n°8

Rapports, arrêtés du préfet, affiches (1911-1940).

Date

-

Cote

7M255 (Cote)

Résultat n°9

Services préfectoraux, organisation et fonctionnement : rapports, arrêtés préfectoraux, correspondance, circulaires.

Date

an VIII-1939

Cote

1M5 (Cote)

Résultat n°10

« Champs de démonstration pratique et champs d'études et de recherches », organisation et fonctionnement : instructions, correspondance, voeux des comices agricoles, extraits de délibération de conseils municipaux, procès-verbaux de la commission sur l'établissement des champs d'expériences et de démonstration, notes de renseignements, rapports, programmes, avis de subventions, pièces comptables.

Date

1885-1915

Cote

7M226 (Cote)

Résultat n°11

Enseignement des règles takimétriques : instructions, correspondance, voeux, rapport au conseil général.

Date

1874-1879

Cote

8M140 (Cote)

Résultat n°12

Inspection de la commission d'hygiène, contrôle des pharmacies, drogueries et épiceries : rapports ; inspection sanitaire des foires : correspondance ; hygiène du commerce alimentaire : arrêté du maire.

Date

1876 - 1906

Cote

EDEP020/I24 (Cote)

Résultat n°13

Pollution de l'Echandon provenant de la coopérative agricole : rapport, correspondance.

Date

1912-1913

Cote

EDEP143/O12 (Cote)

Résultat n°14

1886 - 1888

Date

-

Cote

7M208 (Cote)

Résultat n°15

1815.

Date

1815

Cote

1M194 (Cote)

Résultat n°16

Adduction d'eau potable, installation : rapports, marchés, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'examen, plans, correspondance; amélioration et extension du service, achat d'un groupe électro-pompe : concours, mémoires techniques, devis, catalogues, plans, cahiers des charges

Date

1894-1953

Cote

EDEP132/1O24 (Cote)

Résultat n°17

Ligne de chemin de fer de Ligueil à Montrésor, construction : plans parcellaires, expropriations, rapports, correspondance (1876-1950) ; ligne de Tours à Montluéon, construction : plans parcellaires, correspondance (1876-1956) ; ligne de Loches à Amboise ; construction : devis estimatif (1881)

Date

1876-1956

Cote

EDEP132/2O1 (Cote)

Résultat n°18

Plaintes : correspondance, rapports (1880-1906).

Date

-

Cote

5M215 (Cote)

Résultat n°19

Partis politiques.

Date

1889-1939

Cote

1M299 (Cote)

Résultat n°20

Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

Date

1852-1881

Cote

EDEP030/O12 (Cote)

Résultat n°21

Typhoïde (1860-1939).

Date

1860-1939

Cote

5M146 (Cote)

Résultat n°22

1822 (2esemestre)

Date

juillet-décembre 1822

Cote

1M204 (Cote)

Résultat n°23

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

Date

1860-1938

Cote

EDEP014/O10 (Cote)

Résultat n°24

La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

Date

-

Cote

1M170 (Cote)

Résultat n°25

Plans et croquis sans date

Date

-

Cote

7M504 (Cote)

Résultat n°26

Droits d'usage : instructions, correspondance, réclamations, autorisations exceptionnelles, rapports.

Date

an X-1923

Cote

7M336 (Cote)

Résultat n°27

Eclairage public au gaz : extrait de délibérations, traité d'éclairage avec la Société des Usines à Gaz de Bléré et Montrichard, mémoires, mandats de paiement, devis pour la fourniture de canalisations, lanternes et candélabres, rapport et relevé de consommation, correspondance.

Date

1866-1896

Cote

EDEP027/1O50 (Cote)

Résultat n°28

Cantonniers, nominations et révocations : lettres de candidatures, fiches de renseignements, arrêtés préfectoraux (1875-1941) ; gestion de carrière : règlements, circulaires, notes, rapports, correspondance (1882-1939).

Date

1875-1941

Cote

1M138 (Cote)

Résultat n°29

Ecole de filles et salle d'asile, travaux d'agrandissement et d'amélioration : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, certificats d'engagement, rapports, état des dépenses, certificats déacompte, décompte des travaux, plans, affiches.

Date

1865-1893

Cote

EDEP063/4M2 (Cote)

Résultat n°30

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

Date

1836-1841

Cote

1M148 (Cote)

Résultat n°31

Forêt de Loches (1885-1898)

Date

-

Cote

7M519 (Cote)

Résultat n°32

Personnel communal, augmentation de traitement et rémunération : demandes, listes nominatives (1910-1927, 1985-1986). Situation des effectifs et attribution : tableaux annuels, listes (1952-1973). Aménagement du temps de travail et création de postes : rapports (1968).

Date

1910-1986

Cote

EDEP063/2K2 (Cote)

Résultat n°33

Route royale, impériale puis nationale n 76 de Tours à Nevers, construction, élargissement, aménagement : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'estimation de terrains, actes de vente, procès-verbaux de récolement, rapport.

Date

1829-1897

Cote

EDEP027/1O87 (Cote)

Résultat n°34

Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

Date

an II-1829

Cote

EDEP132/2R2 (Cote)

Résultat n°35

Route nationale 143, travaux d'aménagement : adjudications, rapports, devis, plans, correspondance

Date

1884-1966

Cote

EDEP132/1O22 (Cote)

Résultat n°36

Energie électrique, distribution : délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports, cahiers des charges et avenant, polices d'abonnement, compte-rendu statistique de l'exploitation du réseau de distribution électrique, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique; servitudes de passage : délibérations du conseil municipal, conventions

Date

1910-1973

Cote

EDEP119/1O23 (Cote)

Résultat n°37

1889 - 1913

Date

-

Cote

7M209 (Cote)

Résultat n°38

Circulaires, rapports du préfet (an XIV-1846).

Date

an XIV-1846

Cote

1M97 (Cote)

Résultat n°39

1880-1907

Date

-

Cote

7M502 (Cote)

Résultat n°40

1860-1871

Date

1860-1860

Cote

EDEP027/1O68 (Cote)

Résultat n°41

Forêt de Chinon (1873-1926)

Date

-

Cote

7M518 (Cote)

Résultat n°42

Chemins vicinaux, travaux : budgets (1863-1902), chapitres additionnels au budget (1884-1919), balance (1916-1941), arrêté préfectoral (1876), certificat pour remboursement de cautionnement (1824), entretien : extrait du registre des délibérations (1876-1883), proposition de mise en demeure (1882-1883), liste de souscription (1867-1881), état sommaire des dépenses à faire (1872), rapport de l'agent-voyer d'arrondissement (1882) ; prestations en nature, devis estimatif (1832), extrait du registre des délibérations (1832-1881), proposition d'emploi (1857), acquisition actes de ventes (1886-1894), correspondance (1889).

Date

1824-1919

Cote

EDEP099/O4 (Cote)

Résultat n°43

1857 - 1860

Date

1857-1860

Cote

1M524 (Cote)

Résultat n°44

Race bovine, amélioration et importation : correspondance, instructions, états des demandes, rapports, brochures.

Date

1819-1922

Cote

7M243 (Cote)

Résultat n°45

Fièvre ondulante (1923-1940).

Date

1923-1940

Cote

5M154 (Cote)

Résultat n°46

1820

Date

1820

Cote

1M201 (Cote)

Résultat n°47

Affaires scolaires diverses : listes nominatives, correspondance, délibération, création de la caisse des écoles, rapports d'inspection d'hygiène scolaire.

Date

1871-1952

Cote

EDEP054/R1 (Cote)

Résultat n°48

Recherches contre les ennemis du bois et encouragements à la culture de certaines espèces : instructions, correspondance, rapports, brochures.

Date

1870-1954

Cote

7M530 (Cote)

Résultat n°49

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1861 - 1865.

Date

1861-1865

Cote

1M101 (Cote)

Résultat n°50

Concession de 1927 : rapports, correspondance, convention entre la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix et la commune de Bléré, avenant, police d'abonnement (1927-1931), modèles (1921) et projets de cahiers des charges, convention et police d'abonnement (v. 1927).

Date

1921-1931

Cote

EDEP027/1O53 (Cote)

Résultat n°51

Ecole mutuelle, création : instructions préfectorales, rapport de la commission du conseil municipal chargée d'étudier le projet.

Date

1831

Cote

EDEP027/1R11 (Cote)

Résultat n°52

1893 - 1894

Date

-

Cote

7M233 (Cote)

Résultat n°53

Alimentation en eau potable.

Date

1898-1940

Cote

5M196 (Cote)

Résultat n°54

Délivrance de la carte d'identité d'étranger en application des décrets des 2 avril 1917, 18 novembre 1920, 20 juillet 1922, envoi mensuel des questionnaires d'enquête au service central des cartes d'identité d'étrangers : bordereaux récapitulatifs des questionnaires d'enquêtes, listes nominatives mensuelles, rapports mensuels, correspondance (classement chronologique, 1918-1925).

Date

-

Cote

4M811 (Cote)

Résultat n°55

Surveillance sanitaire des animaux : arrêtés, rapport, correspondance

Date

1900-1961

Cote

EDEP119/5I1 (Cote)

Résultat n°56

Eglise, clocher et presbytère, travaux de réparation : devis, cahier des charges, rapports, pv de réception des travaux, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, mémoires.

Date

an XIII - 1906

Cote

EDEP020/M2 (Cote)

Résultat n°57

Sécurité dans les carrières : arrêtés municipaux ; éboulements : rapports, souscription en faveur des victimes.

Date

1863 - 1879

Cote

EDEP020/I11 (Cote)

Résultat n°58

Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).

Date

an III-1900

Cote

EDEP027/3O1 (Cote)

Résultat n°59

Chemins vicinaux, reconnaissance des chemins : tableaux, devis de travaux, correspondance; entretien des chemins : rapports de l'agent voyer, tableaux, plans parcellaires, correspondance

Date

1828-1922

Cote

EDEP014/O3 (Cote)

Résultat n°60

Projets et consultations. Continuation des engagements avec la Société d'Electricité et du Gaz de Bléré-La Croix après son passage en S.A. : extraits de délibérations, acte de dépôt devant notaire (1904). Projet de société coopérative : correspondance, notes (1920-1922). enquête sur le prix du gaz et de l'électricité : circulaire, réponses de diverses communes, modèles de cahiers des charges et conventions (1925). Consultation préalable au renouvellement de la concession de l'éclairage électrique de la commune à la Société : correspondance, notes, rapports, comptes rendus de réunions, projets de cahier des charges, extraits de délibérations, avis de consultation (1925-1927).

Date

1904-1927

Cote

EDEP027/1O52 (Cote)

Résultat n°61

Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1894-1910

Date

1894-1910

Cote

1M103 (Cote)

Résultat n°62

1871 - 1881

Date

-

Cote

7M205 (Cote)

Résultat n°63

1864

Date

1864

Cote

1M219 (Cote)

Résultat n°64

1899

Date

1899

Cote

5M62 (Cote)

Résultat n°65

Chemins vicinaux ordinaires, travaux de construction et d'entretien : plans parcellaires, cahiers des charges, rapports, correspondance.

Date

1876-1926

Cote

EDEP129/O4 (Cote)

Résultat n°66

an V - 1828

Date

-

Cote

7M247 (Cote)

Résultat n°67

Victimes de guerre. Oeuvres de guerre, contrôle et réglementation : liste et dossiers des oeuvres, circulaires, brochures, documents comptables, état des souscriptions dans les communes, affichettes, correspondance (1914-1918). Comité de répartition des fonds recueillis aux colonies pour les victimes de guerre, instruction des demandes de subvention : correspondance, rapports, statuts des associations (1915-1918). Offrandes patriotiques aux blessés de terre et de mer, dépôt à la préfecture : inventaire (s.d.).

Date

1915-1918

Cote

1M358 (Cote)

Résultat n°68

Demandes d'autorisation : arrêté préfectoral d'enquête, rapport, correspondance, instructions, circulaires (1908-1917).

Date

-

Cote

5M228 (Cote)

Résultat n°69

Installation d'un préventorium dans le château et les dépendances de la propriété des Grandes Brosses ; rapport de l'architecte, plans

Date

1946

Cote

EDEP152/Q4 (Cote)

Résultat n°70

Chemins vicinaux, entretien et réparations : rapports et arrêtés de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, procès-verbaux de réception, plans, correspondance

Date

1806-1927

Cote

EDEP203/O6 (Cote)

Résultat n°71

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

Date

1779 - 1944

Cote

EDEP020/N8 (Cote)

Résultat n°72

Moulins d'Azay-le-Rideau sur l'Indre, entretien : rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, correspondance

Date

1852-1880

Cote

EDEP014/O9 (Cote)

Résultat n°73

Procès-verbaux du comité départemental, avis de désignation des membres des délégations ouvrières, rapports des délégations ouvrières.

Date

-

Cote

8M19 (Cote)

Résultat n°74

Inondations, prévention : correspondance, rapports.

Date

1856-1910

Cote

7M527 (Cote)

Résultat n°75

1853-1859

Date

1853-1859

Cote

EDEP027/1O67 (Cote)

Résultat n°76

1873 - 1882

Date

-

Cote

7M230 (Cote)

Résultat n°77

Fourniture de matériaux d'entretien : baux, rapport sur le rouleau compresseur.

Date

1872-1924

Cote

EDEP076/O7 (Cote)

Résultat n°78

1891 - 1894

Date

1891-1894

Cote

5M60 (Cote)

Résultat n°79

Imposition fiscale des forêts domaniales, contrôle : instructions, correspondance, rapports, notes de renseignements, relevés statistiques, états d'évaluation foncière, états comparatifs d'après le cadastre et les états d'assiette, états des contenances.

Date

1867-1938

Cote

7M380 (Cote)

Résultat n°80

1845 - 1848

Date

1845-1848

Cote

1M211 (Cote)