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78 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  2. Résultat n°2

    Mairie et école, construction : devis des travaux à réaliser, rapport d'expert.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP/058/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et école, construction : devis des travaux à...
  3. Résultat n°3

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  4. Résultat n°4

    Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/058/O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
  5. Résultat n°5

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  6. Résultat n°6

    Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines

    Date

    1900

    Cote

    EDEP014/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
  7. Résultat n°7

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  8. Résultat n°8

    Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  9. Résultat n°9

    Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux de pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des alignements, notes, extrait du plan des alignements de la ville, mémoire, pièces de comptes.

    Date

    1831-1888

    Cote

    EDEP027/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...
  10. Résultat n°10

    Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1873-1941

    Cote

    EDEP030/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  12. Résultat n°12

    Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP048/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
  13. Résultat n°13
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  14. Résultat n°14

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  15. Résultat n°15

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  16. Résultat n°16

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  17. Résultat n°17

    Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.

    Date

    1824-1935

    Cote

    EDEP063/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
  18. Résultat n°18

    Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/3N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Alimentation en eau potable, projet de modification...
  19. Résultat n°19

    Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.

    Date

    1841-1937

    Cote

    EDEP063/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
  20. Résultat n°20

    Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

    Date

    1867-1878

    Cote

    EDEP064/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...