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  1. Résultat n°1

    Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.

    Date

    1880-1919

    Cote

    EDEP107/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
  2. Résultat n°2

    Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

    Date

    1932-1943

    Cote

    EDEP132/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • 4 D - Contentieux et assurances
    • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
  3. Résultat n°3
    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    3 medias

    Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

    Date

    1820-1900

    Cote

    EDEP060/P7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique
    • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
  4. Résultat n°4

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  5. Résultat n°5

    Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP113/2O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
    • Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.

    Date

    1830-1939

    Cote

    7M375 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
  8. Résultat n°8

    Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

    Date

    1850-1880

    Cote

    EDEP135/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.

    Date

    1881-1899

    Cote

    EDEP113/2O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
  10. Résultat n°10

    Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP/058/O28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
  11. Résultat n°11

    Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges

    Date

    1831-1881

    Cote

    EDEP089/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.

    Date

    1868-1895

    Cote

    EDEP088/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
  13. Résultat n°13

    Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.

    Date

    1846-1938

    Cote

    EDEP091/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
  14. Résultat n°14

    Chemins de grande communication, alignement, travaux : rapport de l'agent-voyer, plan, dossier par chemin.

    Date

    1896-1939

    Cote

    EDEP120/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, alignement, travaux...
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.

    Date

    1824-1886

    Cote

    EDEP143/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
  16. Résultat n°16

    Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines

    Date

    1900

    Cote

    EDEP014/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
    • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
  17. Résultat n°17

    Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.

    Date

    1862-1866

    Cote

    EDEP103/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
  18. Résultat n°18

    Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance.

    Date

    1887-1936

    Cote

    EDEP134/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1873-1925

    Cote

    EDEP113/1O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  21. Résultat n°21

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction et entretien : acquisitions de terrains, rapports de l'agent-voyer, devis et cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1835-1947

    Cote

    EDEP147/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  22. Résultat n°22

    Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.

    Date

    1901

    Cote

    EDEP113/4I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 4 I : Hygiène publique et salubrité
    • Police des eaux : rapport du conducteur subdivisionnaire.
  23. Résultat n°23

    Modification de l'emplacement du cimetière : rapport d'un commissaire expert, plan, correspondance

    Date

    1827-1854

    Cote

    EDEP082/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Modification de l'emplacement du cimetière : rapport...
  24. Résultat n°24

    Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts et chaussées sur l'état de la chaussée dans la commune de Genillé.

    Date

    1938

    Cote

    EDEP111/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Route nationale 765 : rapport de l'ingénieur des ponts...
  25. Résultat n°25

    Alimentation en eau potable, projet de modification et adjudication des travaux : mémoire explicatif, devis estimatif, cahier des charges, rapport du géologue, plans, affiche.

    Date

    1936-1938

    Cote

    EDEP063/3N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Eaux
    • Alimentation en eau potable, projet de modification...
  26. Résultat n°26

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  27. Résultat n°27

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent voyer, extrait du registre des délibérations.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP134/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Déclassement du chemin vicinal n° 6 : rapport de l'agent...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  30. Résultat n°30

    Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : arrêtés du maire, rapports de l'agent voyer, devis estimatif des travaux, procès-verbaux d'adjudication des travaux, cahiers des charges, plans.

    Date

    1793-1931

    Cote

    EDEP113/1O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux ordinaires, travaux, prestations,...
  31. Résultat n°31

    Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

    Date

    1847-1893

    Cote

    EDEP100/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
  32. Résultat n°32

    Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan, rapport de l'agent-voyer, délibération du conseil municipal.

    Date

    1867-1878

    Cote

    EDEP064/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont sur la Claise, démolition, reconstruction : plan,...
  33. Résultat n°33

    Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de récolement, cahier des charges, devis estimatif, affiche.

    Date

    1844-1930

    Cote

    EDEP134/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Curage des ruisseaux du Becquet et du Ruandon : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville : rapports du commissaire-expert (1828). Place, aménagement et acquisition d'immeubles : plans, actes de vente, correspondance (1832-1902).Travaux de restauration, adjudication : affiche, devis, plans, cahiers des charges (1879-1905). Portique, avant-projet de construction : plans, dessins, devis (1932). Porche, travaux de couverture : devis (1910). Toiture, réfection : dossier de marché (1975). Façade ouest, restauration : devis, extrait de délibération, correspondance (1933 ; 1949-1951 ; 1953). Escalier d'honneur, réfection : devis, mémoire, extrait de délibération, correspondance (1912 ; 1963). Chauffage central, projet de concours pour l'installation : affiche, extrait de délibération, catalogue, plans, devis, correspondance (1922-1923) Bureaux, réaménagement : cahier des charges, devis, mémoires, plans, extrait de délibération, correspondance (1909 ; 1942-1946). Horloge, mise en place du nouveau mécanisme : procès-verbal d'adjudication, extrait de délibération, devis, marché, correspondance (1824-1946).

    Date

    1824-1975

    Cote

    EDEP132/1M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Etat des maisons adjacentes derrière l'Hôtel de ville...
  35. Résultat n°35

    Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.

    Date

    1828-1927

    Cote

    EDEP113/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
  36. Résultat n°36

    Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1873-1941

    Cote

    EDEP030/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
  37. Résultat n°37

    Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de l'agent-voyer, actes de vente, correspondance.

    Date

    1838-1844

    Cote

    EDEP074/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande et moyenne communication, classement...
  38. Résultat n°38

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  39. Résultat n°39

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation : propositions de l'agent-voyer cantonal, extrait du registre des arrêtés du préfet, devis estimatif, procès-verbaux de degrés d'avancement, affiche d'adjudication de travaux.

    Date

    1842-1934

    Cote

    EDEP103/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien et réparation...
  40. Résultat n°40

    Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs, plans, procès-verbaux d'alignement; projet de construction : plans, états parcellaires; cessions et échanges de terrains : rapports de l'agent voyer; travaux d'entretien : cahier des charges, devis, rapports, procès-verbaux de réception des travaux

    Date

    1825-1910

    Cote

    EDEP148/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : tableaux indicatifs,...
  41. Résultat n°41

    Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation, construction du réseau, dénomination de la station de Chenonceaux : rapport des travaux publics, plan parcellaire, correspondance avec la compagnie des chemins de fer.

    Date

    1868-1936

    Cote

    EDEP073/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer, ligne Tours-Vierzon, expropriation,...
  42. Résultat n°42

    Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux indicatifs, états parcellaires, procès-verbaux d'alignement, rapports de l'agent voyer, cahiers des charges, devis, plans, procès-verbaux de réception des travaux, correspondance

    Date

    1842-1908

    Cote

    EDEP100/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux...
  43. Résultat n°43

    Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions et cessions de terrain, rapports.

    Date

    1817-1952

    Cote

    EDEP111/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux : classement et déclassement ; acquisitions...
  44. Résultat n°44

    Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l'agent-voyer, correspondance.

    Date

    1867-1950

    Cote

    EDEP074/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports...
  45. Résultat n°45

    Voirie communale, création de ressources : budgets, devis, rapport de l'ingénieur et de l'agent voyer (1831-1904) ; actes de ventes, d'échanges et d'acquisitions, expropriations (1871-1874) ; indemnités de terrains (1859-1913) ; plans et état parcellaire, métrés et estimations, alignements (1862-1904), tableaux des chemins, plans (1836-1881) ; pétitions, réclamations, affaires et correspondances avec les riverains (1861-1929)

    Date

    1831-1929

    Cote

    EDEP132/1O19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Voirie communale, création de ressources : budgets,...
  46. Résultat n°46

    Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise d'un terrain, budget.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP145/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • Maison d'école, construction : procès-verbal d'expertise...
  47. Résultat n°47

    Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, extraits de délibérations, procès-verbal de réception de travaux de pavage et macadamisage, rapport sur le tracé des alignements, notes, extrait du plan des alignements de la ville, mémoire, pièces de comptes.

    Date

    1831-1888

    Cote

    EDEP027/1O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Voirie urbaine
    • Fau (rue du) : correspondance, quittance, demandes...
  48. Résultat n°48

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  49. Résultat n°49

    Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations, alignement : état de classement, tableau général, devis, procès-verbal de réception,rapports de l'agent voyer, actes de ventes, cahiers des charges, plans,correspondance.

    Date

    1842-1904

    Cote

    EDEP066/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux et ruraux, entretien, réparations,...
  50. Résultat n°50

    Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)

    Date

    1872

    Cote

    EDEP048/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine et ponts
    • Alignement : rapport de l'agent-voyer (2 pièces)
  51. Résultat n°51

    Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer, travaux de construction et d'entretien, devis, correspondance.

    Date

    1849-1934

    Cote

    EDEP074/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l'agent-voyer,...
  52. Résultat n°52

    Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation des terrains et bâtiments à acquérir, devis et cahiers des charges, litiges avec les entrepreneurs (1867-1887) ; travaux d'agrandissement : cahiers des charges, plans, rapport de l'architecte (1922-1939) ; installation du chauffage central : projets, devis, marché des travaux, plans (1936-1969) ; construction d'un préau : devis, plans, conventions, cahiers des charges, mémoires (1931-1958) ; travaux d'agrandissement et de transformation : actes notariés, devis, plans, cahiers des charges, mémoire (1942-1957) ; inauguration des nouveaux bâtiments : invitations, programme (1951) ; construction d'une annexe : cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, plans (1907-1957)

    Date

    1867-1969

    Cote

    EDEP132/4M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Ecole de filles, construction : procès-verbaux d'estimation...
  53. Résultat n°53

    Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

    Date

    1972-1983

    Cote

    EDEP119/T16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
  54. Résultat n°54
    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    6 medias

    Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux d'expertise, devis, plans.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP091/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Lavoir et abreuvoir, construction, aménagement : procès-verbaux...
  55. Résultat n°55

    Passage du bac de Nouâtre, recherche d'un passeur : rapport de l'ingénieur.

    Date

    1896-1919

    Cote

    EDEP147/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Passage du bac de Nouâtre, recherche d'un passeur :...
  56. Résultat n°56

    Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1896-1947

    Cote

    EDEP076/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Alignement : procès-verbaux de récolement, rapport,...
  57. Résultat n°57

    Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage sur un terrain communal : rapport de l'agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance, plan.

    Date

    1841-1937

    Cote

    EDEP063/4D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux et assurances
    • Procès contre M. Veyrière au sujet d'un droit de passage...
  58. Résultat n°58

    Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions, rapport de l'agent voyer, métré et estimation, plans.

    Date

    1817-1935

    Cote

    EDEP063/1O22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
    • Petite voirie, alignement : demandes, registres, pétitions,...
  59. Résultat n°59

    Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils municipaux, correspondance, télégrammes, pétition, rapport de l'ingénieur, procès-verbal de récolement de réception et de remise, plan parcellaire, plan du pont métallique, procès-verbal de remise aux Domaines d'un excédent de terrain, procès-verbal d'arpentage et d'estimation, acte de cession de terrain, certificats pour paiement, décisions du jury d'exploitation sur les indemnités à régler, journal; cession de terrains : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, convention, décision du maire, procès-verbaux de bornage, extraits du pal parcellaire, promesse d'acquisition d'immeuble

    Date

    1881-1982

    Cote

    EDEP119/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Chemins de fer : arrêtés, délibérations de conseils...
  60. Résultat n°60

    Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport de l'agent voyer, correspondance.

    Date

    1892-1961

    Cote

    EDEP142/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 142 - Commune de Maillé - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, entretien : arrêté préfectoral, rapport...
  61. Résultat n°61

    Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement : enquête parcellaire, plans, rapports d'ingénieurs ; acte de vente.

    Date

    an XII-1944

    Cote

    EDEP091/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Routes nationales, anciennes routes royales, aménagement...
  62. Résultat n°62

    Mairie et école, construction : devis des travaux à réaliser, rapport d'expert.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP/058/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Mairie et école, construction : devis des travaux à...
  63. Résultat n°63

    Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement et d'indemnités : tableaux, rapports, plans.

    Date

    1824-1935

    Cote

    EDEP063/1O24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Grande voirie, abattage d'arbres, demandes d'alignement...
  64. Résultat n°64

    Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan (1828), restauration de tapisseries : devis, correspondance (1907-1957), construction d'un contre-mur (1913), installation du chauffage : plans, correspondance; écroulement du pignon de l'ancienne église : rapport de l'architecte, correspondance; reconstruction de la sacristie : rapport, plan (1959-1973)

    Date

    1828-1973

    Cote

    EDEP132/2M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Eglise Saint-Antoine, construction du clocher : plan...
  65. Résultat n°65

    Ecole primaire, construction : devis, plans, rapport de l'architecte.

    Date

    1905-1950

    Cote

    EDEP140/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole primaire, construction : devis, plans, rapport...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur en chef.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Numérotage des habitations : rapports de l'ingénieur...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  67. Résultat n°67

    Landes communales, concession, extraction de matériaux : rapport de l'agent-voyer, acte de concession, plan.

    Date

    1902-1923

    Cote

    EDEP120/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales, concession, extraction de matériaux...
  68. Résultat n°68

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance

    Date

    1913-1928

    Cote

    EDEP112/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  69. Résultat n°69

    Ruisseau du Larçon, curage : rapport de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1844-1939

    Cote

    EDEP107/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ruisseau du Larçon, curage : rapport de l'ingénieur,...
  70. Résultat n°70

    Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des eaux : rapports.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEP096/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 096 - Commune de Dierre (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Barrage de Vallet, réclamation relative au niveau des...
  71. Résultat n°71

    Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition et travaux : affiche d'adjudication, actes notariés, devis, cahier des charges, correspondance (1853-1885) ; construction et travaux : plans, affiches d'adjudication, devis (1907-1908) ; budgets (1941-1945) ; construction d'un abri pour combustible : cahier des charges, plan (1940-1941) ; travaux de grosses réparations et d'entretien : cahier des charges, devis, rapport d'ingénieur (1945-1949) ; travaux d'agrandissement : cahier des charges, devis, demandes de subventions, plans (1952-1957)

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEP132/4M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Collège de Loches, recherche d'un local, acquisition...
  72. Résultat n°72

    Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP112/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
  73. Résultat n°73

    Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, extraits de délibération; surveillance du bétail et épizooties : arrêtés préfectoraux, rapports du vétérinaire, registre de déclaration de maladies contagieuses

    Date

    1908-1954

    Cote

    EDEP112/I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Inspection des viandes et tueries : arrêtés préfectoraux,...
  74. Résultat n°74

    Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault : acte de partage ; assainissement de marais : rapport d'ingénieur, arrêté, correspondance.

    Date

    1835-1961

    Cote

    EDEP076/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Marais situé sur la commune de La Roche-Clermault :...
  75. Résultat n°75

    Eboulements de rochers : rapports de l'igénieur des mines, correspondance

    Date

    1836-1884

    Cote

    EDEP203/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Eboulements de rochers : rapports de l'igénieur des...
  76. Résultat n°76

    Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement : rapport de l'ingénieur, plan (1874), correspondance.

    Date

    1843-1874

    Cote

    EDEP074/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d'élargissement :...
  77. Résultat n°77

    Tramway de Tours à Vouvray, exploitation : rapport de l'ingénieur, correspondance

    Date

    1889-1890

    Cote

    EDEP203/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Tramway de Tours à Vouvray, exploitation : rapport...
  78. Résultat n°78

    Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

    Date

    1799-1933

    Cote

    EDEP132/2O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...