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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications, classement, alignement : plan général, procès-verbal de reconnaissance, rapports de l'agent voyer, devis, cahiers des charges, plans, correspondance.
Cote
EDEP107/O1 (Cote)
 Date
1880-1919
 Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan d'alignement, procès-verbal, rapport d'expertise, pièce comptable, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 107 - Commune de Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux, prestations, adjudications,...
Résultat n°2

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
 Date
1932-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°3
Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.

3 medias

Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de nomination d'experts pour estimer la cloche, plans d'un projet d'autel, extrait d'ordonnance royale, photographies de l'autel et d'une statue, marché.
Cote
EDEP060/P7 (Cote)
 Date
1820-1900
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, rapport d'expertise, plan, document photographique, marché public

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Fabrique
  • Travaux d'aménagement de l'église : procès-verbal de...
Résultat n°4

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
 Date
1863-1865
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°5

Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
Cote
EDEP113/2O2 (Cote)
 Date
1922
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
  • Gare, aménagement : rapport de l'ingénieur subdivisionnaire.
Résultat n°6

Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.
Cote
EDEP134/O3 (Cote)
 Date
1823-1901
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, rapport d'expertise, procès-verbal, plan d'alignement, liste

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...
Résultat n°7

Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée du conservateur.
Cote
7M375 (Cote)
 Date
1830-1939
 Lieu - Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Administration
  • Administration générale
  • Notes de service, rapports et procès-verbaux de tournée...
Résultat n°8

Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.
Cote
EDEP135/O3 (Cote)
 Date
1850-1880
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en...
Résultat n°9

Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et à Montrésor et du Grand-Pressigny à Esvres par Ligueil : cartes et plans du réseau, devis descriptif, rapport présenté par M. Oudin.
Cote
EDEP113/2O1 (Cote)
 Date
1881-1899
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
plan, carte, pièce comptable, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 2 : Moyens de transport et travaux divers
  • Chemin de fer départemental de Loches à Ligueil et...
Résultat n°10

Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire, mémoires descriptifs, plan, correspondance.
Cote
EDEP/058/O28 (Cote)
 Date
1923
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, mémoire, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Distribution d'éclairage : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°11

Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais de Pallu, curage de fossé : devis, rapport d'ingénieur, devis et cahier des charges
Cote
EDEP089/O4 (Cote)
 Date
1831-1881
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, rapport d'expertise, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Entretien fluvial, création d'un fossé dans le marais...
Résultat n°12

Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage, arrêtés, correspondance, plans parcellaires ; mise en demeure d'un entrepreneur, remboursement anticipé : rapports de l'agent voyer.
Cote
EDEP088/O2 (Cote)
 Date
1868-1895
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, correspondance, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, travaux : procès-verbal de bornage,...
Résultat n°13

Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception des travaux, plans.
Cote
EDEP091/O10 (Cote)
 Date
1846-1938
 Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, rapport d'expertise, délibération, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Navigation et régime des eaux
  • Ruisseaux et fossés, curage : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°14

Chemins de grande communication, alignement, travaux : rapport de l'agent-voyer, plan, dossier par chemin.
Cote
EDEP120/O3 (Cote)
 Date
1896-1939
 Lieu
Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 120 - Commune d'Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication, alignement, travaux...
Résultat n°15

Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux, rapports de l'agent voyer, demandes d'alignement, cahiers des charges, devis, délibérations, procès-verbaux de réception définitive, arpentage et estimation, correspondance.
Cote
EDEP143/O4 (Cote)
 Date
1824-1886
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste, rapport d'expertise, cahier des charges, plan d'alignement, pièce comptable, délibération, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Chemins vicinaux, classement et entretien : tableaux,...
Résultat n°16

Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit "Beauvais" : rapport de l'ingénieur des mines
Cote
EDEP014/O6 (Cote)
 Date
1900
 Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Eboulements dans des caves souterraines au lieu dit...
Résultat n°17

Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère et travaux de réparations : arrêté préfectoral, procès-verbaux d'expertise et d'estimation de la maison, calques, devis estimatif, devis supplémentaire.
Cote
EDEP103/M1 (Cote)
 Date
1862-1866
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Presbytère, legs d'une maison pour y établir le presbytère...
Résultat n°18

Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire, arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance.
Cote
EDEP134/O8 (Cote)
 Date
1887-1936
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, arrêté préfectoral, rapport d'expertise, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Petite voirie
  • Chemin de fer du Grand-Pressigny à Esvres : plan parcellaire,...
Résultat n°19

Chemins de grande communication et d'intérêt commun, construction, alignement, classement, enquête : arrêtés du maire, devis, cahiers des charges, rapport de l'agent voyer, plans d'alignement, correspondance.
Cote
EDEP113/1O3 (Cote)
 Date
1873-1925
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
questionnaire d'enquête, arrêté du maire, pièce comptable, cahier des charges, rapport d'expertise, plan d'alignement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Chemins de grande communication et d'intérêt commun,...
Résultat n°20

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...