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582 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  2. Résultat n°2

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  7. Résultat n°7

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  8. Résultat n°8

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

    Date

    1941-1982

    Cote

    EDEP054/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxes directes locales : renseignements, extraits des...
  11. Résultat n°11

    Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP140/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

    Date

    1920-1973

    Cote

    EDEP056/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière des propriétés mobilières et...
  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1818-1972

    Cote

    EDEP048/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Contributions foncières
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  14. Résultat n°14

    Copie de la matrice générale

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP056/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Copie de la matrice générale
  15. Résultat n°15

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

    Date

    1806-1971

    Cote

    EDEP099/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  16. Résultat n°16

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  17. Résultat n°17

    1931-1971

    Date

    1931-1971

    Cote

    EDEP099/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1931-1971
  18. Résultat n°18

    Matrice de rôles

    Cote

    EDEP048/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice de rôles
  19. Résultat n°19

    Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

    Date

    1918-1966

    Cote

    EDEP099/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle général des anciennes contributions : tableaux.
  20. Résultat n°20

    Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

    Date

    1888-1966

    Cote

    EDEP104/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.
  21. Résultat n°21

    Contributions directes : rôles des taxes et prestations.

    Date

    1954-1962

    Cote

    EDEP146/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes et prestations.
  22. Résultat n°22

    Contributions foncières, mobilières et des patentes.

    Date

    1918-1962

    Cote

    EDEP147/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilières et des patentes.
  23. Résultat n°23

    Contribution foncière, mobilière et patente : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    EDEP088/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, mobilière et patente : copies...
  24. Résultat n°24

    Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

    Date

    1900-1958

    Cote

    EDEP119/1G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contributions personnelles...
  25. Résultat n°25

    Copie de la matrice générale.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP042/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale.
  26. Résultat n°26

    1931-1956

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP075/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1931-1956
  27. Résultat n°27

    Contribution foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres, des patentes : tableaux du produit des rôles.

    Date

    1879-1953

    Cote

    EDEP126/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP052/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôle général des propriétaires, possesseurs et usufruitiers
  29. Résultat n°29

    Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.

    Date

    1889-1951

    Cote

    EDEP088/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Chemins vicinaux, entretien : rôle des prestations.
  30. Résultat n°30

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.

    Date

    1927-1951

    Cote

    EDEP134/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP138/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : copie de la matrice générale,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  32. Résultat n°32

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  33. Résultat n°33

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : produit des rôles.

    Date

    1925-1950

    Cote

    EDEP111/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  34. Résultat n°34

    Impositions locales perçues au titre des contributions foncières, mobilières et des patentes (1940) ; demandes de dégrèvement en faveur des producteurs de blé et de seigle (1947-1948) ; liste de classement des exploitations de polyculture pour le calcul de l'impôt sur le revenu (1949), 1 pièce

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEP078/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Impositions locales perçues au titre des contributions...
  35. Résultat n°35

    Contributions directes : rôle, état.

    Date

    1815-1948

    Cote

    EDEP064/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contributions directes : rôle, état.
  36. Résultat n°36

    Contribution sur les voitures, remorques, chevaux, mules et mulets : registres de déclarations, listes nominatives.

    Date

    1905-1946

    Cote

    EDEP076/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 076 - Commune de Cinais - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution sur les voitures, remorques, chevaux,...
  37. Résultat n°37

    Contributions directes : matrices de rôles.

    Date

    1882-1946

    Cote

    EDEP080/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : matrices de rôles.
  38. Résultat n°38

    Contributions directes et taxes assimilées, tableau du produit des rôles (1897-1912) ; état n 2 des cotes irrécouvrables (1943-1945)

    Date

    1897-1945

    Cote

    EDEP028/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes et taxes assimilées, tableau...
  39. Résultat n°39

    Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937) ; demandes de dégrèvement : registres d'inscription des déclarations (1917-1945).

    Date

    1870-1945

    Cote

    EDEP088/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : rôles des taxes (1870-1937)...
  40. Résultat n°40

    Contributions directes : tableaux.

    Date

    1944-1945

    Cote

    EDEP135/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles (1897 - 1920), extrait de rôle (1944.)

    Date

    1897 - 1944

    Cote

    EDEP020/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  42. Résultat n°42

    Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

    Date

    1921-1943

    Cote

    EDEP135/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contribution mobilières et...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    Contributions foncières, mobilière et des patentes : matrices de rôles.

    Date

    1925-1943

    Cote

    EDEP080/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, mobilière et des patentes...
  44. Résultat n°44

    1878-1943

    Date

    1878-1943

    Cote

    EDEP064/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière, des...
    • 1878-1943
  45. Résultat n°45

    Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations individuelles.

    Date

    1897-1942

    Cote

    EDEP009/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets : déclarations...
  46. Résultat n°46

    Contributions pour les voitures, les chevaux, mules et mulets et les billards

    Cote

    EDEP008/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions pour les voitures, les chevaux, mules...
  47. Résultat n°47

    Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice des contributions foncières, personnelle-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1886-1940

    Cote

    EDEP087/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties (1884) ; matrice...
  48. Résultat n°48

    Mandements.

    Date

    1852-1939

    Cote

    EDEP113/1G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière des portes...
    • Mandements.
  49. Résultat n°49

    Contributions directes : tableaux des changements à opérer sur les rôles (1820-1828) ; tableaux d'imposition (1921-1938).

    Date

    1820-1938

    Cote

    EDEP134/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : tableaux des changements à...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  51. Résultat n°51

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEP078/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
  52. Résultat n°52

    Recensement des chevaux, mules et mulets : registres de déclaration, affiche.

    Date

    1923-1937

    Cote

    EDEP150/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recensement des chevaux, mules et mulets : registres...
  53. Résultat n°53

    Taxe vicinale : décompte.

    Date

    1936

    Cote

    EDEP088/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe vicinale : décompte.
  54. Résultat n°54

    Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation et cote mobilière).

    Cote

    EDEP049/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des taxes fixes et variables (cote d'habitation...
  55. Résultat n°55

    Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)

    Date

    1856-1935

    Cote

    EDEP132/2L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Recettes
    • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
  56. Résultat n°56

    Produits des rôles de répartition

    Date

    1926-1935

    Cote

    EDEP075/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Produits des rôles de répartition
  57. Résultat n°57

    Rôles des taxes et droits divers

    Date

    1864-1933

    Cote

    EDEP008/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôles des taxes et droits divers
  58. Résultat n°58

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP057/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  59. Résultat n°59

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les billards, les gardes-chasse, les chiens : registres des déclarations.

    Date

    1913-1932

    Cote

    EDEP126/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Contribution foncière et mobilière : rôles.

    Date

    1796-1931

    Cote

    EDEP103/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière et mobilière : rôles.
  61. Résultat n°61

    1818-1931

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP099/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • 1818-1931
  62. Résultat n°62

    Matrices de la contribution personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1814-1931

    Cote

    EDEP088/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices de la contribution personnelle et mobilière...
  63. Résultat n°63

    Matrice générale

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP056/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière et des...
    • Matrice générale
  64. Résultat n°64

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  65. Résultat n°65

    1900-1931

    Date

    1900-1931

    Cote

    EDEP075/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • 1900-1931
  66. Résultat n°66

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  67. Résultat n°67

    Contributions foncière, personnelle mobilière et des portes et fenêtres : mandements, matrices

    Date

    1818-1931

    Cote

    EDEP100/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncière, personnelle mobilière et des...
  68. Résultat n°68

    Contributions des portes et fenêtres : matrices de rôle.

    Date

    1854-1931

    Cote

    EDEP009/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions des portes et fenêtres : matrices de...
  69. Résultat n°69

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP014/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle-mobilière...
  70. Résultat n°70

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1850-1931

    Cote

    EDEP126/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    Rôles de prestations pour les chemins.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP049/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de prestations pour les chemins.
  72. Résultat n°72

    Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

    Date

    1858-1930

    Cote

    EDEP140/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...
    • Contribution foncière des propriétés, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Contribution foncière, personnelle, mobilière sur des voitures, chevaux, mules et mulets : matrices générales.

    Date

    1818-1930

    Cote

    EDEP054/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière sur des...
  74. Résultat n°74

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres.

    Date

    1886-1930

    Cote

    EDEP042/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  75. Résultat n°75

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1882-1929

    Cote

    EDEP080/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  76. Résultat n°76

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1921-1929

    Cote

    EDEP094/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 094 - Commune de Cussay - Archives déposées...

    • Série G : Impots. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.
  77. Résultat n°77

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes (1818-1848) ; Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des porte-fenêtres (1850-1926), 1 pièce

    Date

    1818-1926

    Cote

    EDEP078/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes.
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  78. Résultat n°78

    Contribution des portes et fenêtres : matrices de rôle.

    Date

    1922-1926

    Cote

    EDEP132/1G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Contribution des portes et fenêtres : matrices de rôle.
    • Contribution des portes et fenêtres : matrices de rôle.
  79. Résultat n°79

    Contribution foncière, personnelle, mobilière : produit des rôles de répartition

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP035/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contribution foncière, personnelle, mobilière : produit...
  80. Résultat n°80

    1886-1925

    Date

    1886-1925

    Cote

    EDEP113/1G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G : Impôts directs
    • Cadastre napoléonien
    • Rôles des prestations pour travaux de réparations et...
    • 1886-1925