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582 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°2

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°3

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G43 (Cote)

Résultat n°4

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G41 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G46 (Cote)

Résultat n°6

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G39 (Cote)

Résultat n°7

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G44 (Cote)

Résultat n°8

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G47 (Cote)

Résultat n°9

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G42 (Cote)

Résultat n°10

Taxes directes locales : renseignements, extraits des rôles.

Date

1941-1982

Cote

EDEP054/G39 (Cote)

Résultat n°11

Contribution foncière des propriétés, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

Date

1931-1976

Cote

EDEP140/G16 (Cote)

Résultat n°12

Contribution foncière des propriétés mobilières et des patentes : tableau du produit des rôles

Date

1920-1973

Cote

EDEP056/G10 (Cote)

Résultat n°13

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres

Date

1818-1972

Cote

EDEP048/G11 (Cote)

Résultat n°14

Copie de la matrice générale

Date

1931-1971

Cote

EDEP056/G9 (Cote)

Résultat n°15

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôles et registre

Date

1880-1971

Cote

EDEP056/G13 (Cote)

Résultat n°17

1931-1971

Date

1931-1971

Cote

EDEP099/G15 (Cote)

Résultat n°18

Matrice de rôles

Date

-

Cote

EDEP048/G3 (Cote)

Résultat n°19

Rôle général des anciennes contributions : tableaux.

Date

1918-1966

Cote

EDEP099/G19 (Cote)

Résultat n°20

Taxe municipale sur les chiens : rôle, registre.

Date

1888-1966

Cote

EDEP104/G42 (Cote)