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Résultats de la recherche

  • 1

    Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M487 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 2

    Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Date

    1813-1940

    Cote

    3Q10169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Affaires générales
    • Documentation
    • Actes communaux soumis à enregistrement : répertoires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  • 3
    1er août 1875-31 décembre 1891

    101 medias

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Date

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Cote

    2Y25 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1er août 1875-31 décembre 1891
  • 4
    1892-1906

    72 medias

    1892-1906

    Date

    1892-1906

    Cote

    2Y26 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1892-1906
  • 5
    1907-1932

    104 medias

    1907-1932

    Date

    1907-1932

    Cote

    2Y27 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1907-1932
  • 6

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1933-1934
  • 7
    Répertoire.

    82 medias

    Répertoire.

    Date

    1876-1926

    Cote

    2Y103 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire.
  • 8
    11 janvier 1875-31 mars 1894

    315 medias

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Date

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Cote

    2Y206 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 11 janvier 1875-31 mars 1894
  • 9
    1er avril 1894-30 septembre 1896

    63 medias

    1er avril 1894-30 septembre 1896

    Date

    1er avril 1894-30 septembre 1896

    Cote

    2Y207 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1er avril 1894-30 septembre 1896
  • 10
    1er octobre 1896-1899

    91 medias

    1er octobre 1896-1899

    Date

    1er octobre 1896-1899

    Cote

    2Y208 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1er octobre 1896-1899
  • 11
    1900-1903

    108 medias

    1900-1903

    Date

    1900-1903

    Cote

    2Y209 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1900-1903
  • 12
    1904-1906

    104 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2Y210 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1904-1906
  • 13
    1907-1910

    78 medias

    1907-1910

    Date

    1907-1910

    Cote

    2Y211 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1907-1910
  • 14
    1911-1914

    92 medias

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    2Y212 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1911-1914
  • 15
    22 janvier 1915-1921

    90 medias

    22 janvier 1915-1921

    Date

    22 janvier 1915-1921

    Cote

    2Y213 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 22 janvier 1915-1921
  • 16

    23 janvier 1921-25 juin 1925

    Date

    23 janvier 1921-25 juin 1925

    Cote

    2Y214 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 23 janvier 1921-25 juin 1925
  • 17

    25 juin 1925-1928

    Date

    25 juin 1925-1928

    Cote

    2Y215 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 25 juin 1925-1928
  • 18

    1929-1933

    Date

    1929-1933

    Cote

    2Y216 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1929-1933
  • 19

    1934-1941

    Date

    1934-1941

    Cote

    2Y217 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1934-1941
  • 20

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet