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  1. Résultat n°1

    Avril 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1826W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Avril 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  2. Résultat n°2

    10-13 janvier 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2054W354 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-13 janvier 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  3. Résultat n°3

    15-18 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1827W241 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 15-18 octobre 1984.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    1996 (2/2)

    Date

    1996

    Cote

    1951W116 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Saisies-arrêts sur salaires
    • Procès-verbaux de répartition
    • 1996 (2/2)

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    17-24 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W195 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-24 octobre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    21-24 novembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2054W445 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 21-24 novembre 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    2003

    Date

    2003

    Cote

    1951W37 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Audiences civiles
    • 2003

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    1er-6 mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2054W111 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 1er-6 mars 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  9. Résultat n°9

    10-17 juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1827W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-17 juin 1982.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  10. Résultat n°10

    Décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    1826W220 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements sans parties civiles
    • Décembre 1974

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  11. Résultat n°11

    Juin 1978 (3/4)

    Date

    1978

    Cote

    1826W284 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Juin 1978 (3/4)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    12-28 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2054W81 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 12-28 juillet 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    17-30 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1827W370 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-30 décembre 1986.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  14. Résultat n°14

    6-18 novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2054W299 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 6-18 novembre 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    17-30 décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2054W305 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-30 décembre 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    22-29 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W192 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 22-29 septembre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Juin-décembre 1962

    Date

    1962

    Cote

    1369W1097 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec parties civiles
    • Juin-décembre 1962

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  18. Résultat n°18

    6-12 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1827W343 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 6-12 juin 1986.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    1977-1978

    Date

    1977-1978

    Cote

    1952W8 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Chinon, puis Tribunal...
    • Attributions civiles et pénales
    • Répertoires et registres spécifiques
    • Plumitifs
    • Audiences civiles
    • 1977-1978

    Producteur :

    France. Justice de paix (Chinon, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Chinon, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    24-29 avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1827W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...
    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 24-29 avril 1985.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)