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Résultats de la recherche

  • 1
    1904-1906

    104 medias

    1904-1906

    Date

    1904-1906

    Cote

    2Y210 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1904-1906
  • 2
    1er octobre 1896-1899

    91 medias

    1er octobre 1896-1899

    Date

    1er octobre 1896-1899

    Cote

    2Y208 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1er octobre 1896-1899
  • 3

    1917 - 1920

    Date

    1917-1920

    Cote

    4M804 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1917 - 1920
  • 4

    Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions, correspondance (1913-1940), répertoire chronologique (1913-1947).

    Cote

    1M498 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Vieux serviteurs attachés à la personne : Instructions,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 5

    Médaille des assurances sociales [Instituée par le décret du 27 février 1923 et décernée par le ministre du Travail.], réglementation : instructions, circulaire du ministre du Travail, décret du 27 février 1923, formulaire de demande [Formulaire vierge.] (1932-1936) ; propositions et nominations : répertoire des médaillés (1923-1936), listes des médaillés (classement par promotion) (1923-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M488 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille des assurances sociales [Instituée par le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 6
    1er août 1875-31 décembre 1891

    101 medias

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Date

    1er août 1875-31 décembre 1891

    Cote

    2Y25 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1er août 1875-31 décembre 1891
  • 7

    1920 - 1925

    Date

    1920-1925

    Cote

    4M805 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Titres de séjour
    • Cartes d'identité d'étrangers.
    • Délivrance de cartes d'identité en exécution du décret...
    • Répertoires alphabétiques (1917-1925).
    • 1920 - 1925
  • 8

    1927 - 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    4M346 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1927 - 1928
  • 9

    1934-1941

    Date

    1934-1941

    Cote

    2Y217 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1934-1941
  • 10
    1911-1914

    92 medias

    1911-1914

    Date

    1911-1914

    Cote

    2Y212 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1911-1914
  • 11

    1919 - 1924

    Date

    1919-1924

    Cote

    4M344 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1919 - 1924
  • 12

    1933-1934

    Date

    1933-1934

    Cote

    2Y28 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1933-1934
  • 13

    Médaille de la prévoyance sociale, réglementation : instructions (1923-1936) ; attributions et propositions : répertoires alphabétiques (1923-1937), dossiers en instance (1928-1937), listes et notices individuelles (classement chronologique) (1931-1937).

    Date

    1923-1937

    Cote

    1M487 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille de la prévoyance sociale, réglementation :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 14
    11 janvier 1875-31 mars 1894

    315 medias

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Date

    11 janvier 1875-31 mars 1894

    Cote

    2Y206 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 11 janvier 1875-31 mars 1894
  • 15

    1899 - 1918

    Date

    1899-1918

    Cote

    4M343 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 4M

    • Fonds de la préfécture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Circulation automobile, attribution de certificats...
    • 1899 - 1918
  • 16
    Répertoire.

    82 medias

    Répertoire.

    Date

    1876-1926

    Cote

    2Y103 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire.
  • 17
    1907-1910

    78 medias

    1907-1910

    Date

    1907-1910

    Cote

    2Y211 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Répertoire général: registre.
    • 1907-1910
  • 18

    Médaille d'honneur de la police française, propositions et attributions : instructions (1903-1939), répertoire chronologique (1904-1939), listes nominatives (classement chronologique) (1915-1939).

    Date

    1903-1939

    Cote

    1M508 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur de la police française, propositions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 19

    Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions (1914-1922), répertoire chronologique (1914-1946), dossiers nominatifs (1924-1936).

    Cote

    1M502 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 1M

    • Distinctions honorifiques
    • Décorations et médailles
    • Médailles civiles
    • Médaille d'honneur des vieux serviteurs et domestiques...
    • Clercs d'officiers publics ou ministériels : instructions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  • 20
    1892-1906

    72 medias

    1892-1906

    Date

    1892-1906

    Cote

    2Y26 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires (1800-1940)

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Répertoires.
    • 1892-1906