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  1. Résultat n°1

    Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Cote

    2U471 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Chambre des notaires : réglementation, instructions

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2

    Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés

    Date

    1852-1853

    Cote

    8M35 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Organismes consultatifs
    • Chambre de commerce de Tours
    • Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
  3. Résultat n°3

    Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

    Date

    1842-1861

    Cote

    8M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 8M
    • Commerce
    • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
    • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
  4. Résultat n°4

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance

    Date

    1853-1912

    Cote

    EDEP148/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
  6. Résultat n°6

    Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.

    Date

    1864-1908

    Cote

    EDEP143/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
  7. Résultat n°7

    Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

    Date

    an II-1925

    Cote

    EDEP141/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP140/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    EDEP139/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Date

    1899-1901

    Cote

    EDEP135/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  13. Résultat n°13

    Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)

    Date

    1746-1789

    Cote

    EDEP132/FF10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
  14. Résultat n°14

    Ordonnances, règlements, lettres missives.

    Date

    1636-1771

    Cote

    EDEP132/EE1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Etapes, logement, casernement.
    • Ordonnances, règlements, lettres missives.
  15. Résultat n°15

    Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

    Date

    1920-1930

    Cote

    EDEP132/4M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
    • Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
  16. Résultat n°16

    Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)

    Date

    1920-1979

    Cote

    EDEP132/4H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
  17. Résultat n°17

    Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités

    Date

    1845-1870

    Cote

    EDEP132/4H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)

    Date

    1892-1958

    Cote

    EDEP132/4H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
  19. Résultat n°19

    Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEP132/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
  20. Résultat n°20

    Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

    Date

    1867-1867

    Cote

    EDEP132/4H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 4 H - Sapeurs-pompiers
    • Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...
  21. Résultat n°21

    Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

    Date

    1827

    Cote

    EDEP132/4F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 4 F - Ravitaillement
    • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
  22. Résultat n°22

    Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements, arrêtés, correspondance

    Date

    1843-1878

    Cote

    EDEP132/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Autres ruisseaux, entretien et curage : règlements,...
  23. Résultat n°23

    Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)

    Date

    1795-1975

    Cote

    EDEP132/3O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 3O - Navigation et régime des eaux
    • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
  24. Résultat n°24

    Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

    Date

    1815-1870

    Cote

    EDEP132/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 3 H - Garde nationale
    • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
  25. Résultat n°25

    Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance

    Date

    1819-1982

    Cote

    EDEP132/2R8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
  26. Résultat n°26

    Société de lecture : projet de règlement

    Date

    1811

    Cote

    EDEP132/2R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Société de lecture : projet de règlement
  27. Résultat n°27

    Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)

    Date

    1864-1957

    Cote

    EDEP132/2O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
  28. Résultat n°28
    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    1 media

    Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance (an III-1838) ; plan (1843), règlements (1845-1900), inventaire des dalles en dépôt dans le cimetière (1878) ; construction du logement du gardien et enclôture des servitudes : plans, devis, correspondance (1882-1895) ; contentieux avec les familles Manceau-Agenet et Leroux au sujet de l'enclôture du cimetière : correspondance (1873) ; contentieux avec la famille Archambault au sujet d'un fossé derrière le mur du cimetière : correspondance (1890-1892) ; travaux de clôture et agrandissement : plans, devis, procès-verbal d'arpentage, correspondance (1873-1890) ; projet de construction d'une grande porte : devis, correspondance (1904-1905) ; projet de construction d'un ossuaire : plan, cahier des charges, correspondance (1907-1908) ; projet de construction d'un refuge : plans, devis, procès-verbal d'adjudication (1906-1909) ; travaux (1911-1948); habitation du gardien, agrandissement : cahier des charges, mémoires, procès-verbal d'adjudication, plans (1938-1939)

    Date

    an III-1948

    Cote

    EDEP132/2M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 2 M - Edifices du culte et cimetières
    • Cimetière, transfert au jardin des Ursulines : correspondance...
  29. Résultat n°29

    Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)

    Date

    1937-1959

    Cote

    EDEP132/2H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 2 H - Administration militaire
    • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
  30. Résultat n°30

    Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance

    Date

    1935-1950

    Cote

    EDEP132/1O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
  31. Résultat n°31

    Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

    Date

    1903-1954

    Cote

    EDEP132/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
    • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
  32. Résultat n°32

    Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

    Date

    1933-1947

    Cote

    EDEP132/1M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
  33. Résultat n°33

    Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction et organisation : procès-verbaux d'adjudication, extrait de délibération, devis, cahiers des charges, plans, correspondance; règlement : affiches; travaux de réparations : cahiers des charges, devis, correspondance

    Date

    1806-1946

    Cote

    EDEP132/1M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Abattoirs, dépendances et écuries à porcs, construction...
  34. Résultat n°34

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
  35. Résultat n°35

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  36. Résultat n°36

    Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1905

    Cote

    EDEP116/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.
  37. Résultat n°37

    Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre par les troupes d'occupation, règlement des dépenses occasionnées par les réquisitions des armées prusienne et française, remise aux autorités des armes de guerre abandonnées dans la commune.

    Date

    1871-1873

    Cote

    EDEP116/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 1870-1871 : levée d'une contribution de guerre...
  38. Résultat n°38

    Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

    Date

    1896-1907

    Cote

    EDEP116/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
  39. Résultat n°39

    Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement : statuts, règlements et membres honoraires, registre matricule, journal du trésorier, bons de denrées alimentaires, statistiques.

    Date

    1889-1929

    Cote

    EDEP113/3Q12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 3Q : Application des lois d'assistance et...
    • Société de secours mutuels, mise en place, fonctionnement...
  40. Résultat n°40

    Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

    Date

    1862-1901

    Cote

    EDEP113/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
    • Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
  41. Résultat n°41

    Organisation : règlement, correspondance.

    Date

    1791-1873

    Cote

    EDEP113/3H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
    • Organisation : règlement, correspondance.
  42. Résultat n°42

    Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP113/1R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Sous-série 1R : Instruction publique
    • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
  43. Résultat n°43

    Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

    Date

    1836-1909

    Cote

    EDEP113/1O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
    • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
  44. Résultat n°44

    Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)

    Date

    1835-1953

    Cote

    EDEP112/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
  45. Résultat n°45

    Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

    Date

    1902-1928

    Cote

    EDEP112/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
  46. Résultat n°46

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  47. Résultat n°47

    Réglements d'eau.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP111/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réglements d'eau.
  48. Résultat n°48

    Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.

    Date

    1817-1980

    Cote

    EDEP104/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
  49. Résultat n°49

    Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d'eau, plans des surfaces submersibles.

    Date

    1849-1980

    Cote

    EDEP104/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
  50. Résultat n°50

    Garde nationale, recensement, élections, règlementation : liste de recensement, procès verbal des élections, règlement, correspondance.

    Date

    1803-1870

    Cote

    EDEP104/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, recensement, élections, règlementation...
  51. Résultat n°51

    Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    EDEP103/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
  52. Résultat n°52

    Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

    Date

    1847-1893

    Cote

    EDEP100/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
    • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
  53. Résultat n°53

    Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.

    Date

    1860-1861

    Cote

    EDEP085/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins situés sur l'Indre : réglement d'eau.
  54. Résultat n°54

    Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et de la Ligoire (1845-1903) ; réglements d'eau et travaux des moulins de Ménard, de Civray et de Fescheaux sur l'Esves (1849-1867)

    Date

    1845-1903

    Cote

    EDEP080/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Cours d'eau : curage et faucardement de l'Esves et...
  55. Résultat n°55

    Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

    Date

    1844-1940

    Cote

    EDEP078/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
  56. Résultat n°56

    Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux de récolement, pétition, correspondance.

    Date

    1838-1902

    Cote

    EDEP065/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulins et usines sur la Veude, règlement d'eau : procès-verbaux...
  57. Résultat n°57

    Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

    Date

    1780-1898

    Cote

    EDEP063/3Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Etablissements hospitaliers
    • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
  58. Résultat n°58

    1972

    Date

    1972

    Cote

    EDEP063/3F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
    • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
    • 1972
  59. Résultat n°59

    1856, 1869, 1882, 1892, 1903, 1913

    Date

    1856-1913

    Cote

    EDEP063/3F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
    • 1856, 1869, 1882, 1892, 1903, 1913
  60. Résultat n°60

    Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1922-1964

    Cote

    EDEP063/2K17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal
    • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
  61. Résultat n°61

    Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux, règlements d'aménagement, plans, correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal.

    Date

    1960-1967

    Cote

    EDEP063/1O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Urbanisme
    • Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux,...
  62. Résultat n°62

    Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/1M9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Edifices publics
    • Centre de secours.
    • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
  63. Résultat n°63

    Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

    Date

    1908-1909

    Cote

    EDEP063/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
  64. Résultat n°64

    Règlement de police.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP062/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement de police.
  65. Résultat n°65

    Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

    Date

    1855-1880

    Cote

    EDEP057/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
  66. Résultat n°66

    Bureau d'assistance : règlement.

    Date

    1924

    Cote

    EDEP054/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance : règlement.
  67. Résultat n°67

    Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

    Date

    1831-1933

    Cote

    EDEP054/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Rivière La Choisille
    • Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv...
  68. Résultat n°68

    Contamination de l'eau : correspondance, règlement, acquisition d'un filtre épurateur.

    Date

    1904-1922

    Cote

    EDEP054/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique
    • Contamination de l'eau : correspondance, règlement,...
  69. Résultat n°69

    Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

    Date

    1940-1944

    Cote

    EDEP054/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
  70. Résultat n°70

    Rivière de l'Egronne : règlements d'eau.

    Cote

    EDEP044/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de l'Egronne : règlements d'eau.
  71. Résultat n°71

    Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP042/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...
  72. Résultat n°72

    Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance

    Date

    1880-1958

    Cote

    EDEP028/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
  73. Résultat n°73

    Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP028/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
  74. Résultat n°74

    Conseil d'hygiène et de salubrité : règlement sanitaire

    Date

    1903-1905

    Cote

    EDEP028/I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène et salubrité
    • Conseil d'hygiène et de salubrité : règlement sanitaire
  75. Résultat n°75

    1788 (21 novembre) - 1790 (21 mai)

    Date

    1788-1790

    Cote

    EDEP027/HH8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1788 (21 novembre) - 1790 (21 mai)
  76. Résultat n°76

    1774 (12 août) - 1788 (21 novembre)

    Date

    1774-1788

    Cote

    EDEP027/HH7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1774 (12 août) - 1788 (21 novembre)
  77. Résultat n°77

    1761 (13 mars) - 1774 (5 août)

    Date

    1761-1774

    Cote

    EDEP027/HH6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1761 (13 mars) - 1774 (5 août)
  78. Résultat n°78

    1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)

    Date

    1755-1771

    Cote

    EDEP027/HH5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13...
  79. Résultat n°79

    1760(6 décembre) - 1765 (1er mars)

    Date

    1760-1765

    Cote

    EDEP027/HH4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1760(6 décembre) - 1765 (1er mars)
  80. Résultat n°80

    1757 (4 février) - 1761 (20 novembre)

    Date

    1757-1761

    Cote

    EDEP027/HH3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives antérieures à 1789
    • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
    • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
    • 1757 (4 février) - 1761 (20 novembre)