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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Construction : règlement particulier d'appel d'offre, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, dossiers d'entrepreneurs (1984).
Cote
EDEP063/1M9 (Cote)
 Date
1984
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, marché public

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Edifices publics
  • Centre de secours.
  • Construction : règlement particulier d'appel d'offre,...
Résultat n°2

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
 Date
1838-1982
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°3

Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports annuels, listes d'ouvrages, achats et dons de mobilier et de livres, règlements, cahiers de prêt, correspondance
Cote
EDEP132/2R8 (Cote)
 Date
1819-1982
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, liste, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
  • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
  • Bibliothèque, organisation et fonctionnement : rapports...
Résultat n°4

Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication, pétition, règlement d'eau, plans des surfaces submersibles.
Cote
EDEP104/O5 (Cote)
 Date
1849-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, règlement, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Rivières, ruisseaux, entretien, curage : adjudication,...
Résultat n°5

Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages : procès-verbal de pose d'échantillon, plan relevé des moulins.
Cote
EDEP104/O6 (Cote)
 Date
1817-1980
 Lieu
Esvres (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulins, règlement hydraulique, construction de barrages...
Résultat n°6

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)
Cote
EDEP132/4H6 (Cote)
 Date
1920-1979
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
Résultat n°7

Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage des moulins, barrages, murs : règlements d'eau, rapports, contentieux, devis, plan, correspondance (1795-1965) ; la Garonne, bras de l'Indre, curage et faucardement : marché, devis, correspondance (1973-1975), contentieux, rapports d'experts; protection du hameau de Corbery contre les inondations causées par les crues : rapports (1926)
Cote
EDEP132/3O1 (Cote)
 Date
1795-1975
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, rapport, pièce comptable, plan, correspondance, marché public

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 3O - Navigation et régime des eaux
  • Rivière de l'Indre, entretien, réparations et curage...
Résultat n°8

1972
Cote
EDEP063/3F6 (Cote)
 Date
1972
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
  • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
  • 1972
Résultat n°9

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
 Date
1965-1971
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
règlement, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°10

Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux, règlements d'aménagement, plans, correspondance, extraits de délibérations du Conseil municipal.
Cote
EDEP063/1O25 (Cote)
 Date
1960-1967
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, délibération, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Urbanisme
  • Zone industrielle, établissement : arrêtés préfectoraux,...
Résultat n°11

Personnel communal, régime de retraite et rémunération : règlement, extraits de délibérations du Conseil municipal, listes nominatives, correspondance.
Cote
EDEP063/2K17 (Cote)
 Date
1922-1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, délibération, liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal
  • Personnel communal, régime de retraite et rémunération...
Résultat n°12

Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles : concours, règlement, projets, traité de gré à gré, plans, devis, extraits de délibérations (1951-1959) ; regroupement des tombes dans un même carré : extraits des délibérations, arrêté, rapport, correspondance (1937-1952)
Cote
EDEP132/2H7 (Cote)
 Date
1937-1959
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, plan, pièce comptable, délibération, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 2 H - Administration militaire
  • Cimetière militaire, acquisition et réparation de stèles...
Résultat n°13

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)
Cote
EDEP132/4H4 (Cote)
 Date
1892-1958
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°14

Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés, correspondance, nouveau règlement,extraits du registre des délibérations du bureau de bienfaisance
Cote
EDEP028/Q1 (Cote)
 Date
1880-1958
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance, règlement, délibération

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Administration : procès-verbaux d'élection, arrêtés,...
Résultat n°15

Compagnie générale du gaz, projet de convention et modification du traité, demande de relèvement des prix : statuts et règlements, requête, correspondance (1915-1945) ; renouvellement des avenants : rapports, circulaires, correspondance (1921-1957) ; usine à gaz : plan (1864), conventions, correspondance (1949)
Cote
EDEP132/2O3 (Cote)
 Date
1864-1957
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statut, règlement, correspondance, rapport, texte officiel, plan, convention

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 2 O - Transports publics, mines et carrières
  • Compagnie générale du gaz, projet de convention et...
Résultat n°16

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
 Date
1903-1954
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°17

Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication, rapports de l'ingénieur, avis de mise en demeure, procès-verbaux de récolement, correspondance (1835-1953); moulis : règlements d'eau, procès-verbaux de récolement, enquête, correspondance (1849-1875); Syndicat intercommunal des cours d'eau du bassin de l'Authion : extraits de délibérations, correspondance (1953)
Cote
EDEP112/O10 (Cote)
 Date
1835-1953
 Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
délibération, procès-verbal, rapport d'expertise, règlement, correspondance, questionnaire d'enquête

  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Rivière du Changeaon, curage : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°18

Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance
Cote
EDEP132/1O27 (Cote)
 Date
1935-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
Résultat n°19

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°20

Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854), projet de construction (1876) ; bâtiments de la commune de Candes, mémoires des réparations (1895- 1897), réparation de l'horloge (1828), bail de la maison commune (1823, 1830, 1837).
Cote
EDEP042/M1 (Cote)
 Date
1808-1949
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, mémoire, bail

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Hôtel de ville : travaux effectués, règlements (1854),...