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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre des notaires : réglementation, instructions
Cote
2U471 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7 décembre 1866
  • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
  • Chambre des notaires : réglementation, instructions
Résultat n°2

Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements imprimés
Cote
8M35 (Cote)
 Date
1852-1853
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Chambre syndicale de peinture de Tours : règlements...
Résultat n°3

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.
Cote
8M10 (Cote)
 Date
1842-1861
 Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Nevers (Nièvre, France), Rennes (Ille-et-Vilaine, France)
 Type de document
affiche, programme, règlement, liste nominative

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
  • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
Résultat n°4

Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.
Cote
1M190 (Cote)
 Date
an XIII-1820
 Lieu - Type de document
correspondance, arrêté du maire, règlement

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Police et sûreté générale
  • Réglementation administrative et de police : correspondance,...
Résultat n°5

Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements d'eau, cahiers des charges, correspondance
Cote
EDEP148/O7 (Cote)
 Date
1853-1912
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
pièce comptable, règlement, cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des cours d'eau et ruisseaux : devis, réglements...
Résultat n°6

Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et barrages privés : règlement d'eau, procès-verbaux de récolement, devis, arrêtés préfectoraux, plan sur toile, correspondance.
Cote
EDEP143/O11 (Cote)
 Date
1864-1908
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, plan, procès-verbal, correspondance, pièce comptable, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
  • Ruisseau de l'Echandon et ses affluents, lavoirs et...
Résultat n°7

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
 Date
an II-1925
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°8

Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.
Cote
EDEP140/I6 (Cote)
 Date
1905
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...
Résultat n°9

Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Cote
EDEP139/I2 (Cote)
 Date
1791-an VIII
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, affiche

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police générale : règlements, correspondance, affiche.
Résultat n°10

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.
Cote
EDEP139/I1 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, règlement, rapport, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°11

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Cote
EDEP135/O6 (Cote)
 Date
1899-1901
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, procès-verbal, affiche

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Résultat n°12

Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences
Cote
EDEP132/FF19 (Cote)
 Date
1668-1787
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, statut, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
Résultat n°13

Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749), plumitifs d'audience (1767-1788), plumitif d'audience de police du bailliage de Loches (1780-1789), enregistrement des édits, ordonnances, règlements et certificats (1780-1788)
Cote
EDEP132/FF10 (Cote)
 Date
1746-1789
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre d'audience, texte officiel, procès-verbal d'infraction, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série FF : Justice Procédures Police
  • Police ordinaire ; audiences : procès-verbaux (1746-1749),...
Résultat n°14

Ordonnances, règlements, lettres missives.
Cote
EDEP132/EE1 (Cote)
 Date
1636-1771
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Ordonnances, règlements, lettres missives.
Résultat n°15

Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance
Cote
EDEP132/4M10 (Cote)
 Date
1920-1930
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, règlement, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
Résultat n°16

Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire général (8 février 1959) ; achat de médailles, correspondance, statistique des interventions (1976) ; protection civile : correspondance, notes de renseignement (1948-1976) ; aide à la SNCF en cas de catastrophe ; recensement des personnes ayant des tonnes à eau : règlement, recensement, arrêté du maire, liste nominative (1949-T952) ; inauguration du nouveau centre : correspondance, extrait du registre des délibérations, liste des invitations, programme, dépenses prévues (1969) ; local des pompes d'Armaillé, travaux : demandes de subventions, correspondance, mémoires de travaux, procès-verbal de réception définitive, plans, extraits de délibérations, devis estimatifs, arrêtés (1948-1949) ; réparation des bornes incendie : procès-verbal de réception définitive, cahier des charges, mandat de paiement, correspondance (1920-1922) ; protection des bâtiments communaux, achat d'extincteurs, commission locale de sécurité : nomination des membres, rapport, procès-verbal, brochures d'extincteurs, correspondance (1932-1979)
Cote
EDEP132/4H6 (Cote)
 Date
1920-1979
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport, inventaire, correspondance, statistique, note, règlement, liste nominative, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Centre de secours, fonctionnement : rapport, inventaire...
Résultat n°17

Musique, fonctionnement et concours : correspondance, état nominatif, affiches, listes, règlements, publicités
Cote
EDEP132/4H5 (Cote)
 Date
1845-1870
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, liste nominative, affiche, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Musique, fonctionnement et concours : correspondance,...
Résultat n°18

Concours national de manoeuvres de pompe à incendie, règlement (1892) : correspondance ; réunion de la commission des sapeurs-pompiers (18 décembre 1952), état nominatif de l'effectif du corps, extrait du registre des délibérations, programme du 61e congrés de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire (dimanche 8 juin 1958), bulletin annuel d'information et compte rendu de l'activité 1956 de l'Union départementale des sapeurs-pompiers d'Indre-et-Loire ; commission générale (13 mai 1928)
Cote
EDEP132/4H4 (Cote)
 Date
1892-1958
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, correspondance, liste nominative, délibération, compte rendu

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Concours national de manoeuvres de pompe à incendie,...
Résultat n°19

Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état : cahier de contrôle des entrées et sorties (1849) ; fusils de la commune : cahier de contrôle (1845-1852) ; sabres de l'état : cahier de contrôle (1849) ; état nominatif, correspondance, réorganisation de la compagnie, affiches d'équipements (1851-1886) ; enregistrement : liste, règlement, liste d'adhérents (1825-1826)
Cote
EDEP132/4H3 (Cote)
 Date
1825-1897
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre des entrées et des sorties, liste nominative, correspondance, affiche, règlement

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Listes de contrôle (1826-1897) ; fusils de l'état :...
Résultat n°20

Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)
Cote
EDEP132/4H1 (Cote)
 Date
1867-1867
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
règlement, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...