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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP027/1M21 (Cote)
Date
1862-1929
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Abattoir municipal
  • Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°2
Cote
EDEP057/O11 (Cote)
Date
1855-1880
Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Résultat n°3
Cote
EDEP027/1R6 (Cote)
Date
1841-1850
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Instances scolaires
  • Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°4
Cote
8M69 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
Résultat n°5
Cote
7M271 (Cote)
Date- Lieu
Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Neuillé-Pont-Pierre
  • 1904 - 1939
Résultat n°6
Cote
8M75 (Cote)
Date- Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°7
Cote
8M66 (Cote)
Date- Lieu
Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
Résultat n°8
Cote
8M79 (Cote)
Date- Lieu
Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888),...
Résultat n°9
Cote
8M114 (Cote)
Date- Lieu
Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890),...
Résultat n°10
Cote
8M85 (Cote)
Date- Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an...
Résultat n°11
Cote
EDEP132/1M8 (Cote)
Date
1933-1947
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 1 M - Bâtiments communaux
  • Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°12
Cote
8M111 (Cote)
Date- Lieu
Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay...
Résultat n°13
Cote
8M71 (Cote)
Date- Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
Résultat n°14
Cote
8M67 (Cote)
Date- Lieu
Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches...
Résultat n°15
Cote
EDEP014/O10 (Cote)
Date
1860-1938
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)
Type de document
questionnaire d'enquête, règlement, rapport, procès-verbal, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,...
  • Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
Résultat n°16
Cote
EDEP119/1I2 (Cote)
Date
1965-1971
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°17
Cote
8M76 (Cote)
Date- Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an...
Résultat n°18
Cote
7M269 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Loches (1904-1939)
Résultat n°19
Cote
EDEP027/HH1 (Cote)
Date
XVII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution...
Résultat n°20
Cote
EDEP063/3Q1 (Cote)
Date
1780-1898
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Etablissements hospitaliers
  • Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°21
Cote
EDEP027/1R17 (Cote)
Date
1887-1905
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
correspondance, avis, règlement, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 1 R - Instruction publique
  • Ecoles primaires communales
  • Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
Résultat n°22
Cote
EDEP027/HH5 (Cote)
Date
1755-1771
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives antérieures à 1789
  • Série HH Agriculture. Industrie.Commerce
  • Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus...
  • 1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13...
Résultat n°23
Cote
EDEP132/3H2 (Cote)
Date
1815-1870
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 3 H - Garde nationale
  • Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°24
Cote
EDEP078/K12 (Cote)
Date
1844-1940
Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°25
Cote
EDEP112/H21 (Cote)
Date
1902-1928
Lieu
Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, délibération, règlement
  • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
Résultat n°26
Cote
7M273 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Tours
  • 1893 - 1912
Résultat n°27
Cote
EDEP063/1I3 (Cote)
Date
1908-1909
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, liste nominative, programme, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police locale
  • Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
Résultat n°28
Cote
8M101 (Cote)
Date- Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Richelieu (an X- 1939)
Résultat n°29
Cote
8M89 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault...
Résultat n°30
Cote
8M106 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923),...
Résultat n°31
Cote
EDEP027/3R1 (Cote)
Date
1887-1928
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • 3 R - Sport et tourisme
  • Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°32
Cote
8M84 (Cote)
Date- Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849),...
Résultat n°33
Cote
EDEP111/Q1 (Cote)
Date
1808-1949
Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°34
Cote
EDEP008/O5 (Cote)
Date
1847
Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réglementation locale sur la plantation d'arbres
Résultat n°35
Cote
EDEP116/H5 (Cote)
Date
1896-1907
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, texte officiel, pièce comptable, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
Résultat n°36
Cote
EDEP135/O6 (Cote)
Date
1899-1901
Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, procès-verbal, affiche
  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Résultat n°37
Cote
8M10 (Cote)
Date
1842-1861
Lieu
Angers (Maine-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Nevers (Nièvre, France), Rennes (Ille-et-Vilaine, France)
Type de document
affiche, programme, règlement, liste nominative
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture....
  • Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
Résultat n°38
Cote
7M272 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Tours
  • 1846 - 1892
Résultat n°39
Cote
EDEP132/EE1 (Cote)
Date
1636-1771
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série EE : Affaires militaires
  • Etapes, logement, casernement.
  • Ordonnances, règlements, lettres missives.
Résultat n°40
Cote
8M72 (Cote)
Date- Lieu
Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine...
Résultat n°41
Cote
8M93 (Cote)
Date- Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France), Monthodon (Indre-et-Loire, France), Montlouis-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Montreuil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Monts (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire...
Résultat n°42
Cote
2U471 (Cote)
Date- Lieu - Type de document
règlement
  • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Dossiers de procédures.
  • 7 décembre 1866
  • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
  • Chambre des notaires : réglementation, instructions
Résultat n°43
Cote
EDEP113/3O3 (Cote)
Date
1862-1901
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 3 : Navigation et régime des eaux
  • Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.
Résultat n°44
Cote
EDEP132/4M10 (Cote)
Date
1920-1930
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
plan, règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments
  • 4 M - Edifice à usage d'établissements d'enseignement,...
  • Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes...
Résultat n°45
Cote
EDEP132/4H1 (Cote)
Date
1867-1867
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires
  • 4 H - Sapeurs-pompiers
  • Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ;...
Résultat n°46
Cote
EDEP113/1O8 (Cote)
Date
1836-1909
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
questionnaire d'enquête, règlement
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Sous-série 1 : Travaux publics et voirie en général
  • Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines,...
Résultat n°47
Cote
8M96 (Cote)
Date- Lieu
Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Nouzilly (Indre-et-Loire, France), Noyant-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine...
Résultat n°48
Cote
8M81 (Cote)
Date- Lieu
La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Crouzilles (Indre-et-Loire, France), Cussay (Indre-et-Loire, France), Dame-Marie-les-Bois (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Draché (Indre-et-Loire, France), Druye (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Croix-en-Touraine (1824-1909), Crotelles (1835-1849),...
Résultat n°49
Cote
8M112 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue Nationale, Tours (Indre-et-Loire, France) -- avenue de Grammont
Type de document
plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Tours (1782-1936)
Résultat n°50
Cote
8M103 (Cote)
Date- Lieu
Rivarennes (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France), La Roche-Clermault (Indre-et-Loire, France), Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Rouziers-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault...
Résultat n°51
Cote
EDEP020/H18 (Cote)
Date
1873 - 1946
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, délibération, règlement, liste nominative, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs - pompiers, création et organisation de la...
Résultat n°52
Cote
8M74 (Cote)
Date- Lieu
Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Champigny-sur-Veude (Indre-et-Loire, France), Chançay (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France), Channay-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Chambray-lès-Tours (1815-1905), Champigny-sur-Veude...
Résultat n°53
Cote
EDEP113/3H2 (Cote)
Date
1791-1873
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sous-série 3 H : Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale du bataillon cantonal du Grand-Pressigny
  • Organisation : règlement, correspondance.
Résultat n°54
Cote
EDEP132/1O27 (Cote)
Date
1935-1950
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Assainissement et fosses septiques, installation chez...
Résultat n°55
Cote
EDEP132/1O25 (Cote)
Date
1903-1954
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, cahier des charges, procès-verbal, mémoire, plan, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Service des eaux, installation, amélioration et extension...
Résultat n°56
Cote
EDEP103/I4 (Cote)
Date
1903
Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire...
Résultat n°57
Cote
8M100 (Cote)
Date- Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890),...
Résultat n°58
Cote
EDEP132/4F4 (Cote)
Date
1827
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
  • 4 F - Ravitaillement
  • Règlement pour les boulangers de la ville de Loches
Résultat n°59
Cote
EDEP063/3F6 (Cote)
Date
1972
Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement, carton d'invitation, liste nominative, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Agriculture
  • Comices agricoles, organisation : programmes, règlement...
  • 1929, 1939, 1952, 1962, 1953-1960
  • 1972
Résultat n°60
Cote
EDEP141/1Q1 (Cote)
Date
an II-1925
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Création (an II) ; règlement, élections et nominations...
Résultat n°61
Cote
EDEP062/I4 (Cote)
Date
1830
Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Règlement de police.
Résultat n°62
Cote
8M105 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Christophe-sur-le-Nais (Indre-et-Loire, France), Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France), Saint-Épain (Indre-et-Loire, France), Saint-Étienne-de-Chigny (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire...
Résultat n°63
Cote
EDEP140/I6 (Cote)
Date
1905
Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, arrêté du maire
  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté...
Résultat n°64
Cote
EDEP113/1R1 (Cote)
Date
1878-1883
Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
règlement, statut
  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Sous-série 1R : Instruction publique
  • Caisse des écoles : projet de règlement, statut.
Résultat n°65
Cote
8M86 (Cote)
Date- Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • L'Ile-Bouchard
Résultat n°66
Cote
7M274 (Cote)
Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
Type de document
programme, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Courses hippiques
  • Courses de chevaux, organisation par des sociétés de...
  • Tours
  • 1913 - 1939
Résultat n°67
Cote
EDEP119/1I17 (Cote)
Date
1838-1982
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
délibération, correspondance, règlement, pièce comptable, contrat
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
Résultat n°68
Cote
EDEP116/Q4 (Cote)
Date
1905
Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.
Résultat n°69
Cote
EDEP139/I1 (Cote)
Date
1792-an II
Lieu
Luynes (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, règlement, rapport, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...
Résultat n°70
Cote
EDEP054/Q2 (Cote)
Date
1924
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau d'assistance : règlement.
Résultat n°71
Cote
EDEP054/N1 (Cote)
Date
1831-1933
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, procès-verbal, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Rivière La Choisille
  • Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv...
Résultat n°72
Cote
EDEP100/O7 (Cote)
Date
1847-1893
Lieu
Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, rapport d'expertise, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux
  • Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin...
Résultat n°73
Cote
EDEP020/L9 (Cote)
Date
1860 - 1919
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
tarif, délibération, cahier des charges, arrêté préfectoral, convention, règlement
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860),...
Résultat n°74
Cote
EDEP021/H14 (Cote)
Date
1833-1870
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
règlement, procès-verbal, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
Résultat n°75
Cote
8M90 (Cote)
Date- Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France), Luzillé (Indre-et-Loire, France), Maillé (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Marçay (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838),...
Résultat n°76
Cote
8M73 (Cote)
Date- Lieu
La Celle-Saint-Avant (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • La Celle-Saint-Avant (an XII-1893), Céré-la-Ronde (1807-1929),...
Résultat n°77
Cote
8M80 (Cote)
Date- Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), Courcelles-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France), Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France), Crissay-sur-Manse (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Couesmes (1825-1863), Courçay (1822-1888), Courcelles-de-Touraine...
Résultat n°78
Cote
EDEP054/H9 (Cote)
Date
1940-1944
Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, correspondance, règlement, rapport, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944),...
Résultat n°79
Cote
EDEP028/O15 (Cote)
Date
1862-1903
Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, règlement, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral...
Résultat n°80
Cote
8M108 (Cote)
Date- Lieu
Saint-Paterne-Racan (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Roch (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche, règlement, règlement
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Foires et marchés
  • Foires, marchés et assemblées, création, organisation...
  • Dossiers par commune.
  • Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840),...