règlement - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).	Cote EDEP027/1M21 (Cote)	Date 1862-1929	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, convention, correspondance, délibération, pièce comptable, plan
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série M : Biens communaux : bâtiments. 1 M - Edifices publics Abattoir municipal Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance,...
Résultat n°2	Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.	Cote EDEP057/O11 (Cote)	Date 1855-1880	Lieu La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Gruteau, La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France) -- moulin d'Épié	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
Résultat n°3	Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).	Cote EDEP027/1R6 (Cote)	Date 1841-1850	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, règlement
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... 1 R - Instruction publique Instances scolaires Comité local d'instruction primaire de la commune de...
Résultat n°4	Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)	Cote 8M69 (Cote)	Date-	Lieu Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)
Résultat n°5	1904 - 1939	Cote 7M271 (Cote)	Date-	Lieu Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Agriculture Fonds de la préfecture Courses hippiques Courses de chevaux, organisation par des sociétés de... Neuillé-Pont-Pierre 1904 - 1939
Résultat n°6	La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)	Cote 8M75 (Cote)	Date-	Lieu La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Charentilly (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...
Résultat n°7	Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)	Cote 8M66 (Cote)	Date-	Lieu Artannes-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Assay (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Autrèche (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853),...
Résultat n°8	Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888), Cormery (an X-1928)	Cote 8M79 (Cote)	Date-	Lieu Cléré-les-Pins (Indre-et-Loire, France), Continvoir (Indre-et-Loire, France), Cormery (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888),...
Résultat n°9	Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)	Cote 8M114 (Cote)	Date-	Lieu Villandry (Indre-et-Loire, France), La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890),...
Résultat n°10	Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)	Cote 8M85 (Cote)	Date-	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Hommes (Indre-et-Loire, France), Huismes (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an...
Résultat n°11	Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance	Cote EDEP132/1M8 (Cote)	Date 1933-1947	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan, pièce comptable, convention, règlement, correspondance
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série M : Biens communaux : bâtiments 1 M - Bâtiments communaux Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux...
Résultat n°12	Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII-1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)	Cote 8M111 (Cote)	Date-	Lieu Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Thilouze (Indre-et-Loire, France), Thizay (Indre-et-Loire, France), La Tour-Saint-Gelin (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay...
Résultat n°13	Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)	Cote 8M71 (Cote)	Date-	Lieu Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Braye-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France), Brèches (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870),...
Résultat n°14	Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches (1810-1890), Avrillé-les-Ponceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (1806-1915)	Cote 8M67 (Cote)	Date-	Lieu Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Avoine (Indre-et-Loire, France), Avon-les-Roches (Indre-et-Loire, France), Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches...
Résultat n°15	Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance	Cote EDEP014/O10 (Cote)	Date 1860-1938	Lieu Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France)	Type de document questionnaire d'enquête, règlement, rapport, procès-verbal, correspondance
	Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics, Voirie, Moyens de transport,... Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête,...
Résultat n°16	Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche	Cote EDEP119/1I2 (Cote)	Date 1965-1971	Lieu L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]	Type de document règlement, arrêté préfectoral
	Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
Résultat n°17	Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an X-1934)	Cote 8M76 (Cote)	Date-	Lieu Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an...
Résultat n°18	Loches (1904-1939)	Cote 7M269 (Cote)	Date-	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Agriculture Fonds de la préfecture Courses hippiques Courses de chevaux, organisation par des sociétés de... Loches (1904-1939)
Résultat n°19	Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de l'arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu entre les maîtres boulangers et les sieurs maire et échevins de la ville de Tours, pour l'augmentation et diminution du prix du pain.	Cote EDEP027/HH1 (Cote)	Date XVII	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives antérieures à 1789 Série HH Agriculture. Industrie.Commerce Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution...
Résultat n°20	Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).	Cote EDEP063/3Q1 (Cote)	Date 1780-1898	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document texte officiel, règlement, acte authentique, délibération, correspondance
	Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série Q : Assistance et prévoyance. Etablissements hospitaliers Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement...
Résultat n°21	Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).	Cote EDEP027/1R17 (Cote)	Date 1887-1905	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document correspondance, avis, règlement, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... 1 R - Instruction publique Ecoles primaires communales Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices...
Résultat n°22	1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)	Cote EDEP027/HH5 (Cote)	Date 1755-1771	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives antérieures à 1789 Série HH Agriculture. Industrie.Commerce Rapport (prix) des grains de toutes espèces vendus... 1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13...
Résultat n°23	Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance	Cote EDEP132/3H2 (Cote)	Date 1815-1870	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, texte officiel, délibération, registre, correspondance, liste électorale, procès-verbal d'élection, correspondance
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série H : Affaires militaires 3 H - Garde nationale Règlement et élections : décret impérial relatif à...
Résultat n°24	Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).	Cote EDEP078/K12 (Cote)	Date 1844-1940	Lieu Ciran (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance
	Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées... Série K : Elections. Personnel. Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement,...
Résultat n°25	Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif	Cote EDEP112/H21 (Cote)	Date 1902-1928	Lieu Gizeux (Indre-et-Loire, France), Saint-Philibert-de-la-Pelouse (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Gizeux (Indre-et-Loire, France)]	Type de document liste nominative, procès-verbal d'élection, délibération, règlement
	Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -... Série H : Affaires militaires Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur :...
Résultat n°26	1893 - 1912	Cote 7M273 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Agriculture Fonds de la préfecture Courses hippiques Courses de chevaux, organisation par des sociétés de... Tours 1893 - 1912
Résultat n°27	Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.	Cote EDEP063/1I3 (Cote)	Date 1908-1909	Lieu Château-Renault (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, liste nominative, programme, procès-verbal
	Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives... Série I : Police. Justice. Hygiène publique. Police locale Concours musical, organisation : règlement, liste nominative...
Résultat n°28	Richelieu (an X- 1939)	Cote 8M101 (Cote)	Date-	Lieu Richelieu (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Richelieu (an X- 1939)
Résultat n°29	Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849), Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (1809-1896), Luynes (1806-1925)	Cote 8M89 (Cote)	Date-	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Lublé (Indre-et-Loire, France), Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Luynes (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault...
Résultat n°30	Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), Saint-Jean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines (1849-1925)	Cote 8M106 (Cote)	Date-	Lieu Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-de-Lin (Indre-et-Loire, France), Saint-Laurent-en-Gâtines (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923),...
Résultat n°31	Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).	Cote EDEP027/3R1 (Cote)	Date 1887-1928	Lieu Bléré (Indre-et-Loire, France)	Type de document statut d'association, règlement, arrêté préfectoral, liste nominative, correspondance, pièce comptable
	Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives... Archives postérieures à 1789 Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et... 3 R - Sport et tourisme Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique...
Résultat n°32	Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849), La Haye-Descartes (an X-1913)	Cote 8M84 (Cote)	Date-	Lieu Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Descartes (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849),...
Résultat n°33	Réglement, désignation des membres de la commission administrative.	Cote EDEP111/Q1 (Cote)	Date 1808-1949	Lieu Genillé (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -... Série Q : Assistance et prévoyance. Bureau de bienfaisance Réglement, désignation des membres de la commission...
Résultat n°34	Réglementation locale sur la plantation d'arbres	Cote EDEP008/O5 (Cote)	Date 1847	Lieu Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement
	Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Réglementation locale sur la plantation d'arbres
Résultat n°35	Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.	Cote EDEP116/H5 (Cote)	Date 1896-1907	Lieu Les Hermites (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, texte officiel, pièce comptable, correspondance
	Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)... Série H : Affaires militaires. Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction...
Résultat n°36	Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.	Cote EDEP135/O6 (Cote)	Date 1899-1901	Lieu Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, procès-verbal, affiche
	Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)... Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux. Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.
Résultat n°37	Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.	Cote 8M10 (Cote)	Date 1842-1861	Lieu Angers (Maine-et-Loire, France), Le Mans (Sarthe, France), Nantes (Loire-Atlantique, France), Nevers (Nièvre, France), Rennes (Ille-et-Vilaine, France)	Type de document affiche, programme, règlement, liste nominative
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Promotion du commerce et de l'industrie et de l'agriculture.... Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842),...
Résultat n°38	1846 - 1892	Cote 7M272 (Cote)	Date-	Lieu Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document programme, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 7M Agriculture Fonds de la préfecture Courses hippiques Courses de chevaux, organisation par des sociétés de... Tours 1846 - 1892
Résultat n°39	Ordonnances, règlements, lettres missives.	Cote EDEP132/EE1 (Cote)	Date 1636-1771	Lieu Loches (Indre-et-Loire, France)	Type de document règlement, correspondance
	Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées... Série EE : Affaires militaires Etapes, logement, casernement. Ordonnances, règlements, lettres missives.
Résultat n°40	Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine (1822-1832), Candes-Saint-Martin (an XI-1888), Cangey (1834-1886), La Celle-Guénand (an XIII-1906)	Cote 8M72 (Cote)	Date-	Lieu Bréhémont (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France)	Type de document affiche, règlement, règlement
	Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940) Sous-série 8M Commerce Foires et marchés Foires, marchés et assemblées, création, organisation... Dossiers par commune. Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine...

Résultats de la recherche

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1904 - 1939

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888), Cormery (an X-1928)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII-1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches (1810-1890), Avrillé-les-Ponceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (1806-1915)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an X-1934)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Loches (1904-1939)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de l'arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu entre les maîtres boulangers et les sieurs maire et échevins de la ville de Tours, pour l'augmentation et diminution du prix du pain.

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

1893 - 1912

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

Richelieu (an X- 1939)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849), Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (1809-1896), Luynes (1806-1925)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), Saint-Jean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines (1849-1925)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849), La Haye-Descartes (an X-1913)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

Réglementation locale sur la plantation d'arbres

Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

1846 - 1892

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine (1822-1832), Candes-Saint-Martin (an XI-1888), Cangey (1834-1886), La Celle-Guénand (an XIII-1906)

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)