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Résultat n°1

Abattoir municipal. Création et fonctionnement : correspondance, extraits de délibérations, tarif, règlement, convention avec la Société d'Electricité et du Gaz (1862-1908). Locaux : plans au sol et en coupe du grilloir (1875). Fournitures et entretien : pièces de comptes (1871-1929).

Date

1862-1929

Cote

EDEP027/1M21 (Cote)

Résultat n°2

Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

Date

1855-1880

Cote

EDEP057/O11 (Cote)

Résultat n°3

Comité local d'instruction primaire de la commune de Bléré : notifications de nomination de ses membres (1841-1850), règlement des écoles primaires élémentaires du département d'Indre-et-Loire (1843).

Date

1841-1850

Cote

EDEP027/1R6 (Cote)

Résultat n°4

Beaulieu-lès-Loches (an XII-1928)

Date

-

Cote

8M69 (Cote)

Résultat n°5

1904 - 1939

Date

-

Cote

7M271 (Cote)

Résultat n°6

La Chapelle-aux-Naux (1833-1856), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (an X- 1889), La Chapelle-sur-Loire ( 1839-1847), Charentilly (1831-1921), Chargé (1807-1859), Charnizay (1825-1929)

Date

-

Cote

8M75 (Cote)

Résultat n°7

Artannes-sur-Indre (an X-1922), Assay (1808-1853), Athée-sur-Cher (an XII-1905), Autrèche (an XI-1849)

Date

-

Cote

8M66 (Cote)

Résultat n°8

Cléré-les-Pins (1806-1892), Continvoir (1814-1888), Cormery (an X-1928)

Date

-

Cote

8M79 (Cote)

Résultat n°9

Villandry (1831-1927), Ville-aux-Dames (la) (1836-1890), Villebourg (1860), Villedomain (1862-1890), Villedomer (anXII-1898), Villeloin-Coulangé (an XII-1891)

Date

-

Cote

8M114 (Cote)

Résultat n°10

Les Hermites (1826), Hommes (1806-1872), Huismes (an XII-1849)

Date

-

Cote

8M85 (Cote)

Résultat n°11

Piscine municipale sur l'Indre, construction et travaux de restaurations : plans, devis, convention, règlement, correspondance

Date

1933-1947

Cote

EDEP132/1M8 (Cote)

Résultat n°12

Tauxigny (1806-1881), Thilouze (an XIII-1890), Thizay (1814), Tour-Saint-Gelin (la) (an XII-1896), Tournon-Saint-Pierre (1830-1900)

Date

-

Cote

8M111 (Cote)

Résultat n°13

Bossay-sur-Claise (1806-1872), Bossée (an XIII-1870), Boulay (le) (1833-1882), Bourgueil (an X-1929), Bournan (1833-1868), Boussay (1849), Braye-sur-Maulne (an XII-1872), Brèches (an XII-1874)

Date

-

Cote

8M71 (Cote)

Résultat n°14

Auzouer (1834-1929), Avoine (1837-1884), Avon-les-Roches (1810-1890), Avrillé-les-Ponceaux (1814-1894), Azay-le-Rideau (1806-1915)

Date

-

Cote

8M67 (Cote)

Résultat n°15

Rivière de l'Indre, entretien et curage : enquête, règlement d'eau, rapports de l'ingénieur, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance

Date

1860-1938

Cote

EDEP014/O10 (Cote)

Résultat n°16

Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

Date

1965-1971

Cote

EDEP119/1I2 (Cote)

Résultat n°17

Château-la-Vallière (an X-1887), Château-Renault (an X-1934)

Date

-

Cote

8M76 (Cote)

Résultat n°18

Loches (1904-1939)

Date

-

Cote

7M269 (Cote)

Résultat n°19

Tarif et règlement du prix du pain, dressé en exécution de l'arrest de la Cour de Parlement du 25 janvier 1681, rendu entre les maîtres boulangers et les sieurs maire et échevins de la ville de Tours, pour l'augmentation et diminution du prix du pain.

Date

XVII

Cote

EDEP027/HH1 (Cote)

Résultat n°20

Hospice, fondation : lettres patentes, arrêté du parlement (1780). Service intérieur : règlement (1860). Dons et legs : extraits de testaments, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance (1860-1898).

Date

1780-1898

Cote

EDEP063/3Q1 (Cote)

Résultat n°21

Ecole maternelle. Organisation et nomination d'institutrices : correspondance, avis, règlement (1887-1898). Acquisition de mobilier et fournitures scolaires : mémoires (1887-1905).

Date

1887-1905

Cote

EDEP027/1R17 (Cote)

Résultat n°22

1755 (28 février) - 1757( 28 janvier) puis 1761 (13 mars) - 1771 (4 octobre)

Date

1755-1771

Cote

EDEP027/HH5 (Cote)

Résultat n°23

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°24

Personnel municipal, mise à la retraite, remplacement, nomination : correspondance, réglement du service des cantonniers communaux (3 pièces).

Date

1844-1940

Cote

EDEP078/K12 (Cote)

Résultat n°25

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

Résultat n°26

1893 - 1912

Date

-

Cote

7M273 (Cote)

Résultat n°27

Concours musical, organisation : règlement, liste nominative des donateurs, programme officiel, procès-verbal des résultats.

Date

1908-1909

Cote

EDEP063/1I3 (Cote)

Résultat n°28

Richelieu (an X- 1939)

Date

-

Cote

8M101 (Cote)

Résultat n°29

Loches (an X-1932), Louans (1825-1908), Louestault (1810-1849), Le Louroux (1849), Lublé (1849-1899), Lussault-sur-Loire (1809-1896), Luynes (1806-1925)

Date

-

Cote

8M89 (Cote)

Résultat n°30

Saint-Flovier (an XI-1927), Saint-Genouph (1825-1923), Saint-Hippolyte (1806-1923), Saint-Jean-Saint-Germain ( 1825-1849), Saint-Laurent-de-Lin (1825-1885), Saint-Laurent-en-Gâtines (1849-1925)

Date

-

Cote

8M106 (Cote)

Résultat n°31

Sociétés sportives. Société mixte de tir et de gymnastique La Patriote, création et fonctionnement : statuts et règlement, arrêté préfectoral d'autorisation, liste de sociétaires, correspondance, règlement de concours, pièces de comptes (1887-1928). fête de gymnastique : liste de souscription, état de dépenses, mémoire, compte général de recettes et de dépenses (1895). Société vélocipédique La Pédale bléroise : demande de subvention, autorisation d'émission de billets de tombola (1896-1897).

Date

1887-1928

Cote

EDEP027/3R1 (Cote)

Résultat n°32

Le Grand-Pressigny (an IX-1904), La Guerche (an XII-1849), La Haye-Descartes (an X-1913)

Date

-

Cote

8M84 (Cote)

Résultat n°33

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°34

Réglementation locale sur la plantation d'arbres

Date

1847

Cote

EDEP008/O5 (Cote)

Résultat n°35

Sapeurs-pompiers : réglement de la compagnie ; construction d'un abri pour la pompe : devis ; inspection du corps des sapeurs-pompiers : instruction, correspondance.

Date

1896-1907

Cote

EDEP116/H5 (Cote)

Résultat n°36

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Date

1899-1901

Cote

EDEP135/O6 (Cote)

Résultat n°37

Expositions nationales d'Angers (1848), du Mans (1842), de Nantes (1837, 1861), de Rennes (1859) et de Nevers (1863), préparation et organisation : correspondance, règlements, programmes, listes des exposants d'Indre-et-Loire, affiches.

Date

1842-1861

Cote

8M10 (Cote)

Résultat n°38

1846 - 1892

Date

-

Cote

7M272 (Cote)

Résultat n°39

Ordonnances, règlements, lettres missives.

Date

1636-1771

Cote

EDEP132/EE1 (Cote)

Résultat n°40

Bréhémont (1835-1882), Bridoré (1892-1897), Bueil-en-Touraine (1822-1832), Candes-Saint-Martin (an XI-1888), Cangey (1834-1886), La Celle-Guénand (an XIII-1906)

Date

-

Cote

8M72 (Cote)

Résultat n°41

Montbazon (an X-1929), Monthodon (an XII-1867), Montlouis-sur-Loire (an X-1891), Montrésor (an VIII-1925), Montreuil (1838-1849), Monts (1854-1920)

Date

-

Cote

8M93 (Cote)

Résultat n°42

Chambre des notaires : réglementation, instructions

Date

-

Cote

2U471 (Cote)

Résultat n°43

Usine des Grands Moulins : réglement d'eau.

Date

1862-1901

Cote

EDEP113/3O3 (Cote)

Résultat n°44

Cinéma, construction dans l'ancienne salle des fêtes : plan, règlement, correspondance

Date

1920-1930

Cote

EDEP132/4M10 (Cote)

Résultat n°45

Compagnie de sapeurs-pompiers : règlements (1867 ; 1886 ; 1888 ; 1897), liste d'engagement, équipements et coûts (1897)

Date

1867-1867

Cote

EDEP132/4H1 (Cote)

Résultat n°46

Ponts et chaussées : enquêtes, arrêtés pour usines, carrières, irrigations et réglement d'eaux.

Date

1836-1909

Cote

EDEP113/1O8 (Cote)

Résultat n°47

Nouâtre (an XI-1908), Nouzilly (1809-1893), Noyant-de-Touraine (1876-1891), Orbigny (1816-1889)

Date

-

Cote

8M96 (Cote)

Résultat n°48

La Croix-en-Touraine (1824-1909), Crotelles (1835-1849), Crouzilles (1825-1887), Cussay (an XII-1889), Dame-Marie-les-Bois (1821-1882), Dierre (1836-1849), Dolus-le-Sec (1825-1889), Draché (an XII-1898), Druye (an XII-1849)

Date

-

Cote

8M81 (Cote)

Résultat n°49

Tours (1782-1936)

Date

-

Cote

8M112 (Cote)

Résultat n°50

Rivarennes (an XII-1860), Rivière (1838), Roche-Clermault (la) (1829-1908), Rochecorbon (1809-1899), Rouziers-de-Touraine (1806-1921)

Date

-

Cote

8M103 (Cote)

Résultat n°51

Sapeurs - pompiers, création et organisation de la compagnie : arrêté préfectoral, extraits de délibérations, règlement, nominations, souscription pour l'achat de la pompe : listes nominatives, fournitures de matériel équipement et assurances : rapports, correspondance.

Date

1873 - 1946

Cote

EDEP020/H18 (Cote)

Résultat n°52

Chambray-lès-Tours (1815-1905), Champigny-sur-Veude (1806-1868), Chançay (1813-1888), Chanceaux-près-Loches (1855-1871), Chanceaux-sur-Choisille (1831-1899), Channay-sur-Lathan (an XII-1890)

Date

-

Cote

8M74 (Cote)

Résultat n°53

Organisation : règlement, correspondance.

Date

1791-1873

Cote

EDEP113/3H2 (Cote)

Résultat n°54

Assainissement et fosses septiques, installation chez des particuliers : règlements, plans, correspondance

Date

1935-1950

Cote

EDEP132/1O27 (Cote)

Résultat n°55

Service des eaux, installation, amélioration et extension : règlements, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, plans, correspondance ; commission des eaux : rapports

Date

1903-1954

Cote

EDEP132/1O25 (Cote)

Résultat n°56

Hygiène et salubrité publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1903

Cote

EDEP103/I4 (Cote)

Résultat n°57

Reignac-sur-Indre (1806-1890), Restigné (1806-1890), Reugny (1806-1910), Riche (la) (1826-1934)

Date

-

Cote

8M100 (Cote)

Résultat n°58

Règlement pour les boulangers de la ville de Loches

Date

1827

Cote

EDEP132/4F4 (Cote)

Résultat n°59

1972

Date

1972

Cote

EDEP063/3F6 (Cote)

Résultat n°60

Création (an II) ; règlement, élections et nominations des membres de la commission administrative, correspondance

Date

an II-1925

Cote

EDEP141/1Q1 (Cote)

Résultat n°61

Règlement de police.

Date

1830

Cote

EDEP062/I4 (Cote)

Résultat n°62

Saint-Christophe-sur-le-Nais (an VI-1927), Saint-Cyr-sur-Loire (1831-1868), Saint-Denis-hors (an XI-1926), Saint-Epain (1807-1895), Saint-Etienne-de-Chigny (1825-1849)

Date

-

Cote

8M105 (Cote)

Résultat n°63

Hygiène, réglement sanitaire de la commune : arrêté municipal.

Date

1905

Cote

EDEP140/I6 (Cote)

Résultat n°64

Caisse des écoles : projet de règlement, statut.

Date

1878-1883

Cote

EDEP113/1R1 (Cote)

Résultat n°65

L'Ile-Bouchard

Date

-

Cote

8M86 (Cote)

Résultat n°66

1913 - 1939

Date

-

Cote

7M274 (Cote)

Résultat n°67

Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

Date

1838-1982

Cote

EDEP119/1I17 (Cote)

Résultat n°68

Hygiène publique : règlement sanitaire municipal.

Date

1905

Cote

EDEP116/Q4 (Cote)

Résultat n°69

Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

Date

1792-an II

Cote

EDEP139/I1 (Cote)

Résultat n°70

Bureau d'assistance : règlement.

Date

1924

Cote

EDEP054/Q2 (Cote)

Résultat n°71

Rivière La Choisille, curage : devis estimatif, pv de récolement de travaux, rapport, correspondance, arrêtés préfectoraux, règlement d'eau.

Date

1831-1933

Cote

EDEP054/N1 (Cote)

Résultat n°72

Moulin des Thibaudières : règlement (1847); moulin du bourg, reconstruction de l'arche : rapport de l'agent voyer, plan, correspondance (1893)

Date

1847-1893

Cote

EDEP100/O7 (Cote)

Résultat n°73

Service des pompes funèbres, concession : tarif (1860), extraits de délibérations, cahier des charges, arrêté préfectoral d'autorisation, pv d'adjudication, conventions ; cimetière communal : prix des fosses, réglement pour le fossoyeur.

Date

1860 - 1919

Cote

EDEP020/L9 (Cote)

Résultat n°74

Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

Date

1833-1870

Cote

EDEP021/H14 (Cote)

Résultat n°75

Luzé (1810-1852), Luzillé (1825-1928), Maillé (an XII-1838), Manthelan (an XII-1899), Marçay (1814-1892)

Date

-

Cote

8M90 (Cote)

Résultat n°76

La Celle-Saint-Avant (an XII-1893), Céré-la-Ronde (1807-1929), Chambon (1831-1891), Chambourg-sur-Indre (an XIII-1900)

Date

-

Cote

8M73 (Cote)

Résultat n°77

Couesmes (1825-1863), Courçay (1822-1888), Courcelles-de-Touraine (1809-1890), Courcoué (1808-1878), Cravant-les-Coteaux (an XI), Crissay-sur-Manse (1834-1835)

Date

-

Cote

8M80 (Cote)

Résultat n°78

Sapeurs-pompiers : circulaires défense passive (1940-1944), correspondance, arrêté de nomination, assurance, rapports d'intervention, effectifs, règlement, dépenses, élections.

Date

1940-1944

Cote

EDEP054/H9 (Cote)

Résultat n°79

Moulin de la Roche-Berland, travaux : arrêté préfectoral (1862), 1 pièce ; moulin de la Volette, règlement d'eau : procès-verbal de récolement, arrêtés préfectoraux (1898-1903)

Date

1862-1903

Cote

EDEP028/O15 (Cote)

Résultat n°80

Saint-Paterne-racan (1812-1933), Saint-Patrice (1806-1840), Saint-Pierre-des-Corps (1835-1923), Saint-Quentin-sur-Indrois (1806-1850), Sainte-Radegonde-en-Touraine (1825-1890), Saint-Règle (1824-1860), Saint-Roch (anXII-1889), Saint-Senoch (an XII-1905)

Date

-

Cote

8M108 (Cote)