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818 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1507-1577

    Cote

    EDEP132/BB14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  2. Résultat n°2

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : devis, mémoires, procès-verbaux de visites. Compte de la recette de deux sols par livre imposés sur chaque contribuable à la taille pour les réparations des ponts.

    Date

    1521-1785

    Cote

    EDEP132/DD10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  3. Résultat n°3

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1531-1533

    Cote

    EDEP132/BB1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  4. Résultat n°4

    Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux habitants de la commune de Druye contre M. Foignet Jacques, propriétaire de la forêt de Villandry) : arrêt du tribunal de la table de marbre (1536,1759), arrêt du tribunal civil (1825, 1824),grosse de notaire (1759), extrait du registre des délibérations (1821-1824), procès-verbaux (1823), arrêtés municipaux (1821, 1826), état des usagers, état des bois et lande, correspondance (1809-1825).

    Date

    1536-1826

    Cote

    EDEP099/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Droit de pacage en forêt de Villandry (contient contentieux...
  5. Résultat n°5

    Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plans, procès-verbal, factures.

    Cote

    EDEP126/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Bâtiments scolaires, travaux d'aménagement : extraits...

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1549-1551

    Cote

    EDEP132/BB2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  7. Résultat n°7

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1553-1558

    Cote

    EDEP132/BB3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  8. Résultat n°8

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1564-1567

    Cote

    EDEP132/BB4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  9. Résultat n°9

    Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement du procès-verbal de transaction, des lettres patentes (1595-1577) ; dépenses : quittances (1585-1630) ; enseignement : requêtes et transactions ; biens des Barnabites ; autres pièces numérotées de 1 à 23 : réparations, baux, rentes, traité entre l'Hôtel de ville et les pères Barnabites

    Date

    1575-1677

    Cote

    EDEP132/GG58 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Collège de Loches, fondation du collège : enregistrement...
  10. Résultat n°10

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1578-1718

    Cote

    EDEP132/BB15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
  11. Résultat n°11

    Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.

    Cote

    EDEP027/5N17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Cure de Sublaines : extraits de procès-verbal d'adjudication.
  12. Résultat n°12

    Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)

    Cote

    EDEP027/1K34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Conseil municipal, maires et adjoints
    • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
  13. Résultat n°13

    Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de terres plantées de vignes, sises paroisse de Joué-lès-Tours

    Date

    1632, 1643

    Cote

    1J344 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Titre de propriété et procès-verbal d'arpentage de...
  14. Résultat n°14

    État de la paroisse de Ballan.

    Date

    1634

    Cote

    EDEP018/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 018 - Commune de Ballan-Miré (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • État de la paroisse de Ballan.
  15. Résultat n°15

    Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1645)

    Date

    1646-1765

    Cote

    EDEP132/II1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
  16. Résultat n°16

    Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences et enregistrement des prix (1769-1780)

    Date

    1667-1790

    Cote

    EDEP132/FF18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, bouchers : procès-verbaux d'audiences...
  17. Résultat n°17

    Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi, règlement (1737-1746), statuts (1668), procès-verbaux d'audiences

    Date

    1668-1787

    Cote

    EDEP132/FF19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série FF : Justice Procédures Police
    • Police des métiers, drapiers, lettres patentes du roi,...
  18. Résultat n°18

    Ecoles, construction et travaux de réparation : devis, plans (1854-1903); construction et agrandissement d'un groupe scolaire : cahiers des charges, devis, proçès-verbaux de réception de travaux, plans, extraits de délibérations, correspondance (1905-1958)

    Cote

    EDEP016/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Edifices communaux. Monuments et établissements...
    • Ecoles, construction et travaux de réparation : devis,...
  19. Résultat n°19

    Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux des collecteurs

    Date

    1690-1712

    Cote

    EDEP132/EE12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Imposition de l'ustensile : ordonnances, rôles, procès-verbaux...
  20. Résultat n°20

    Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.

    Date

    1692-1699

    Cote

    EDEP132/BB5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série BB : Administration communale
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.
    • Conseils d'assemblée : procès-verbaux des délibérations.