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  1. Résultat n°1

    nivôse-fructidor an III

    Date

    nivôse-fructidor an III

    Cote

    1Q287 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • nivôse-fructidor an III
  2. Résultat n°2

    Ventes n° 901 à 935.

    Date

    28 floréal an V-26 ventôse an VI

    Cote

    1Q458 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 901 à 935.
  3. Résultat n°3

    Ventes n° 706 à 740.

    Date

    19-28 thermidor an IV

    Cote

    1Q453 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 706 à 740.
  4. Résultat n°4

    plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.

    Date

    1791

    Cote

    1Q283 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
  5. Résultat n°5

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q282 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation .
    • novembre-décembre 1790
  6. Résultat n°6

    Canton de Preuilly.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q250 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton de Preuilly.
  7. Résultat n°7

    Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).

    Date

    13 floréal-4 messidor an VI

    Cote

    1Q466 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
  8. Résultat n°8

    Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)

    Date

    4-24 germinal an VI

    Cote

    1Q464 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 16 brumaire an V
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
  9. Résultat n°9

    Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).

    Cote

    1Q5 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités :
    • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
    • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
  10. Résultat n°10

    Ventes n° 50 à 100.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q113 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
    • Ventes n° 50 à 100.
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    1Q403 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Tous régimes
    • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
  12. Résultat n°12

    Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).

    Date

    29 messidor-2 thermidor an IV

    Cote

    1Q448 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
  13. Résultat n°13

    Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).

    Cote

    1Q428 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Soumissions sans suite
    • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
  14. Résultat n°14

    Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.

    Cote

    1Q6 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation de l'ensemble des biens...
    • Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux,...
  15. Résultat n°15

    novembre 1790-février 1791

    Date

    novembre 1790-février 1791

    Cote

    1Q188 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • novembre 1790-février 1791
  16. Résultat n°16

    Ventes n° 131 à 171.

    Date

    4-6 messidor an IV

    Cote

    1Q438 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 131 à 171.
  17. Résultat n°17

    Ferrière-Larçon à Yzeures.

    Cote

    1Q257 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
    • Ferrière-Larçon à Yzeures.
  18. Résultat n°18

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q217 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
  20. Résultat n°20

    Canton du Grand-Pressigny.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q249 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
    • Canton du Grand-Pressigny.
  21. Résultat n°21

    Ventes n° 631 à 669.

    Date

    11-14 thermidor an IV

    Cote

    1Q451 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 631 à 669.
  22. Résultat n°22

    Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24 thermidor an VII), affiches des ventes (an VII, an IX), procès-verbal d'estimation d'une pièce de terre à Souvigné (11 prairial an VII), état des sommes revenant aux administrateurs du département, au commissaire du Gouvernement et au directeur des Domaines d'Indre-et-Loire sur les ventes faites en exécution des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire en VII (an VIII), procès-verbaux d'adjudication n'ayant pas abouti (an VII), procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 1 à 70 (25 pluviôse-14 floréal an VII) (lacunes : n° 9, 13, 48).

    Date

    an VII-an VIII

    Cote

    1Q471 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
    • Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24...
  23. Résultat n°23

    mars-juin 1791

    Date

    mars-juin 1791

    Cote

    1Q189 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • mars-juin 1791
  24. Résultat n°24

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Date

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Cote

    1Q183 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
  25. Résultat n°25

    3 novembre 1790-20 novembre 1791

    Date

    3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832

    Cote

    1Q187 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q190 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
  27. Résultat n°27

    Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).

    Date

    6-11 thermidor an IV

    Cote

    1Q450 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
  28. Résultat n°28

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Date

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Cote

    1Q186 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
  29. Résultat n°29

    Ventes n° 209 à 245.

    Date

    9-13 messidor an IV

    Cote

    1Q440 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 209 à 245.
  30. Résultat n°30

    Ventes n° 396 à 435.

    Date

    22-24 messidor an IV

    Cote

    1Q445 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 396 à 435.
  31. Résultat n°31

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Date

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Cote

    1Q184 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 12 janvier 1791-5 floréal an III
  32. Résultat n°32

    Ventes : ventes n° 326 à 360.

    Date

    18-19 messidor an IV

    Cote

    1Q443 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes : ventes n° 326 à 360.
  33. Résultat n°33

    Ventes n° 286 à 325.

    Date

    16-18 messidor an IV

    Cote

    1Q442 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 286 à 325.
  34. Résultat n°34

    Ventes n° 172 à 208.

    Date

    7-9 messidor an IV

    Cote

    1Q439 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 172 à 208.
  35. Résultat n°35

    Ventes n° 1 à 40

    Date

    6-22 prairial an IV

    Cote

    1Q435 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 1 à 40
  36. Résultat n°36

    Ventes n° 670 à 705.

    Date

    15-18 thermidor an IV

    Cote

    1Q452 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 670 à 705.
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux d'estimation.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q75 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation.
  38. Résultat n°38

    Ventes n° 781 à 824 .

    Date

    17 fructidor an IV-2 vendémiaire an V

    Cote

    1Q455 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
    • Procès-verbaux des ventes :
    • Ventes n° 781 à 824 .
  39. Résultat n°39

    Ventes n° 20 à 49.

    Date

    an II

    Cote

    1Q112 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
    • Ventes n° 20 à 49.
  40. Résultat n°40

    Etats de consistance des biens des émigrés : cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard, Marigny-Marmande (1792-1793). Procès-verbaux d'estimation de 1792 et des biens correspondant aux affiches de vente n° 1 à 19 (1793-an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q111 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Etats de consistance des biens des émigrés : cantons...