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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux d'estimation (an X-an XIII) ; nomination d'un expert (1809). Affiches des ventes (an XII). Etats mensuels des ventes de fonds ruraux, maisons, bâtiments et usines (an X-1806). Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 1 à 23 (12 thermidor an X).
Cote
1Q473 (Cote)
 Date
an X-1809
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- cathédrale Saint-Gatien
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente, procès-verbal d'adjudication, plan, statistique, correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime des lois des 15 et 16 floréal an X et du 5 ventôse...
  • Procès-verbaux d'estimation (an X-an XIII) ; nomination...
Résultat n°2

Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24 thermidor an VII), affiches des ventes (an VII, an IX), procès-verbal d'estimation d'une pièce de terre à Souvigné (11 prairial an VII), état des sommes revenant aux administrateurs du département, au commissaire du Gouvernement et au directeur des Domaines d'Indre-et-Loire sur les ventes faites en exécution des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire en VII (an VIII), procès-verbaux d'adjudication n'ayant pas abouti (an VII), procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 1 à 70 (25 pluviôse-14 floréal an VII) (lacunes : n° 9, 13, 48).
Cote
1Q471 (Cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Souvigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, procès-verbal d'estimation, pièce comptable, affiche de vente, procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
  • Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24...
Résultat n°3

Ventes n° 936 à 967 .
Cote
1Q459 (Cote)
 Date
26 ventôse an VI-9 vendémiaire an VIII
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 936 à 967 .
Résultat n°4

Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).
Cote
1Q403 (Cote)
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame-la-Riche, Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Courcoué (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Gizeux (Indre-et-Loire, France), Gizeux, château de (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France) -- presbytère de Noyers, Panzoult (Indre-et-Loire, France), Roncée, château de (Panzoult, Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Rivière (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'estimation, plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Tous régimes
  • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
Résultat n°5

Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
Cote
1Q466 (Cote)
 Date
13 floréal-4 messidor an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
Résultat n°6

Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318, 321, 323, 328, 353).
Cote
1Q465 (Cote)
 Date
29 germinal-13 floréal an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 247bis à 355 (lacunes : n° 248, 288 , 318,...
Résultat n°7

Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
Cote
1Q464 (Cote)
 Date
4-24 germinal an VI
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
Résultat n°8

Ventes n° 77 à 161 (lacunes : n° 86-92, 95-97, 99, 120, 130, 146-151, 153) .
Cote
1Q463 (Cote)
 Date
4-29 ventôse an VI
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 77 à 161 (lacunes : n° 86-92, 95-97, 99,...
Résultat n°9

Ventes n° 901 à 935.
Cote
1Q458 (Cote)
 Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°10

Ventes n° 1 à 76 (lacunes : n° 43-49, 75-76 ).
Cote
1Q462 (Cote)
 Date
24 nivôse-29 pluviôse an VI
 Lieu
Ligré (Indre-et-Loire, France), Beauvais, château de (Ligré, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 1 à 76 (lacunes : n° 43-49, 75-76 ).
Résultat n°11

Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Cote
1Q457 (Cote)
 Date
12 frimaire-12 floréal an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 865 à 900 (lacune : n° 899).
Résultat n°12

Ventes n° 825 à 864.
Cote
1Q456 (Cote)
 Date
3 vendémiaire-11 frimaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 825 à 864.
Résultat n°13

Ventes n° 781 à 824 .
Cote
1Q455 (Cote)
 Date
17 fructidor an IV-2 vendémiaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 781 à 824 .
Résultat n°14

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
Résultat n°15

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°16

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).
Cote
1Q242 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain
 Type de document
procès-verbal d'estimation, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations,...
Résultat n°17

Ventes n° 741 à 780.
Cote
1Q454 (Cote)
 Date
28 thermidor-16 fructidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 741 à 780.
Résultat n°18

Ventes n° 706 à 740.
Cote
1Q453 (Cote)
 Date
19-28 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°19

Ventes n° 670 à 705.
Cote
1Q452 (Cote)
 Date
15-18 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 670 à 705.
Résultat n°20

Ventes n° 631 à 669.
Cote
1Q451 (Cote)
 Date
11-14 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 631 à 669.