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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

nivôse-fructidor an III
Cote
1Q287 (Cote)
 Date
nivôse-fructidor an III
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • nivôse-fructidor an III
Résultat n°2

Ventes n° 901 à 935.
Cote
1Q458 (Cote)
 Date
28 floréal an V-26 ventôse an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 901 à 935.
Résultat n°3

Ventes n° 706 à 740.
Cote
1Q453 (Cote)
 Date
19-28 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 706 à 740.
Résultat n°4

plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier annexé au procès-verbal d'expertise et de délimitation du domaine de Rougemont.
Cote
1Q283 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Sainte-Radegonde-en-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Marmoutier
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • plan géométral du terrain de l'abbaye de Marmoutier...
Résultat n°5

novembre-décembre 1790
Cote
1Q282 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation .
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°6

Canton de Preuilly.
Cote
1Q250 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
  • Canton de Preuilly.
Résultat n°7

Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
Cote
1Q466 (Cote)
 Date
13 floréal-4 messidor an VI
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 356 à 478 (lacunes : n° 401-408, 418).
Résultat n°8

Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
Cote
1Q464 (Cote)
 Date
4-24 germinal an VI
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France), Saint-Règle (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 16 brumaire an V
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 162 à 247 (lacunes : n° 182, 186, 202, 213)
Résultat n°9

Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).
Cote
1Q5 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités :
  • Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
  • Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...
Résultat n°10

Ventes n° 50 à 100.
Cote
1Q113 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
  • Ventes n° 50 à 100.
Résultat n°11

Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions restées sans suite ou concernant des biens non vendus ou acquis par des acquéreurs déchus faute de paiement, concernant notamment : - biens de Poirier de Beauvais à Ligré (an IV) - église et sacristie de Notre-Dame La Riche (an IV, plan du quartier) - presbytère de Céré (an IV-an VI) - maisons canoniales à Tours (an IV) - presbytère de Chenonceaux (an IV) - maison appelée l'Audience à Sainte-Maure (an IV) - presbytère de Courcoué (an IV) - maison appelée l'ancien vicariat de Saint-Maurice de Chinon (an VI) - presbytères de Rillé, de Rivière, de Noyers (an VI) - un corps de bâtiment au château de Roncée (an VI) - biens de Ruzé d'Effiat (an VI) - biens de Roger de Chalabre à Ussé (an VI) - château de Gizeux (an VI) - château de Sainte-Maure (an VI) - biens de Grasleuil (an VI).
Cote
1Q403 (Cote)
 Date
an IV-an VI
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- église Notre-Dame-la-Riche, Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Courcoué (Indre-et-Loire, France), Courcoué (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Gizeux (Indre-et-Loire, France), Gizeux, château de (Indre-et-Loire, France), Nouâtre (Indre-et-Loire, France), Noyers (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Nouâtre (Indre-et-Loire, France)], Nouâtre (Indre-et-Loire, France) -- presbytère de Noyers, Panzoult (Indre-et-Loire, France), Roncée, château de (Panzoult, Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France), Rillé (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Rivière (Indre-et-Loire, France), Rivière (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
procès-verbal d'estimation, plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Tous régimes
  • Procès-verbaux d'estimation rédigés lors de soumissions...
Résultat n°12

Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Cote
1Q448 (Cote)
 Date
29 messidor-2 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 511 à 545 (lacune : n° 526).
Résultat n°13

Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour faute de paiement, biens non aliénables ou réservés...).
Cote
1Q428 (Cote)
 Date- Lieu
Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France), Saint-Benoît-la-Forêt (Indre-et-Loire, France) -- abbaye de Turpenay
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Soumissions sans suite
  • Numérotées de 1 à 130 (soumissionnaires déchus pour...
Résultat n°14

Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.
Cote
1Q6 (Cote)
 Date- Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France), Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Cangey (Indre-et-Loire, France), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire, France), Chargé (Indre-et-Loire, France), Chenonceaux (Indre-et-Loire, France), Chisseaux (Indre-et-Loire, France), Cigogné (Indre-et-Loire, France), Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Courçay (Indre-et-Loire, France), La Croix-en-Touraine (Indre-et-Loire, France), Dierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation de l'ensemble des biens...
  • Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux,...
Résultat n°15

novembre 1790-février 1791
Cote
1Q188 (Cote)
 Date
novembre 1790-février 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • novembre 1790-février 1791
Résultat n°16

Ventes n° 131 à 171.
Cote
1Q438 (Cote)
 Date
4-6 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 131 à 171.
Résultat n°17

Ferrière-Larçon à Yzeures.
Cote
1Q257 (Cote)
 Date- Lieu
Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), La Haye (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Descartes (Indre-et-Loire, France)], Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Sainte-Julitte (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France)], Saint-Michel-du-Bois (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)], Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux de visite et d'estimation (classement...
  • Ferrière-Larçon à Yzeures.
Résultat n°18

Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).
Cote
1Q33 (Cote)
 Date
1782-an IV
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Château-Renault (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-André, Autrèche (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Villebourg (Indre-et-Loire, France), Villedômer (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, inventaire, procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Château-Renault
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
Résultat n°19

Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).
Cote
1Q217 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
Résultat n°20

Canton du Grand-Pressigny.
Cote
1Q249 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Preuilly
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation et projets d'affiches des...
  • Canton du Grand-Pressigny.
Résultat n°21

Ventes n° 631 à 669.
Cote
1Q451 (Cote)
 Date
11-14 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 631 à 669.
Résultat n°22

Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24 thermidor an VII), affiches des ventes (an VII, an IX), procès-verbal d'estimation d'une pièce de terre à Souvigné (11 prairial an VII), état des sommes revenant aux administrateurs du département, au commissaire du Gouvernement et au directeur des Domaines d'Indre-et-Loire sur les ventes faites en exécution des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire en VII (an VIII), procès-verbaux d'adjudication n'ayant pas abouti (an VII), procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 1 à 70 (25 pluviôse-14 floréal an VII) (lacunes : n° 9, 13, 48).
Cote
1Q471 (Cote)
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Souvigné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
statistique, procès-verbal d'estimation, pièce comptable, affiche de vente, procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
  • Etat général des ventes n° 1 à 144 (25 pluviôse-24...
Résultat n°23

mars-juin 1791
Cote
1Q189 (Cote)
 Date
mars-juin 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • mars-juin 1791
Résultat n°24

22 novembre 1790-7 janvier 1791
Cote
1Q183 (Cote)
 Date
22 novembre 1790-7 janvier 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
Résultat n°25

3 novembre 1790-20 novembre 1791
Cote
1Q187 (Cote)
 Date
3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
Résultat n°26

Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).
Cote
1Q190 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
Résultat n°27

Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Cote
1Q450 (Cote)
 Date
6-11 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 586 à 630 (lacune : n° 613).
Résultat n°28

15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Cote
1Q186 (Cote)
 Date
15 mars 1791-4 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Résultat n°29

Ventes n° 209 à 245.
Cote
1Q440 (Cote)
 Date
9-13 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 209 à 245.
Résultat n°30

Ventes n° 396 à 435.
Cote
1Q445 (Cote)
 Date
22-24 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 396 à 435.
Résultat n°31

12 janvier 1791-5 floréal an III
Cote
1Q184 (Cote)
 Date
12 janvier 1791-5 floréal an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 12 janvier 1791-5 floréal an III
Résultat n°32

Ventes : ventes n° 326 à 360.
Cote
1Q443 (Cote)
 Date
18-19 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes : ventes n° 326 à 360.
Résultat n°33

Ventes n° 286 à 325.
Cote
1Q442 (Cote)
 Date
16-18 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 286 à 325.
Résultat n°34

Ventes n° 172 à 208.
Cote
1Q439 (Cote)
 Date
7-9 messidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 172 à 208.
Résultat n°35

Ventes n° 1 à 40
Cote
1Q435 (Cote)
 Date
6-22 prairial an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 1 à 40
Résultat n°36

Ventes n° 670 à 705.
Cote
1Q452 (Cote)
 Date
15-18 thermidor an IV
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 670 à 705.
Résultat n°37

Procès-verbaux d'estimation.
Cote
1Q75 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation.
Résultat n°38

Ventes n° 781 à 824 .
Cote
1Q455 (Cote)
 Date
17 fructidor an IV-2 vendémiaire an V
 Lieu - Type de document
procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime de la loi du 28 ventôse an IV
  • Procès-verbaux des ventes :
  • Ventes n° 781 à 824 .
Résultat n°39

Ventes n° 20 à 49.
Cote
1Q112 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation des biens correspondant...
  • Ventes n° 20 à 49.
Résultat n°40

Etats de consistance des biens des émigrés : cantons de Chinon, l'Ile-Bouchard, Marigny-Marmande (1792-1793). Procès-verbaux d'estimation de 1792 et des biens correspondant aux affiches de vente n° 1 à 19 (1793-an II).
Cote
1Q111 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800)
 Type de document
procès-verbal d'estimation, statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Etats de consistance des biens des émigrés : cantons...