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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance

    Date

    1892

    Cote

    EDEP203/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance

    Date

    1816-1908

    Cote

    EDEP203/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école),...
  3. Résultat n°3

    Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.

    Date

    1826-1879

    Cote

    EDEP143/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations...
  4. Résultat n°4

    Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

    Date

    1829-1911

    Cote

    EDEP143/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports,...
  5. Résultat n°5

    Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état de classement

    Date

    1867-1873

    Cote

    EDEP141/1O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
  8. Résultat n°8

    Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

    Date

    1977-1978

    Cote

    EDEP119/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
  9. Résultat n°9

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance

    Date

    1913-1928

    Cote

    EDEP112/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  10. Résultat n°10

    Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1914-1953

    Cote

    EDEP105/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune, travaux, financement...
  11. Résultat n°11

    Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP091/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation et régime des eaux
    • Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.
  12. Résultat n°12

    Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

    Date

    1869-1906

    Cote

    EDEP065/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  14. Résultat n°14

    Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

    Date

    1814

    Cote

    EDEP028/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police locale
    • Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la...
  15. Résultat n°15

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.

    Date

    1826 - 1895

    Cote

    EDEP020/O18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

    Date

    1825 - 1862

    Cote

    EDEP020/N4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre les gardes de Loches et de Beaulieu à l'occasion du passage du duc d'Orléans : procès - verbal d'enquête, correspondance.

    Date

    1707

    Cote

    EDEP020/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

    Date

    7 septembre 1920-10 septembre 1922

    Cote

    4M1145 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n°...
  20. Résultat n°20

    1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

    Date

    11 septmebre 1919-9 avril 1920

    Cote

    4M1144 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).