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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

    Cote

    EDEP020/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2

    Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

    Date

    1977-1978

    Cote

    EDEP119/2R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Centre de loisirs, projet de création : note de présentation,...
  3. Résultat n°3

    Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

    Date

    1962

    Cote

    EDEP135/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

    Date

    1914-1953

    Cote

    EDEP105/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification de la commune, travaux, financement...
  5. Résultat n°5

    Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

    Date

    1946

    Cote

    EDEP132/1M14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments
    • 1 M - Bâtiments communaux
    • Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble...
  6. Résultat n°6

    Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance

    Date

    1913-1928

    Cote

    EDEP112/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Distribution d'énergie électrique : cahier des charges,...
  7. Résultat n°7

    Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

    Cote

    4M1134 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre...
  8. Résultat n°8

    1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

    Date

    23 octobre 1923-25 septembre 1924

    Cote

    4M1133 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n°...
  9. Résultat n°9

    1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

    Date

    5 octobre 1922-22 octobre 1923

    Cote

    4M1132 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).
  10. Résultat n°10

    1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

    Date

    7 septembre 1920-10 septembre 1922

    Cote

    4M1145 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n°...
  11. Résultat n°11

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  12. Résultat n°12

    1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

    Date

    11 septmebre 1919-9 avril 1920

    Cote

    4M1144 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).
  13. Résultat n°13

    1892-1902

    Cote

    4M1127 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • 1892-1902
  14. Résultat n°14

    Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

    Date

    1916-1919

    Cote

    4M1128 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Dossiers nominatifs (1892-1919).
    • Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la...
  15. Résultat n°15

    1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

    Date

    27 juillet 1918-17 décembre 1919

    Cote

    4M1131 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n°...
  16. Résultat n°16

    1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).

    Date

    31 décembre 1918-10 septembre 1919

    Cote

    4M1143 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n°...
  17. Résultat n°17

    1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).

    Date

    27 novembre 1918-7 avril 1919

    Cote

    4M1142 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).
  18. Résultat n°18

    1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).

    Date

    2 juillet-26 novembre 1918

    Cote

    4M1141 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).
  19. Résultat n°19

    1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

    Date

    23 avril-25 juillet 1918

    Cote

    4M1130 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Enquêtes et rapports.
    • Minutes des rapports (1919-1923).
    • 1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).
  20. Résultat n°20

    1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

    Date

    11-28 juin 1918

    Cote

    4M1140 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Affaires judiciaires.
    • Minutes des procès-verbaux (1917-1922).
    • 1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).