Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.
Date
-
Cote
EDEP020/P2 (Cote)
1707
EDEP020/I6 (Cote)
1814
EDEP028/I1 (Cote)
1816-1908
EDEP203/M1 (Cote)
-
1M258 (Cote)
1825 - 1862
EDEP020/N4 (Cote)
1828-1844
1M146 (Cote)
1829-1911
EDEP143/O13 (Cote)
1831-1836
1M147 (Cote)
1836-1841
1M148 (Cote)
1867-1873
EDEP141/1O4 (Cote)
1869-1906
EDEP065/M1 (Cote)
1892
EDEP203/Q9 (Cote)
-
4M1134 (Cote)
1913-1928
EDEP112/O12 (Cote)
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