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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1918 (11 juin, n° 3177 - 28 juin, n° 3187).

Date

11-28 juin 1918

Cote

4M1140 (Cote)

Résultat n°2

Contestation de limites entre la commune de Saint-Gervais (Vienne) et celle de Jaulnay (Indre-et-Loire) : rapports, plans, états d'impositions, correspondance.

Date

1836-1841

Cote

1M148 (Cote)

Résultat n°3

1919 (11 septembre, n° 579) - 1920 (9 avril, n° 171).

Date

11 septmebre 1919-9 avril 1920

Cote

4M1144 (Cote)

Résultat n°4

1917 (21 février, n° 1563 - 26 septembre, n° 2331).

Date

21 février-26 septembre 1917

Cote

4M1137 (Cote)

Résultat n°5

Abandon par la commune d'une petite place afin d'agrandir le jardin du presbytère : procès - verbal de l'enquête publique (1825) ; vente à un particulier d'un terrain situé entre les piliers de l'ancienne église Saint - Pierre : acte de vente (1860 - 1862).

Date

1825 - 1862

Cote

EDEP020/N4 (Cote)

Résultat n°6

1892-1902

Date

-

Cote

4M1127 (Cote)

Résultat n°7

Découverte d'un cadavre en forêt de Preuilly sur la commune de Bossay, enquête : procès-verbal de gendarmerie

Date

1814

Cote

EDEP028/I1 (Cote)

Résultat n°8

Décès du dénommé Langenois lors d'une bataille entre les gardes de Loches et de Beaulieu à l'occasion du passage du duc d'Orléans : procès - verbal d'enquête, correspondance.

Date

1707

Cote

EDEP020/I6 (Cote)

Résultat n°9

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

Date

1847-1920

Cote

EDEP030/O5 (Cote)

Résultat n°10

1918 (23 avril, n° 2220 - 25 juillet, n° 3689).

Date

23 avril-25 juillet 1918

Cote

4M1130 (Cote)

Résultat n°11

1922 (5 octobre, n° 3713) - 1923 (22 octobre, n° 490).

Date

5 octobre 1922-22 octobre 1923

Cote

4M1132 (Cote)

Résultat n°12

Moulin à vent, projet de construction : registre d'enquête.

Date

1845

Cote

EDEP091/O11 (Cote)

Résultat n°13

1918 (20 février, n° 2899 - 3 juin, n° 3178).

Date

20 février-3 juin 1918

Cote

4M1139 (Cote)

Résultat n°14

1918 (27 novembre, n° 4216) - 1919 (7 avril, n° 4426).

Date

27 novembre 1918-7 avril 1919

Cote

4M1142 (Cote)

Résultat n°15

1918 (31 décembre, n° 4365) - 1919 (10 septembre, n° 4405).

Date

31 décembre 1918-10 septembre 1919

Cote

4M1143 (Cote)

Résultat n°16

Disparition d'enfant, affaire Louis Marchais : procès-verbaux de gendarmerie, correspondance

Date

1892

Cote

EDEP203/Q9 (Cote)

Résultat n°17

Guerre d'Algérie, désertion : procès verbal d'enquête préliminaire, mandat d'arrêt.

Date

1962

Cote

EDEP135/H8 (Cote)

Résultat n°18

Bâtiments communaux (mairie, église, presbytère, école), entretien et travaux : adjudications, procès-verbaux d'estimation, cahiers des charge,devis, plans, correspondance

Date

1816-1908

Cote

EDEP203/M1 (Cote)

Résultat n°19

Complot bonapartiste fomenté par Randon : correspondance, procès-verbaux d'interrogatoire, pièces à conviction, listes de suspects (1816-1817).

Date

-

Cote

1M258 (Cote)

Résultat n°20

Centre de loisirs, projet de création : note de présentation, questionnaire auprès des parents, fiche de résultats de l'enquête

Date

1977-1978

Cote

EDEP119/2R1 (Cote)

Résultat n°21

Usines et moulins, réglements d'eau : arrêtés préfectoraux, rapports, pv d'enquêtes, pv de récolement des travaux, correspondance ; Syndicat de la vallée de l'Indre : projet de règlement, rapport de l'ingénieur du service hydraulique.

Date

1826 - 1895

Cote

EDEP020/O18 (Cote)

Résultat n°22

1923 (23 octobre, n° 491) - 1924 (25 septembre, n° 318).

Date

23 octobre 1923-25 septembre 1924

Cote

4M1133 (Cote)

Résultat n°23

Chemins vicinaux : procès-verbal d'enquête et état de classement

Date

1867-1873

Cote

EDEP141/1O4 (Cote)

Résultat n°24

Sous-préfecture, projet d'acquisition de l'immeuble d'Armaillé : enquête d'utilité publique, arrêté, délibération, plan, photos

Date

1946

Cote

EDEP132/1M14 (Cote)

Résultat n°25

Curage des ruisseaux : cahier des charges, rapports, devis, délibération, procès-verbal d'enquête, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance.

Date

1829-1911

Cote

EDEP143/O13 (Cote)

Résultat n°26

Lavoir public, construction : contrat, procès-verbal d'enquête, corespondance.

Date

1869-1906

Cote

EDEP065/M1 (Cote)

Résultat n°27

Délimitation des communes de Marçay (Indre-et-Loire) et de Beuxes (Vienne) : procès verbaux de délimitation, plans, rapport, extraits des délibérations des conseils municipaux.

Date

1831-1836

Cote

1M147 (Cote)

Résultat n°28

Registre chronologique d'envoi des rapports (16 décembre 1918 - 31 octobre 1924).

Date

-

Cote

4M1134 (Cote)

Résultat n°29

Projet de rattachement d'une partie de la commune d'Authon (Loir-et-Cher) à celle du Boulay (Indre-et-Loire) : correspondance, plans, extraits des délibérations des conseils municipaux, procès verbaux d'estimation de travaux, procès-verbaux d'enquêtes, rapport du préfet

Date

1828-1844

Cote

1M146 (Cote)

Résultat n°30

Electrification de la commune, travaux, financement : plans, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral ; électrification de la maison du bureau de bienfaisance, travaux : devis, extrait du registre des délibérations (3 pièces).

Date

1914-1953

Cote

EDEP105/O4 (Cote)

Résultat n°31

1921 (7 septembre, n° 1010) - 1922 (10 septembre, n° 305).

Date

7 septembre 1920-10 septembre 1922

Cote

4M1145 (Cote)

Résultat n°32

1917 (20 septembre, n° 2315) - 1918 (3 février, n° 2896).

Date

20 septembre 1917-3 février 1918

Cote

4M1138 (Cote)

Résultat n°33

Route de Ligueil à Tours, entretien et réparations : cahier des charges, procès-verbal d'enquête, devis, délibération, correspondance; route dépatementale n°23 de Tours au Blanc : plans; route départementale n°32 de bléré à Loudun : plan.

Date

1826-1879

Cote

EDEP143/O3 (Cote)

Résultat n°34

Distribution d'énergie électrique : cahier des charges, actes de concession, rapport de l'ingénieur, avant-métré, devis, mémoire explicatif, plans, procès-verbal d'enquête, correspondance

Date

1913-1928

Cote

EDEP112/O12 (Cote)

Résultat n°35

Affaires administratives (1917-1919), enquêtes de la préfecture (1917-1918), enquêtes diverses (1916-1919).

Date

1916-1919

Cote

4M1128 (Cote)

Résultat n°36

1917 (18 décembre, n°2707) - 1918 (13 avril, n°3219).

Date

18 décembre 1917-13 avril 1918

Cote

4M1129 (Cote)

Résultat n°37

1918 (2 juillet, n° 3200 - 26 novembre, n° 4211).

Date

2 juillet-26 novembre 1918

Cote

4M1141 (Cote)

Résultat n°38

Biens nationaux : état détaillé et estimatif des biens des bénéficiers (clergé régulier et séculier) ; remise des titres et revenus de la cure et de la fabrique aux officiers municipaux : pv de l'enquête.

Date

-

Cote

EDEP020/P2 (Cote)

Résultat n°39

1918 (27 juillet, n° 3713) - 1919 (17 décembre, n° 4424).

Date

27 juillet 1918-17 décembre 1919

Cote

4M1131 (Cote)