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1 359 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Clain Gaston (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Rochecorbon, les Bourdaisières. Habitation. - Agrandissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année 2002 : permis de construire n° 1-2, 4-5 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1, n° 3 compétence État, abords d'un monument historique, n°4.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W146 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Betz-le-Château
    • Année 2001 : permis de construire n° 9, 11-13. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  4. Résultat n°4

    Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant. - Agrandissement. Demandeur : Cuffel (1956). Défaut de permis de construire, plans, photographie, demande de passage en justice.

    Date

    1956

    Cote

    17W127 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1956
    • Chouzé-sur-Loire, carrefour principal. Hôtel-Restaurant....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  5. Résultat n°5

    Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine. - Construction. Demandeur : Société tôlerie industrielle des Fontaines. PC n° 62.16.524 (1962). Plans.

    Date

    1962

    Cote

    17W157 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Saint-Pierre-des-Corps, lieu-dit la Feuillarde. Usine....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  6. Résultat n°6

    DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1961-2001

    Cote

    2670W1-226 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Date

    2000

    Cote

    2665W34 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Dolus-le-Sec
    • Année 2000 : permis de construire n° 2-4, 6-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume Apollinaire. Montlouis-sur-Loire : permis n° 99E0012, OPAC 37, réhabilitation 2 rue de l'Eglise ; permis n° 99E0032, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, implantation de deux bâtiments préfabriqués ; permis n° 99E0093, Conseil général d'Indre-et-Loire, collège Raoul Rebout, extension du collège.

    Date

    1999

    Cote

    1975W3 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme , aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Luynes : permis n° 991.0073, OPAC 37, rue Guillaume...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  9. Résultat n°9

    Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18 pavillons comprenant 38 logements à usage locatif.

    Date

    1985-1992

    Cote

    1477W50 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Subdivision territoriale de Montbazon - Voirie,...

    • Urbanisme
    • Commune de Truyes
    • Permis de construire
    • Lotissement "Le Champ Chilloux", construction de 18...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Montbazon)

  10. Résultat n°10

    Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital Trousseau, construction d'un bâtiment provisoire ; permis n° 99V0097, CHRU de Tours, extension de l'hôpital Trousseau. Saint-Pierre-des-Corps : permis n° 99S0043, SNCF, construction d'un atelier de grenaillage au 11 rue des Ateliers.

    Date

    1999

    Cote

    1975W4 (Cote)

    • Contexte : 1975W - DDE - Service urbanisme , aménagement et environnement...

    • Permis de construire (compétence Etat)
    • Saint-Avertin : permis n° 99V0007, CHRU de Tours, hôpital...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Service urbanisme, aménagement et environnement (SUAE) 

  11. Résultat n°11

    Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction. Demandeur : Société d'études et de réalisation de grands travaux (1961). Arrêté, borderau d'envoi, plans.

    Date

    1961

    Cote

    17W146 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1961
    • Joué-lès-Tours, la Chérizy. Logements (360). - Construction....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  12. Résultat n°12

    Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements individuels (79). - Construction. Demandeur : Société coopérative Joué-lès-Tours Clos Saint-Vicor. PC n° 62.15.262 (1962). Plans, arrêté modificatif.

    Date

    1962-1963

    Cote

    17W153 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1962
    • Joué-lès-Tours, lieu-dit clos saint-Victor. Logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  13. Résultat n°13

    Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF (1951). Plans.

    Date

    1951

    Cote

    17W116 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1951
    • Semblançay. Logement. - Construction. Demandeur : EDF...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  14. Résultat n°14

    PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local ADR. PC370110650007 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un magasin froid. PC370110650008 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un bâtiment concernant des locaux chauds modulaires. PC370110650009 – EDF-CNPE Chinon, construction d'un atelier froid.

    Date

    2006

    Cote

    2549W11 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Avoine
    • PC370110650001 – EDF-CNPE Chinon, extension d'un local...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  15. Résultat n°15

    Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement. Demandeur : Aumont Roger (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

    Date

    1958

    Cote

    17W137 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1958
    • Saint-Avertin, les Fontaines. Habitation. - Agrandissement....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3. Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W94 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Saint-Quentin-sur-Indrois
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-4. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division n° 11. Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 6-7. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 6, 18. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 4, 13. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 3 ; permis de construire n° 4-7. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 5 ; permis de construire n° 1-8. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 2, 5. Année 2006 : permis de construire n° 371730690006 - OPAC 37, construction de 8 logements au Tilleuls 4.

    Date

    1988-2006

    Cote

    2636W122 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Nouans-les-Fontaines
    • Année 1988 : certificats d'urbanisme valant division...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence État abords d'un monument historique, n° 4. Année 2007 : permis de construire n° 2.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2599W158 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • La Celle-Guenand
    • Année 2006 : permis de construire n° 1-2, n° 3 compétence...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  19. Résultat n°19

    Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels (15). - Construction. Demandeur : Société civile Immobilière des bords de la Creuse. PC n° 37.017.3.17.749 (1963). Plans.

    Date

    1963

    Cote

    17W160 (Cote)

    • Contexte : 17W114-177 - Préfecture d'Indre-et-Loire - Permis de...

    • 1963
    • Balesmes, lieu-dit Saint-Roch. Logements individuels...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  20. Résultat n°20

    Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988 : permis de construire n° 1-5. Année 1989 : permis de construire n° 1-3, 6, 9. Année 1990 : permis de construire n° 1-3, 12.

    Date

    1987-1990

    Cote

    2636W10 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Beaumont-Village
    • Année 1987 : permis de construire n° 2, 5. Année 1988...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches