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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats d'urbanisme n° 2, 11, 17.

    Date

    1996

    Cote

    2665W123 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1996 : permis de construire n° 5-12 ; certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  2. Résultat n°2

    Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année 1996 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2665W122 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1995 : permis de construire n° 11, 16. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  3. Résultat n°3

    Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat d'urbanisme n°5. Année 1995 : permis de construire n° 1-14 ; certificats d'urbanisme n° 3-5, 9, .

    Date

    1994-1995

    Cote

    2665W121 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1994 : permis de construire n° 7-4 ; certificat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  4. Résultat n°4

    Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14, 18, 22, 28, 32-33, 44, 47 ; certificats d'urbanisme n° 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-6.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2665W120 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Yzeures-sur-Creuse
    • Année 1993 : permis de construire n° 2, 4, 12, 14,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  5. Résultat n°5

    Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    2002-2005

    Cote

    2665W119 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Vou
    • Année 2002 : permis de construire n° 1-6 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3. Année 1997 : permis de construire n° 1-3. Année 1998 : permis de construire n° 1-3, 5 (mairie, ravalement de la façade de l'église). Année 1999 : permis de construire n° 1 (mairie, restauration de l'église) ; permis de démolir n° 1. Année 2000 : permis de construire n° 2-4. Année 2001 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2665W118 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Vou
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  7. Résultat n°7

    Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6-10.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W117 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-3. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-3, 4 (OPAC, construction de 4 logements locatifs, Les Baraquins), 5, 7.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2665W116 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1997 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 9 (commune, construction d'une salle des fêtes) ; permis de démolir n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-1999

    Cote

    2665W115 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villeloin-Coulangé
    • Année 1996 : permis de construire n° 1. Année 1997...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année 1997 : permis de construire n° 1-2. Année 1998 : permis de construire n° 1. Année 1999 : permis de construire n° 1-2. Année 2000 : permis de construire n° 1-3. Année 2001 : permis de construire n° 1. Année 2002 : permis de construire n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2665W114 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Villedômain
    • Année 1996 : permis de construire n° 1, 3-4. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20 ; permis de démolir n° 1-2.

    Date

    2005

    Cote

    2665W113 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2005 : permis de construire n° 5, 7-17, 19-20...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ; permis de démolir n° 2. Année 2005 : permis de construire n° 1, 3.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2665W112 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4, 6-10 ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003

    Cote

    2665W111 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 11-16 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Date

    2003

    Cote

    2665W110 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2003 : permis de construire n° 1-10.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis de démolir n° 2. Année 2001 : permis de construire n° 1-2, 4-5. Année 2002 : permis de construire n° 1, 3-4, 6, 9-10.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2665W109 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 2000 : permis de construire n° 10-13 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W108 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-4, 6-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année 1998 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2665W107 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1997 : permis de construire n° 1-5, 7. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  18. Résultat n°18

    Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Date

    1996

    Cote

    2665W106 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Verneuil-sur-Indre
    • Année 1996 : permis de construire n° 1-4, 6-10, 12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 1998 : permis de construire n°25-26 (extension lycée professionnel de Fontiville, refusé avis divergent Maire/État). Année 2000 : permis de construire n° 2 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), extension de l'atelier peinture, site du Pressoir). Année 2002 : permis de construire n° 25 (Association nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA), aménagement et extension d'un atelier de fonction de peinture, Camps du Passoir). Année 2003 : permis de construire n° 5 (SNCF, pylône pour ligne d'énergie électrique).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2665W105 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Veigné
    • Année 1997 : permis de construire n° 11 (extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Année 2001 : permis de construire n° 2. Année 2002 : permis de construire n° 1-2. Année 2003 : permis de construire n° 1-2. Année 2004 : permis de construire n° 1-2, 4. Année 2005 : permis de construire n° 1.

    Date

    2001-2005

    Cote

    2665W104 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Varennes
    • Année 2001 : permis de construire n° 2. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement