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57 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité, passeport : registre.

    Date

    an XII--1938

    Cote

    EDEP140/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité,...

    Producteur :

    Commune de Luzé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Livre des passeports, laissez-passer

    Date

    1791-1829

    Cote

    EDEP132/2J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Livre des passeports, laissez-passer
  3. Résultat n°3

    Registre pour inscrire les laissez-passer.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP113/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Registre pour inscrire les laissez-passer.
  4. Résultat n°4

    Passeports : instructions, correspondance, liste des individus auxquels ont été délivrés des passeports depuis le début de 1811.

    Date

    an II-1860

    Cote

    EDEP027/2I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports : instructions, correspondance, liste des...
  5. Résultat n°5

    Passeport et correspondance privée de Michel Robillard, fonctionnaire public, en poste aux Etats-Unis d'Amérique ; pension accordée à la veuve Robillard : pièces comptables

    Date

    an III-1836

    Cote

    EDEP132/S17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
    • Expéditions notariales d'actes passés entre particuliers.
    • Passeport et correspondance privée de Michel Robillard,...
  6. Résultat n°6

    Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements de moralité

    Date

    an VI-1891

    Cote

    EDEP141/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Passeports : registre, spécimens, demandes de renseignements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an VI

    Cote

    EDEP110/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  8. Résultat n°8

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Passeports et souches de registres de passeports.

    Date

    an X-1847

    Cote

    EDEP027/2I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports et souches de registres de passeports.
  10. Résultat n°10

    Passeports pour l'intérieur

    Date

    an XI-1836

    Cote

    EDEP082/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports pour l'intérieur
  11. Résultat n°11

    Passeports : registre de délivrance des passeports et souches de passeports

    Date

    an XII-1814

    Cote

    EDEP059/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 059 - Commune de Charentilly - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports : registre de délivrance des passeports...
  12. Résultat n°12

    Délivrance de passeports : registre.

    Date

    1804-1813

    Cote

    EDEP099/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Délivrance de passeports : registre.
  13. Résultat n°13

    Passeport : registre général et extraits individuels.

    Date

    An XIII-1858

    Cote

    EDEP085/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 085 - Commune de Courçay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeport : registre général et extraits individuels.
  14. Résultat n°14

    Passeport délivré à Orléans (dép. Loiret) à Jean Augustin Leroy, contresigné par les maires de Bléré et Amboise, le 24 messidor an XIII

    Date

    an XIII

    Cote

    1J625 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Passeport délivré à Orléans (dép. Loiret) à Jean Augustin...
  15. Résultat n°15

    1807 - 1830

    Date

    1807 - 1830

    Cote

    EDEP020/I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des personnes : passeports pour l'intérieur.
    • 1807 - 1830

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.

    Date

    1808-1858

    Cote

    EDEP143/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des frontières : passeports, feuilles de signalement.
  17. Résultat n°17

    Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur (2 pièces)

    Date

    1808-1815

    Cote

    EDEP048/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale de l'Empire : passeports pour l'intérieur...
  18. Résultat n°18

    1808 (29 mai-20 juillet)

    Date

    1808

    Cote

    EDEP027/2I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, inscription des visas.
    • 1808 (29 mai-20 juillet)
  19. Résultat n°19

    Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.

    Date

    1808-1809

    Cote

    EDEP027/2I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 2 I - Police générale
    • Passeports, enregistrement des délivrances par duplicata.
  20. Résultat n°20

    Passeports à l'intérieur

    Date

    1808-1853

    Cote

    EDEP112/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 112 - Commune de Gizeux (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Passeports à l'intérieur