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374 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  2. Résultat n°2

    G-O

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • G-O
  3. Résultat n°3

    P-Z

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • P-Z
  4. Résultat n°4

    Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ; demandes de cartes d'identité et de séjour (1957-1971) ; état numérique (1969-1988) ; enregistrement des visas de départ et d'arrivée [sans date] ; demandes et autorisations provisoires de titres de séjour (1977-1987) ; changements de résidences (1971 ; 1986).

    Date

    1958-1986

    Cote

    EDEP135/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Contrôle des étrangers : fiche d'étranger (1958) ;...

    Producteur :

    Commune de Louestault (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Aide sociale : fiches individuelles.

    Date

    1969-1985

    Cote

    EDEP054/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Aide sociale : fiches individuelles.
  6. Résultat n°6

    Personnel communal : fiches fiscales.

    Date

    1984

    Cote

    EDEP063/2L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches fiscales.
  7. Résultat n°7

    Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), changement d'indice de traitement : déclarations individuelles, correspondance

    Date

    1952-1983

    Cote

    EDEP132/3L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • 3 L- Dépenses
    • Caisse nationale de retraites des agents des collectivités...
  8. Résultat n°8

    Population, recensement : instructions, recrutement des agents de recensement, bordereaux de district.

    Date

    1982

    Cote

    EDEP063/1F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population
    • Population, recensement : instructions, recrutement...
  9. Résultat n°9

    Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).

    Date

    1960-1979

    Cote

    EDEP063/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Revenus et charges de la commune
    • Personnel communal : fiches de traitement (1960,1976-1979).
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : instruction aux maires, plans et secteurs de recensement, feuille récapitulative de la population, correspondance, bordereau de maison, feuille de logement, imprimés ; extrait de l'état de la population formé en 1806 ; livret des ouvriers apprentis de la commune.

    Date

    1806-1975

    Cote

    EDEP132/1F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série F : Population Commerce Industrie Agriculture
    • 1 F - Population
    • Recensement de la population : instruction aux maires,...
  11. Résultat n°11

    Déclarations individuelles de terres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Déclarations individuelles de terres.
  12. Résultat n°12

    1947-1963

    Date

    1947-1963

    Cote

    EDEP064/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récoltes : bulletins, registres.
    • 1947-1963
  13. Résultat n°13

    Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance, fiches individuelles d'inscription, documentation

    Date

    1959-1961

    Cote

    EDEP119/4R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Enseignement. Action culturelle. Sports....
    • Cours d'éducation physique pour les jeunes : correspondance,...
  14. Résultat n°14

    Etrangers, enregistrement : fiches.

    Date

    1951-1959

    Cote

    EDEP064/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etrangers, enregistrement : fiches.
  15. Résultat n°15

    Cartes nationales de priorité des mères de famille.

    Date

    1946-1958

    Cote

    EDEP054/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Cartes nationales de priorité des mères de famille.
  16. Résultat n°16

    Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels

    Date

    1955-1958

    Cote

    EDEP075/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Déclarations de récolte de blé : bulletins individuels
  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite : registres des délibérations de la commission, délibérations, correspondance, listes nominatives, billets de consultation, billets de visite

    Date

    1895-1957

    Cote

    EDEP119/4Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : registres des délibérations...
  18. Résultat n°18

    Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.

    Date

    1934-1957

    Cote

    EDEP105/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Récoltes de blé, déclaration : registres et bulletins.
  19. Résultat n°19

    Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos, registre des visas.

    Date

    1943 - 1955

    Cote

    EDEP020/I18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cartes d'identités : demandes individuelles avec photos,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    D

    Cote

    4M600 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • D
  21. Résultat n°21

    L

    Cote

    4M603 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • L
  22. Résultat n°22

    R - S

    Cote

    4M606 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • R - S
  23. Résultat n°23

    N - P

    Cote

    4M605 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • N - P
  24. Résultat n°24

    C

    Cote

    4M599 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • C
  25. Résultat n°25

    E - G

    Cote

    4M601 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • E - G
  26. Résultat n°26

    B

    Cote

    4M598 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • B
  27. Résultat n°27

    A

    Cote

    4M597 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • A
  28. Résultat n°28

    H - K

    Cote

    4M602 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • H - K
  29. Résultat n°29

    T - Z

    Cote

    4M607 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • T - Z
  30. Résultat n°30

    M

    Cote

    4M604 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Commerçants et industriels forains, délivrance de carnets...
    • M
  31. Résultat n°31

    Etrangers, recensement et enregistrement : fiches individuelles, sauf-conduits valables pour un seul déplacement, notices de renseignements, registre d'enregistrement (1944-1955), correspondance

    Date

    1921-1953

    Cote

    EDEP132/2J9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Etrangers, recensement et enregistrement : fiches individuelles,...
  32. Résultat n°32

    Assistance aux femmes en couches : réglementation, bulletins de renseignements, cahier de grossesses, correspondance

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEP016/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches : réglementation,...
  33. Résultat n°33

    Concessions au cimetière, attribution, enregistrement : arrêté individuel, registre.

    Date

    1877-1952

    Cote

    EDEP029/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Concessions au cimetière, attribution, enregistrement...
  34. Résultat n°34

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : états de dépenses, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ; attribution d'allocations temporaires : notices individuelles des demandeurs.

    Date

    1869 - 1950

    Cote

    EDEP020/Q16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Association locale du Grand-Pressigny du mouvement national d'épargne : statut, liste des adhérents, bulletins d'adhésion, correspondance.

    Date

    1949-1950

    Cote

    EDEP113/1S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Association locale du Grand-Pressigny du mouvement...
  36. Résultat n°36

    Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles

    Date

    1946-1949

    Cote

    EDEP075/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Bons d'alimentation, contrôle communal : fiches individuelles
  37. Résultat n°37

    Sinistrés, déportés et réfugiés : fiches de recherches, fiches d'indemnités, bons de retour, correspondance

    Date

    1945-1949

    Cote

    EDEP132/5H29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Sinistrés, déportés et réfugiés : fiches de recherches,...
  38. Résultat n°38

    Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.

    Date

    1947-1949

    Cote

    EDEP021/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Impositions et livraisons de céréales : bordereaux.
  39. Résultat n°39

    Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.

    Date

    1862-1949

    Cote

    EDEP029/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Personnel, nomination : délibération, arrêté individuel.
  40. Résultat n°40

    Oléagineux et métaux ferreux, pneus, ficelle-lieuse, textiles et chaussures, répartition : tableaux nominatifs, demandes de bons d'achat.

    Date

    1941-1948

    Cote

    EDEP105/F16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Restriction à la consommation.
    • Oléagineux et métaux ferreux, pneus, ficelle-lieuse,...