notice individuelle

Résultat n°1
Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.

Date

an VIII-1809

Cote

2U4 (Cote)
- Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises
- Tribunal criminel
- Actes et lois
- Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts...
Producteur :

France. Cour d'assises (Tours)
Résultat n°2
Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

Date

1851-1860

Cote

3R4 (Cote)
- Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...
- Fonds de la préfecture
- Pensions et secours
- Commission d'examen des réclamations des anciens militaires...
Résultat n°3
1817-1820

Date

1817-1820

Cote

2R87 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1817-1820
Résultat n°4
1815-1816

Date

1815-1816

Cote

2R86 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1815-1816
Résultat n°5
1813-1814

Date

1813-1814

Cote

2R85 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- 1813-1814
Résultat n°6
an VIII-1812

Date

an VIII-1812

Cote

2R84 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Retraites, pensions, congés de réforme
- Soldes de retraites et demi-soldes, congés provisoires...
- an VIII-1812
Résultat n°7
1932-1940

Date

1932-1940

Cote

2R54 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1932-1940
Résultat n°8
1928-1931

Date

1928-1931

Cote

2R53 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1928-1931
Résultat n°9
1924-1927

Date

1924-1927

Cote

2R52 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1924-1927
Résultat n°10
1896-1923

Date

1896-1923

Cote

2R51 (Cote)
- Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...
- Fonds de la préfecture
- Pigeons voyageurs
- Autorisations d'ouverture de colombiers : fichier nominatif...
- 1896-1923
Résultat n°11
27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

27 juillet 1907-16 avril 1908

Cote

1R567 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 27 juillet 1907-16 avril 1908
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°12
7 mars-26 juillet 1907

Date

7 mars-26 juillet 1907

Cote

1R566 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 7 mars-26 juillet 1907
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°13
30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Date

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Cote

1R565 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°14
4 août-29 septembre 1905

Date

4 août-29 septembre 1905

Cote

1R564 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 4 août-29 septembre 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°15
17 juin-2 août 1905

Date

17 juin-2 août 1905

Cote

1R563 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 17 juin-2 août 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°16
3 janvier-15 juin 1905

Date

3 janvier-15 juin 1905

Cote

1R562 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 3 janvier-15 juin 1905
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°17
5 août-31 décembre 1904

Date

5 août-31 décembre 1904

Cote

1R561 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 5 août-31 décembre 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°18
2 avril-4 août 1904

Date

2 avril-4 août 1904

Cote

1R560 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 2 avril-4 août 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°19
26 septembre 1903-30 mars 1904

Date

26 septembre 1903-30 mars 1904

Cote

1R559 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 26 septembre 1903-30 mars 1904
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°20
21 juillet-25 septembre 1903

Date

21 juillet-25 septembre 1903

Cote

1R558 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 21 juillet-25 septembre 1903
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°21
21 février-16 juillet 1903

Date

21 février-16 juillet 1903

Cote

1R557 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Engagement - Réserve
- Réservistes, contrôle : demandes de renseignement par...
- 21 février-16 juillet 1903
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°22
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray

Cote

1R335 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-sud à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°23
Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre à Tours-nord

Cote

1R334 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Neuillé-Pont-Pierre...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°24
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon

Cote

1R333 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Montbazon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°25
Arrondissement de Loches

Cote

1R332 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°26
Arrondissement de Chinon

Cote

1R331 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1924
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°27
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Cote

1R327 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°28
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre

Cote

1R326 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Tours-centre
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°29
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R325 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1923
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°30
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R321 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°31
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R320 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°32
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R319 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1922
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°33
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R315 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°34
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R314 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°35
Arrondissement de Loches

Cote

1R313 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°36
Arrondissement de Chinon

Cote

1R312 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1921
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Chinon
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°37
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à Vouvray

Cote

1R308 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-centre à...
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°38
Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi

Cote

1R307 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons d'Amboise à Neuvy-le-Roi
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°39
Arrondissements de Chinon et Loches

Cote

1R306 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1920
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissements de Chinon et Loches
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre
Résultat n°40
Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray

Cote

1R303 (Cote)
- Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...
- Fonds de la Préfecture
- Recrutement de l'armée
- La Troisième République (1870-1940)
- Recrutement, conseil de révision
- Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
- Classe 1919
- Notices individuelles des inscrits
- Arrondissement de Tours, cantons de Tours-nord à Vouvray
Producteur :

Bureau militaire de la préfecture
Service historique de l'armée de terre

Résultats de la recherche

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, trans­cription.

Date

Cote

Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

Producteur :

Commission d'examen des réclamations des anciens militaires de la République et de l'Empire : correspondance, enquêtes, fiches nominatives.

Date

Cote

Contexte : 3R - Anciens combattants et victimes de guerre (an...

1817-1820

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1815-1816

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1813-1814

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

an VIII-1812

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1932-1940

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1928-1931

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1924-1927

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

1896-1923

Date

Cote

Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

27 juillet 1907-16 avril 1908

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

7 mars-26 juillet 1907

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

30 septembre-27 décembre 1905, janvier-6 mars 1907

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

4 août-29 septembre 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

17 juin-2 août 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

3 janvier-15 juin 1905

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

5 août-31 décembre 1904

Date

Cote

Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

Producteur :

2 avril-4 août 1904

Date

Cote

Lois, décrets et règlements, enregistrement : arrêts de la Cour de cassation, décrets de nomination du personnel judiciaire, transcription.