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4 156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1987-1988 (122-152)

    Date

    1987-1988

    Cote

    2812W718 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Ordonnances d'expropriation
    • 1987-1988 (122-152)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Juin 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W485 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Première chambre civile
    • Juin 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Décembre 1969-janvier 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2081W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances d'expropriation : registres
    • Décembre 1969-janvier 1973.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    n° 18/79 à 28/79.

    Date

    1979

    Cote

    1376W259 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 18/79 à 28/79.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    Avril 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1826W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Avril 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    10-13 janvier 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2054W354 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-13 janvier 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    Juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W195 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Juin 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Mai 1990

    Date

    1990

    Cote

    2812W433 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Deuxième chambre civile
    • Mai 1990

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Novembre-décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W145 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Novembre-décembre 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Mai 1992 (4/5).

    Date

    1992

    Cote

    3040W15 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

    • 1992
    • Mai 1992 (4/5).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Octobre-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1506W45 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Octobre-décembre 1964.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    15-18 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1827W241 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 15-18 octobre 1984.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    Octobre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W203 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Octobre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    17-24 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W195 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-24 octobre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    21-24 novembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2054W445 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 21-24 novembre 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1423W112 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
    • 1974-1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Avril 1992 (2/2).

    Date

    1992

    Cote

    3040W11 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

    • 1992
    • Avril 1992 (2/2).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1er-6 mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2054W111 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 1er-6 mars 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Avril-mai

    Date

    1944

    Cote

    127W132 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Avril-mai

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    10-17 juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1827W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-17 juin 1982.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)