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4 156 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1987-1988 (122-152)

    Date

    1987-1988

    Cote

    2812W718 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Ordonnances d'expropriation
    • 1987-1988 (122-152)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Juin 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W485 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Première chambre civile
    • Juin 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Décembre 1969-janvier 1973.

    Date

    1969-1973

    Cote

    2081W171 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances d'expropriation : registres
    • Décembre 1969-janvier 1973.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  4. Résultat n°4

    n° 18/79 à 28/79.

    Date

    1979

    Cote

    1376W259 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 18/79 à 28/79.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  5. Résultat n°5

    Avril 1978 (2/2)

    Date

    1978

    Cote

    1826W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Avril 1978 (2/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  6. Résultat n°6

    10-13 janvier 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2054W354 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-13 janvier 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  7. Résultat n°7

    Juin 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W195 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Juin 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Mai 1990

    Date

    1990

    Cote

    2812W433 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Deuxième chambre civile
    • Mai 1990

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Novembre-décembre 1985

    Date

    1985

    Cote

    2812W145 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Novembre-décembre 1985

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Mai 1992 (4/5).

    Date

    1992

    Cote

    3040W15 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

    • 1992
    • Mai 1992 (4/5).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Octobre-décembre 1964.

    Date

    1964

    Cote

    1506W45 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Octobre-décembre 1964.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  12. Résultat n°12

    15-18 octobre 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1827W241 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 15-18 octobre 1984.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  13. Résultat n°13

    Octobre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W203 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Octobre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    17-24 octobre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W195 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-24 octobre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  15. Résultat n°15

    21-24 novembre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2054W445 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 21-24 novembre 1995.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  16. Résultat n°16

    1974-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1423W112 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements et ordonnances de radiation de procédure
    • 1974-1976.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  17. Résultat n°17

    Avril 1992 (2/2).

    Date

    1992

    Cote

    3040W11 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

    • 1992
    • Avril 1992 (2/2).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1er-6 mars 1989.

    Date

    1989

    Cote

    2054W111 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 1er-6 mars 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  19. Résultat n°19

    Avril-mai

    Date

    1944

    Cote

    127W132 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Avril-mai

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  20. Résultat n°20

    10-17 juin 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1827W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 10-17 juin 1982.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  21. Résultat n°21

    Novembre-décembre 1965.

    Date

    1965

    Cote

    1506W121 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Novembre-décembre 1965.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  22. Résultat n°22

    Février 1994 (2/2).

    Date

    1994

    Cote

    3041W51 (Cote)

    • Contexte : 3041W - Tribunal de grande Instance de Tours : ordonnances...

    • 1994
    • Février 1994 (2/2).

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    Novembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W206 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Novembre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1868 (dossiers 12/847-31/866)

    Date

    1868

    Cote

    2R191 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1868 (dossiers 12/847-31/866)
  25. Résultat n°25

    Décembre 1974

    Date

    1974

    Cote

    1826W220 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements sans parties civiles
    • Décembre 1974

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  26. Résultat n°26

    Juin 1978 (3/4)

    Date

    1978

    Cote

    1826W284 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Juin 1978 (3/4)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  27. Résultat n°27

    1983 n° 316 à 500.

    Date

    1983

    Cote

    3068W13 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1983 n° 316 à 500.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    12-28 juillet 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2054W81 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 12-28 juillet 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  29. Résultat n°29

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1426W538 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Tribunal pour enfants
    • Tutelle des allocations familiales : dossiers de procédure...
    • 1964

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  30. Résultat n°30

    Novembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    1506W161 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Novembre 1970.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  31. Résultat n°31

    17-30 décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1827W370 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-30 décembre 1986.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  32. Résultat n°32

    6-18 novembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2054W299 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 6-18 novembre 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  33. Résultat n°33

    n° 232 à 237.

    Date

    1976

    Cote

    1376W253 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Expropriations : dossiers de procédure par année
    • n° 232 à 237.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  34. Résultat n°34

    1860 (dossiers 26-47)

    Date

    1860

    Cote

    2R176 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds du conseil de guerre
    • Conseil de guerre séant à Tours.
    • Dossiers de procédure et minutes de jugements (1850-1924).
    • 1860 (dossiers 26-47)
  35. Résultat n°35

    17-30 décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2054W305 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 17-30 décembre 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  36. Résultat n°36

    Mars 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2081W114 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Mars 1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  37. Résultat n°37

    22-29 septembre 1983.

    Date

    1983

    Cote

    1827W192 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 22-29 septembre 1983.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  38. Résultat n°38

    Juin-décembre 1962

    Date

    1962

    Cote

    1369W1097 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec parties civiles
    • Juin-décembre 1962

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  39. Résultat n°39

    1987 n° 261 à 550.

    Date

    1987

    Cote

    3068W26 (Cote)

    • Contexte : 3068W - Tribunal de grande instance : ordonnances sur...

    • Ordonnances-sur-requête
    • 1987 n° 261 à 550.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    6-12 juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    1827W343 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 6-12 juin 1986.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  41. Résultat n°41

    Mars 1983

    Date

    1983

    Cote

    2812W70 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Mars 1983

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    1er semestre 1963.

    Date

    1963

    Cote

    1423W62 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances sur requêtes d'envoi en possession : minutes
    • 1er semestre 1963.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  43. Résultat n°43

    Octobre 1988

    Date

    1988

    Cote

    2812W241 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Octobre 1988

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    24-29 avril 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1827W279 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 24-29 avril 1985.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  45. Résultat n°45

    Octobre-Décembre 1969

    Date

    1969

    Cote

    1369W1078 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements sans parties civiles
    • Octobre-Décembre 1969

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  46. Résultat n°46

    Avril-mai 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2081W115 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Avril-mai 1980.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  47. Résultat n°47

    n° 19 à 34.

    Date

    1966

    Cote

    1376W271 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expropriations et fixations de prix : pièces de procédure
    • Fixations de prix : dossiers de procédure
    • n° 19 à 34.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  48. Résultat n°48

    Septembre (1) 1978.

    Date

    1978

    Cote

    1826W146 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Septembre (1) 1978.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  49. Résultat n°49

    Juin (2/6)

    Date

    1997

    Cote

    3038W150 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Jugements (1996-1998)
    • 1997
    • Juin (2/6)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Janvier 1956-novembre 1958

    Date

    1956-1958

    Cote

    1245W117 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Affaires civiles : dossiers de procédure
    • Baux ruraux
    • Dossiers de procédure
    • Janvier 1956-novembre 1958

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  51. Résultat n°51

    2ème semestre 1951 (autres minutes).

    Date

    1951

    Cote

    1245W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances diverses et jugements sur requêtes : minutes
    • 2ème semestre 1951 (autres minutes).

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  52. Résultat n°52

    Mars 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3039W3 (Cote)

    • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

    • Jugements
    • 1992
    • Mars 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    Mars 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1826W74 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Mars 1975.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  54. Résultat n°54

    Février-mars 1967.

    Date

    1967

    Cote

    1506W130 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Février-mars 1967.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  55. Résultat n°55

    Juin 2000 (1/2)

    Date

    2000

    Cote

    1844W57 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Expertises et enquêtes sociales : rapports
    • Juin 2000 (1/2)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  56. Résultat n°56

    Janvier-avril 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3069W1 (Cote)

    • Contexte : 3069W - Tribunal de grande instance de Tours : jugements...

    • 2ème chambre
    • Janvier-avril 1991.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Novembre (2/3) 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3039W50 (Cote)

    • Contexte : 3039W - Tribunal de grande instance - première chambre...

    • Jugements
    • 1994
    • Novembre (2/3) 1994.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Mars (1) 1974.

    Date

    1974

    Cote

    1826W56 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Deuxième chambre
    • Mars (1) 1974.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  59. Résultat n°59

    Octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3042W9 (Cote)

    • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

    • 1989
    • Octobre 1989.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Septembre 1982

    Date

    1982

    Cote

    2812W330 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Deuxième chambre civile
    • Septembre 1982

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    7-13 mai 1985.

    Date

    1985

    Cote

    1827W281 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 7-13 mai 1985.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  62. Résultat n°62

    Mai-juin 1961.

    Date

    1961

    Cote

    1506W21 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Mai-juin 1961.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  63. Résultat n°63

    Mars 1978 (2/4)

    Date

    1978

    Cote

    1826W276 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • Mars 1978 (2/4)

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  64. Résultat n°64

    Septembre-décembre 1990

    Date

    1990

    Cote

    2812W574 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Chambre 3bis
    • Septembre-décembre 1990

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Mai 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3042W14 (Cote)

    • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

    • 1990
    • Mai 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Juillet

    Date

    1941

    Cote

    127W105 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Accidents du travail
    • Dossiers individuels
    • Juillet

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  67. Résultat n°67

    20-26 juin 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2054W232 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 20-26 juin 1991.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  68. Résultat n°68

    N°601 à 700 (1955-1958).

    Date

    1955-1958

    Cote

    1423W92 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Ordonnances de référés en matière de loyer : minutes
    • N°601 à 700 (1955-1958).

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  69. Résultat n°69

    Février 1989

    Date

    1989

    Cote

    2812W255 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Juge aux affaires matrimoniales
    • Février 1989

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    Septembre-octobre 1975.

    Date

    1975

    Cote

    1826W24 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe civil et commercial
    • Fonctionnement du tribunal civil
    • Jugements civils : registres
    • Première chambre
    • Septembre-octobre 1975.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  71. Résultat n°71

    Septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3042W18 (Cote)

    • Contexte : 3042W - Tribunal d'instance de Tours : ordonnances...

    • 1990
    • Septembre 1990.

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    Novembre-décembre 1987

    Date

    1987

    Cote

    2812W516 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Première chambre civile
    • Novembre-décembre 1987

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Mai 1992 (5/5).

    Date

    1992

    Cote

    3040W16 (Cote)

    • Contexte : 3040W - Tribunal d'instance de Tours - civil : jugements...

    • 1992
    • Mai 1992 (5/5).

    Producteur :

    France. Tribunal d'instance (Tours, Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Mai 1967

    Date

    1967

    Cote

    1369W1064 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements sans parties civiles
    • Mai 1967

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  75. Résultat n°75

    1er-8 avril 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2054W273 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 1er-8 avril 1992.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  76. Résultat n°76

    4-30 août 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2054W335 (Cote)

    • Contexte : W - Tribunaux de première instance et de grande instance...

    • Greffe correctionnel
    • Jugements correctionnels
    • Registres
    • Jugements avec et sans parties civiles
    • 4-30 août 1993.

    Producteur :

    France. Tribunal de première instance (Tours), France. Tribunal de grande instance (Tours)

  77. Résultat n°77

    Avril 1986

    Date

    1986

    Cote

    2812W496 (Cote)

    • Contexte : 2812W - Tribunal de grande instance de Tours - Répertoires...

    • Jugements
    • Première chambre civile
    • Avril 1986

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Janvier-juin 1990.

    Date

    1990

    Cote

    2939W5 (Cote)

    • Contexte : 2939W - Tribunal de grande instance de Tours - Assistance...

    • Cabinet d'instruction n° 1 : minutes d'assistance éducative
    • Janvier-juin 1990.
  79. Résultat n°79

    Octobre (2/6)

    Date

    1998

    Cote

    3038W229 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Jugements (1996-1998)
    • 1998
    • Octobre (2/6)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    Décembre (4/6)

    Date

    1997

    Cote

    3038W183 (Cote)

    • Contexte : 3038W - Tribunal de grande instance de Tours : registres...

    • Tribunal correctionnel
    • Jugements (1996-1998)
    • 1997
    • Décembre (4/6)

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Tours, Indre-et-Loire)