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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP181/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobiliaire : matrice de rôle, mandements.
  2. Résultat n°2

    Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle.

    Date

    an III (calendrier républicain)

    Cote

    EDEP181/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 181 - Commune de Paulmy - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution personnelle et somptuaire : matrice de...
  3. Résultat n°3

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  4. Résultat n°4

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP165/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : matrice générale.
  5. Résultat n°5

    Contribution foncière : matrice de rôle.

    Date

    1815-1818

    Cote

    EDEP161/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contribution foncière : matrice de rôle.
  6. Résultat n°6

    Contribution foncière : matrices de rôle.

    Date

    1791-1797

    Cote

    EDEP158/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 158 - Commune de Montreuil-en-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution foncière : matrices de rôle.
  7. Résultat n°7

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1850-1885

    Cote

    EDEP150/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  8. Résultat n°8

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1822-1848

    Cote

    EDEP150/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.
  9. Résultat n°9

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres et mandements

    Date

    an VIII-1848

    Cote

    EDEP148/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
  10. Résultat n°10

    Matrices générales des contributions foncières directes

    Date

    1798-1831

    Cote

    EDEP148/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncières directes
  11. Résultat n°11

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  12. Résultat n°12

    Contribution mobilière : matrice de rôle.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP146/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre révolutionnaire
    • Contribution mobilière : matrice de rôle.
  13. Résultat n°13

    Etat des changements à faire à la matrice de la contribution foncière de 1791

    Date

    an V

    Cote

    EDEP141/1G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Etat des changements à faire à la matrice de la contribution...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    1791

    Cote

    EDEP141/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1854-1885

    Cote

    EDEP141/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1818-1853

    Cote

    EDEP141/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes
    • Matrices générales des contributions directes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Contributions foncière et mobilière : frais de confection des matrices de rôles, désignation des répartiteurs

    Date

    1790-1882

    Cote

    EDEP141/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions foncière et mobilière : frais de confection...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1882-1926

    Cote

    EDEP134/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Matrices générales.

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP132/1G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série G : Impôts Cadastre
    • 1 G - Contributions directes
    • Matrices générales.
    • Matrices générales.