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97 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1980-1982

    Cote

    EDEP054/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  2. Résultat n°2

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1977-1979

    Cote

    EDEP054/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  3. Résultat n°3

    1967-1976

    Date

    1967-1976

    Cote

    EDEP104/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1967-1976
  4. Résultat n°4

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

    Date

    1908-1976

    Cote

    EDEP047/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  5. Résultat n°5

    Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP126/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copie de la matrice générale des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Lerné (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Matrices générales des contributions directes

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP100/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Matrices générales des contributions directes
  7. Résultat n°7

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1974-1976

    Cote

    EDEP054/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  8. Résultat n°8

    Contributions directes : copies de la matrice générale.

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP054/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
    • Contributions directes : copies de la matrice générale.
  9. Résultat n°9

    Comptes 1061 à 1895.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1061 à 1895.
  10. Résultat n°10

    Comptes 553 à 1060.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 553 à 1060.
  11. Résultat n°11

    Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant les bases de répartition des taxes

    Date

    1968-1972

    Cote

    EDEP056/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Syndicat des cours d'eau : matrice générale contenant...
  12. Résultat n°12

    Comptes 1 à 550.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1 à 550.
  13. Résultat n°13

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP147/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice générale des contributions directes.
  14. Résultat n°14

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1957-1971

    Cote

    EDEP077/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  15. Résultat n°15

    1952-1966

    Date

    1952-1966

    Cote

    EDEP104/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1952-1966
  16. Résultat n°16

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Matrice générale des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP077/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Matrice générale des contributions directes.
  18. Résultat n°18

    Matrices générales des contributions directes.

    Date

    1931-1956

    Cote

    EDEP124/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions directes.
    • Matrices générales des contributions directes.

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations foncières : procès-verbal, déclarations.

    Date

    1939-1954

    Cote

    EDEP105/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés bâties et non bâties, révision des évaluations...
  20. Résultat n°20

    1931-1951

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP104/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 104 - Commune d'Esvres (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre rénové
    • Propriétés bâties et non bâties : matrice.
    • Contributions directes : matrice générale.
    • 1931-1951