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114 résultats

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  1. Résultat n°1

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : devis, mémoires, procès-verbaux de visites. Compte de la recette de deux sols par livre imposés sur chaque contribuable à la taille pour les réparations des ponts.

    Date

    1521-1785

    Cote

    EDEP132/DD10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  2. Résultat n°2

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.

    Date

    1525-1606

    Cote

    EDEP132/DD11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  3. Résultat n°3

    Travaux publics, réparations des ponts et pavage : adjudications, devis, mémoires.

    Date

    1606-1663

    Cote

    EDEP132/DD12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, réparations des ponts et pavage :...
  4. Résultat n°4

    Mémoires imprimés et résumé du procès qui oppose les héritiers et la veuve Tonnellé-Riffault dans la succession Tonnellé

    Date

    1612

    Cote

    1J612 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoires imprimés et résumé du procès qui oppose les...
  5. Résultat n°5

    Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes et autres denrées fournies ; administration de la petite charité et travaux des pauvres

    Date

    1636-1738

    Cote

    EDEP132/GG60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes...
  6. Résultat n°6

    Mémoire judiciaire du procès opposant Thomas Foucault, marchand à Tours, demandeur, à Jean Benoît, marchand cierger à Tours, défendeur

    Date

    1721

    Cote

    1J272 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire du procès opposant Thomas Foucault,...
  7. Résultat n°7

    Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne, marchand, contre Françoise des Devises, veuve de Pierre Rossignol, marchand, relatif à la légitimité d'un échange pour une maison et closerie

    Date

    1729

    Cote

    1J400 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire judiciaire pour Siphorien-Clément, dit Valencienne,...
  8. Résultat n°8

    Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP065/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Boulangerie, aménagement : mémoire des travaux.
  9. Résultat n°9

    Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier des subdélégation et maréchaussée de Tours contre les religieux de l'abbaye royale de Saint-Julien pour la révision de la déclaration féodale d'un fief au village de Chatenay, paroisse de Cerelles

    Date

    1750

    Cote

    1J553 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoire imprimé pour le sieur Robert Luce, greffier...
  10. Résultat n°10

    Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper, de faire du feu et de danser : pièces de procès contre des particuliers (1782) ; fête du 14 juillet : mémoires de travaux et fournitures (1898), affiche (1914).

    Date

    1782 - 1914

    Cote

    EDEP020/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Feu de la Saint - Jean, interdiction de s'attrouper,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  11. Résultat n°11

    Mémoires destinés aux commerçants locaux sur la tenue des foires à Preuilly

    Date

    1788

    Cote

    1J609 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Mémoires destinés aux commerçants locaux sur la tenue...
  12. Résultat n°12

    Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers : correspondance, procès-verbal, extrait de délibération, mémoire de frais de justice criminelle (1790-1887). Instructions diverses : correspondance (an III-1872).

    Date

    1790-1887

    Cote

    EDEP027/3I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Personnel et fonctionnement.Juges, suppléants, greffiers...
  13. Résultat n°13

    Poids et mesures, usage et vérification : mémoire, procès-verbaux, correspondance, extrait de délibération, récépissé.

    Date

    1791-1844

    Cote

    EDEP027/3G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poids et mesures, usage et vérification : mémoire,...
  14. Résultat n°14

    Fournitures de bureau : mémoires, quittances.

    Date

    1792-1929

    Cote

    EDEP027/2D20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série D : Administration générale de la commune.
    • 2 D - Actes de l'administration communale
    • Fournitures de bureau : mémoires, quittances.
  15. Résultat n°15

    Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages : mémoires de fournitures pour l'équipage des chevaux et du contingent, extraits de délibérations, correspondance, requêtes.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP027/2H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série H : Affaires militaires.
    • 2 H - Administration militaire
    • Recensement et réquisition des chevaux et voitures...
    • Réquisitions militaires de chevaux, voitures et fourrages...
  16. Résultat n°16

    Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance, procès-verbal (1814-1864). Vin : registre de déclaration et visa des bons d'enlèvement des vins de la commune (1793), correspondance (1841), mémoires de fourniture à la commune (1865, 1899). Librairie, délivrance de brevets d'imprimeur et de libraire : correspondance (1857, 1870).

    Date

    1793-1899

    Cote

    EDEP027/2F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • 2 F Commerce et industrie
    • Commerce. - Bois en gros, à oeuvrer et à brûler : correspondance,...
  17. Résultat n°17

    Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement, quittances, correspondance.

    Date

    1793-1815

    Cote

    EDEP027/1M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Entretien du bâtiment : mémoire, mandats de paiement,...
  18. Résultat n°18

    Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP139/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Mairie et services communaux, chauffage, éclairage, alimentation électrique, nettoyage et entretien : mémoires, factures, mandats de paiement.

    Date

    1793-1929

    Cote

    EDEP027/1M10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Mairie et services communaux, chauffage, éclairage,...
  20. Résultat n°20

    Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis, adjudication, correspondance (an II) ; transport de livres qui étaient à la Chartreuse du Liget : mémoire (an III) ; confection d'un catalogue : correspondance (an II-an III) ; catalogue des ouvrages : correspondance (1819-1829)

    Date

    an II-1829

    Cote

    EDEP132/2R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique Sciences Lettres et...
    • 2 R - Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque, travaux dans deux salles : rapport, devis,...