Registre de déclarations des rentes dues par la Nation aux fabriques, hôpitaux, collèges... (1792). Registre de remise des titres des créanciers de la Nation (1791-1792). Etats des biens des fabriques et des rentes dues à celles-ci : cantons de Langeais, Bourgueil, Savigné, Château-la-Vallière (1791). Créances et rentes dues par la Nation (an II-an III). Dette due à la Nation par la veuve du principal du ci-devant collège de Bourgueil (an III).
Date
1791-an III
Cote
1Q141 (Cote)
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Contexte : Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District de Langeais
- Biens de 1ère origine
- Registre de déclarations des rentes dues par la Nation...