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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Livre des passeports, laissez-passer

    Date

    1791-1829

    Cote

    EDEP132/2J3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 2 J - Police générale
    • Livre des passeports, laissez-passer
  2. Résultat n°2

    Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux réquisitionnés pour aller combattre les Vendéens : laissez-passer (1 pièce)

    Date

    1793

    Cote

    EDEP056/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Transport de pains destinés aux citoyens de la Chapelle-aux-Naux...
  3. Résultat n°3

    Autorisation de vente et de colportage : correspondance, autorisations préfectorales, listes nominatives (1849-1850) ; autorisations d'imprimer : correspondance, autorisations préfectorales (1840-1844) ; délivrance de laissez-passer aux représentants de la presse à Tours : correspondance, spécimen (1913).

    Cote

    1M376 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Presse, propagande et censure
    • Presse et colportage, surveillance.
    • Autorisation de vente et de colportage : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement : registre, fiches de signalement.

    Date

    XIX siècle

    Cote

    EDEP077/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série I : Police, Justice, Hygiène publique
    • Passeports, laissez-passer et permis de séjour, enregistrement...
  5. Résultat n°5

    Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés, dégâts occasionnés dans un logement (1919)

    Date

    1809-1919

    Cote

    EDEP141/4H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 4H
    • Prisonniers autrichiens : laissez-passer (1809) ; réfugiés,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Laissez-passer, portant un signalement, établis au nom de Nicolas François Lebrun, meunier minotier, les 9 décembre 1821 à Poitiers et 22 mai 1826 à Château-la-Vallière

    Date

    1821-1826

    Cote

    1J178/4 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Famille Lebrun.
    • Laissez-passer, portant un signalement, établis au...
  7. Résultat n°7

    Laissez-passer pour affaires (17 février 1871)

    Date

    1871

    Cote

    1J29/3 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Michel Baronnet, secrétaire de Léon Gambetta, ministre...
    • Laissez-passer pour affaires (17 février 1871)
  8. Résultat n°8

    Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés, laissez-passer.

    Date

    1906-1926

    Cote

    EDEP084/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, surveillance du bétail : arrêtés,...
  9. Résultat n°9

    Hygiène publique, vaccination : tableaux (1926-1942) ; fièvre aphteuse : carnets de laissez-passer, rapports, arrêtés préfectoraux (1907-1939)

    Date

    1907-1942

    Cote

    EDEP048/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Hygiène publique, vaccination : tableaux (1926-1942)...
  10. Résultat n°10

    Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés, évacués, réfugiés, expulsés et indésirables, sauf-conduits provisoires (1914-1918).

    Cote

    4M1177 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du bureau militaire de la surveillance des étrangers...
    • Etrangers, surveillance et circulation durant la guerre...
    • Dossiers nominatifs d'enquête sur les étrangers naturalisés,...
  11. Résultat n°11

    Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents, autorisation : listes des autorisations, correspondance, spécimen de sauf-conduit.

    Date

    1915-1917

    Cote

    4M387 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Délivrance de sauf-conduits temporaires et permanents,...
  12. Résultat n°12

    Circulation des personnes, contrôle de la circulation automobile : arrêtés préfectoraux, correspondance, décrets ministériels, sauf-conduit temporaire (1914-1918) ; contrôle de la circulation dans la zone des armées : arrêté du général Nivelle, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance, carte pour la délivrance des titres de circulation, procès-verbaux d'arrestation.

    Date

    1916-1922

    Cote

    4M1157 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
    • Fonctionnement
    • Circulation des personnes, contrôle de la circulation...
  13. Résultat n°13

    Papiers de guerre de René Caisso, professeur à Tours et de son épouse Cécile Caisso : passeports, laissez-passer, attestations de présence établies par la mairie de Saint-Aignan (dép. Loir-et-Cher) et d'Orlu (dép. Ariège), cartes de voyage et autorisations de circulation ferroviaire (1940-1943)

    Date

    1940-1943

    Cote

    1J563/1 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • René Caisso.
    • Papiers de guerre de René Caisso, professeur à Tours...
  14. Résultat n°14

    Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation : avis, états nominatifs, attestations, registres, correspondance

    Date

    1940-1946

    Cote

    EDEP132/5H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires
    • 5 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • Laissez-passer, demandes d'autorisation de circulation...