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  1. Résultat n°1

    Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements de l'église à la commune : contrat, extrait de délibération du conseil municipal ; inventaire des biens de l'église, mesures de police : extrait de délibérations, arrêté du maire visant à interdire de sonner les cloches et d'organiser des processions pendant la durée des opérations.

    Date

    1905 - 1906

    Cote

    EDEP020/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Séparation de l'église et de l'Etat, cession des ornements...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  2. Résultat n°2
    Faye-la-Vineuse

    8 medias

    Faye-la-Vineuse

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Richelieu
    • Faye-la-Vineuse
  3. Résultat n°3
    Avrillé

    7 medias

    Avrillé

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Langeais
    • Avrillé
  4. Résultat n°4
    Chemillé-sur-Indrois

    7 medias

    Chemillé-sur-Indrois

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Montrésor
    • Chemillé-sur-Indrois
  5. Résultat n°5

    - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève, communauté des chanoinesses, chapelle de l'hôpital (1792-an II) - Mettray : église (an II) - Miré : église (an II) - Montbazon : église (an II) - Montlouis : église (an II) - Monts : église (an II) - Neuillé-Pont-Pierre : église (an II) - Notre-Dame-d'Oé : église (an II).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q356 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Luynes : église Saint-Venant, église Sainte-Geneviève,...
  6. Résultat n°6
    Saint-Roch

    6 medias

    Saint-Roch

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Neuillé-Pont-Pierre
    • Saint-Roch
  7. Résultat n°7

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  8. Résultat n°8

    Inventaire communal : état des équipements de la commune

    Date

    1979

    Cote

    EDEP079/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal : état des équipements de la commune
  9. Résultat n°9
    Limeray

    10 medias

    Limeray

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton d'Amboise
    • Limeray
  10. Résultat n°10
    Cussay

    8 medias

    Cussay

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Cussay
  11. Résultat n°11

    - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph : église, maison des Montils (an II-an III) - Saint-Georges-sur-Loire : église (an II) - Saint-Paterne : église, abbaye de la Clarté-Dieu (1791-an II) - Sainte-Radegonde : église, maison de Rougemont, closerie de Chausson dépendant du collège de Tours, abbaye de Marmoutier.(1791-an III)

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q358 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Autres communes du district de Tours :
    • - Saint-Etienne-de-Chigny : église (an II) - Saint-Genouph...
  12. Résultat n°12

    Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques Benoist et Françoise Debrennes, dressé pour le règlement de leur succession vacante, le 30 novembre 1654

    Date

    1654

    Cote

    1J113/6 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques...
  13. Résultat n°13
    Notre-Dame-d'Oé

    12 medias

    Notre-Dame-d'Oé

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Vouvray
    • Notre-Dame-d'Oé
  14. Résultat n°14
    Ferrière-Larçon

    9 medias

    Ferrière-Larçon

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton du Grand-Pressigny
    • Ferrière-Larçon
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
    Château-la-Vallière

    12 medias

    Château-la-Vallière

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Château-la-Vallière
    • Château-la-Vallière
  17. Résultat n°17
    La Ferrière

    11 medias

    La Ferrière

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Neuvy-le-Roi
    • La Ferrière
  18. Résultat n°18
    Civray-sur-Esves

    6 medias

    Civray-sur-Esves

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de La Haye-Descartes
    • Civray-sur-Esves
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
    Antogny

    9 medias

    Antogny

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Inventaire des biens ecclésiastiques
    • Exécution des opérations d'inventaire.
    • Etats descriptifs et estimatifs des biens de toute...
    • Canton de Sainte-Maure
    • Antogny