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426 résultats

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  1. Résultat n°1

    Poudre et salpêtre : lettres patentes relatives à la levée de salpêtre; inventaire des poudres et autres munitions d'artillerie, paiement, mandatement et quittances

    Date

    1551-1576

    Cote

    EDEP132/EE19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série EE : Affaires militaires
    • Poudre et salpêtre : lettres patentes relatives à la...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des archives.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP114/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives.
  3. Résultat n°3

    Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.
  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives et du mobilier.

    Date

    1842-an IV

    Cote

    EDEP113/2D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série 2D : Actes de l'administration municipale
    • Inventaire des archives et du mobilier.
  5. Résultat n°5

    Archives et objets mobiliers : inventaires.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP105/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers : inventaires.
  6. Résultat n°6

    Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier : procès-verbal justifiant l'enlèvement de titres et autres effets (1696) ; inventaires des meubles, titres et papiers (1522-1705 ; 1765) ; château de Loches : inventaire des effets laissés par le duc d'Epernon (1645)

    Date

    1646-1765

    Cote

    EDEP132/II1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série II : Documents divers
    • Inventaires de l'Hôtel de ville, archives et mobilier...
  7. Résultat n°7

    Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques Benoist et Françoise Debrennes, dressé pour le règlement de leur succession vacante, le 30 novembre 1654

    Date

    1654

    Cote

    1J113/6 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Familles Debrennes, Benoist et Grajon.
    • Inventaire des archives laissées par les défunts Jacques...
  8. Résultat n°8

    Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques

    Date

    1654-1661

    Cote

    EDEP062/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Inventaire des ornements d'autel et vêtements liturgiques
  9. Résultat n°9

    Procès-verbal d'inventaire des meubles communs de François Panès, marchand hôtelier à Tours, paroisse Saint-Etienne et de Charlotte Féan, sa première femme, en exécution de son contrat de mariage avec Marie de Laval, le 4 mai 1656

    Date

    1656

    Cote

    1J382 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Procès-verbal d'inventaire des meubles communs de François...
  10. Résultat n°10
    Inventaire des registres du bureau

    3 medias

    Inventaire des registres du bureau

    Date

    1736

    Cote

    2C2336 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Nouâtre (1711-1791)
    • Inventaire
    • Inventaire des registres du bureau

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11

    Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente, partage des biens immobiliers

    Date

    1743-1745

    Cote

    EDEP110/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Mobilier de la mairie, contrat de constitution de rente,...
  12. Résultat n°12

    Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale des biens : baux à ferme de biens devenus nationaux (1782-1790), ventes de coupes de bois, vente d'un boeuf (an II). Domaines engagés : registre des déclarations souscrites par les détenteurs (30 pluviôse-4 germinal an II). Biens de 1ère origine : inventaire des baux et titres de propriété de l'abbaye de Gastines, remis aux acquéreurs des biens (1792-an IV), inventaire des meubles, effets et titres de l'abbaye de Fontaines-les-Blanches (1790), état de l'argenterie trouvée dans l'église Saint-André de Château-Renault (an II), 3 affiches de vente imprimées (1790-1791), minutes des affiches de vente des biens provenant des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens des fabriques (an II), procès-verbaux d'estimation des biens appartenant à la commanderie d'Artins, commune du Boulay, et des biens dépendant du vicariat de Villebourg (an II).

    Date

    1782-an IV

    Cote

    1Q33 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Biens de 1ère et 2e origines. - Administration générale...
  13. Résultat n°13

    - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q155 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers, inventaires et ventes...
    • - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques...
  14. Résultat n°14

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  15. Résultat n°15

    Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q354 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Commune de Beaumont-les-Tours : abbaye de Beaumont.
  16. Résultat n°16

    Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q214 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Argenterie et métaux précieux, effets et ornements...
  17. Résultat n°17

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent des Augustins de Paulmy (1790-1792) - Effets et ornements des églises du district (an II).

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q254 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Preuilly
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - couvent...
  18. Résultat n°18

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  19. Résultat n°19

    Inventaires des rentes et créances envoyés par les districts au département (1792) ; dépôt des titres (1790-an II) ; pétitions et correspondance relatives à des rentes (an II-an XII) ; transfert de rentes dues à la Nation au profit de particuliers : affaire Tessier et Gaultier de Saumur (an XI-1809) ; créances dues à la Nation : dossiers concernant Pierre Théodore de Sigogné, émigré (an VI-an X) et Jean François Carte, ancien curé de Pussigny (1793-an IV).

    Date

    1790-1809

    Cote

    1Q557 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Inventaires des rentes et créances envoyés par les...
  20. Résultat n°20

    Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q2 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et actes de propriété des biens...