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397 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    102 medias

    Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et insinuations suivant le tarif (14 décembre 1718-30 juin 1720) et centième denier (1er janvier 1719-30 juin 1720)

    Date

    1716 (30 juillet)-1720 (30 juin)

    Cote

    2C2873 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Tauxigny (1716-1782)
    • Registres de formalité
    • Contrôle des actes des notaires et des actes sous seing...
    • Contrôle des actes (30 juillet-20 décembre 1716) et...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  2. Résultat n°2
    1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

    355 medias

    1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

    Date

    1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

    Cote

    2C2156 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Montbazon (1703-an III)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1715-1793)
    • 1781 (27 juillet)-1793 (27 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  3. Résultat n°3
    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    46 medias

    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Date

    1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Cote

    2C753 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1741-an...
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1754-1791)
    • 1788 (1er janvier)-1791 (9 novembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  4. Résultat n°4
    1782 (2 mai)-1791 (16 août)

    158 medias

    1782 (2 mai)-1791 (16 août)

    Date

    1782 (2 mai)-1791 (16 août)

    Cote

    2C918 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-Renault (1718-an II)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1782 (2 mai)-1791 (16 août)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  5. Résultat n°5
    1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

    402 medias

    1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

    Date

    1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

    Cote

    2C161 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Amboise (1706-an II)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1719-1791)
    • 1782 (19 avril) - 1791 (28 juillet)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  6. Résultat n°6
    1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

    114 medias

    1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

    Date

    1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

    Cote

    2C1094 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chinon (1705-1807)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1711-1791)
    • 1786 (28 avril)-1791 (2 mai)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  7. Résultat n°7
    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    118 medias

    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Date

    1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Cote

    2C834 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Château-la-Vallière (1697-an IX)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1784 (23 juin)-1791 (5 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  8. Résultat n°8
    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    38 medias

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2054 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1789 (24 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  9. Résultat n°9
    1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

    106 medias

    1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2738 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Saint-Christophe (1714-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1784 (23 juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  10. Résultat n°10
    1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

    140 medias

    1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1438 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Gizeux (1735-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1735-1791)
    • 1786 (1er janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  11. Résultat n°11
    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    85 medias

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3168 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1721-1791)
    • 1787 (11 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  12. Résultat n°12
    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    323 medias

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2617 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Richelieu (1704-1792)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1706-1791)
    • 1780 (1er juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  13. Résultat n°13
    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    316 medias

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Date

    1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1351 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Cormery (1701-an X)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1781 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  14. Résultat n°14
    1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

    90 medias

    1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

    Date

    1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1226 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Chouzé (1723-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1726-1791)
    • 1786 (28 juin)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  15. Résultat n°15
    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    170 medias

    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Date

    1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C2429 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Preuilly (1704-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1708-1791)
    • 1782 (1er juillet)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  16. Résultat n°16
    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    135 medias

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Date

    1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C291 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau d'Artannes (1705-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif
    • 1784 (23 août)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  17. Résultat n°17
    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    42 medias

    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Date

    1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C1790 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1789 (18 février)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  18. Résultat n°18
    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    76 medias

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Date

    1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C687 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Bourgueil (1697-1814)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1786 (27 octobre)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  19. Résultat n°19
    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    208 medias

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Date

    1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Cote

    2C2053 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Monnaie (1715-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1720-1791)
    • 1775 (21 mars)-1789 (23 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  20. Résultat n°20
    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    210 medias

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Date

    1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Cote

    2C1789 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Ligueil (1703-1791)
    • Registres de formalité
    • Insinuations suivant le tarif (1705-1791)
    • 1777 (12 novembre)-1789 (18 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints