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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre des inscriptions de créances hypothécaires - Volume 4

    Date

    du mois de nivôse an VII au mois de germinal an VII

    Cote

    4Q1/4 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • Conservation des hypothèques d'Amboise
    • Registres des formalités
    • Registre des inscriptions de créances hypothécaires...
  2. Résultat n°2

    N° 12

    Date

    26 pluviôse an VII 4 germinal an VII

    Cote

    4Q2/484 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 12
  3. Résultat n°3

    N° 13

    Date

    4 germinal an VII 21 germinal an VII

    Cote

    4Q2/485 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 13
  4. Résultat n°4

    N° 14

    Date

    21 germinal an VII 19 floréal an VII

    Cote

    4Q2/486 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 14
  5. Résultat n°5

    N° 15

    Date

    8 germinal an VII 1er pluviôse an X

    Cote

    4Q2/487 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions de privilèges et hypothèques,...
    • N° 15
  6. Résultat n°6

    N° 16

    Date

    21 floréal an VII 15 prairial an VII

    Cote

    4Q2/488 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 16
  7. Résultat n°7

    N° 17

    Date

    15 prairial an VII 22 prairial an VII

    Cote

    4Q2/489 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 17
  8. Résultat n°8

    N° 18

    Date

    22 prairial an VII 25 prairial an VII

    Cote

    4Q2/490 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 18
  9. Résultat n°9

    N° 19

    Date

    23 prairial an VII 24 prairial an VII

    Cote

    4Q2/491 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 19
  10. Résultat n°10

    N° 20

    Date

    24 prairial an VII 26 prairial an VII

    Cote

    4Q2/492 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 20
  11. Résultat n°11

    N° 21

    Date

    26 prairial an VII 11 brumaire an IX

    Cote

    4Q2/493 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 21
  12. Résultat n°12

    N° 22

    Date

    25 prairial an VII 28 prairial an VII

    Cote

    4Q2/494 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 22
  13. Résultat n°13

    N° 23

    Date

    29 prairial an VII 1er prairial an VIII

    Cote

    4Q2/495 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 23
  14. Résultat n°14

    N° 24

    Date

    11 brumaire an IX 6 floréal an IX

    Cote

    4Q2/496 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 24
  15. Résultat n°15

    N° 25

    Date

    6 floréal an IX 14 vendémiaire an X

    Cote

    4Q2/497 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 25
  16. Résultat n°16

    N° 26

    Date

    15 vendémiaire an X 27 ventôse an X

    Cote

    4Q2/498 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 26
  17. Résultat n°17

    N° 27

    Date

    27 ventôse an X 29 messidor an X

    Cote

    4Q2/499 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 27
  18. Résultat n°18

    N° 29

    Date

    29 messidor an X 26 frimaire an XI

    Cote

    4Q2/500 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 29
  19. Résultat n°19

    N° 31

    Date

    3 germinal an XI 22 messidor an XI

    Cote

    4Q2/501 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 31
  20. Résultat n°20

    N° 32

    Date

    22 messidor an XI 9 frimaire an XII

    Cote

    4Q2/502 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 32