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1 751 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 73

    Date

    17 juillet 1829 - 5 décembre 1829

    Cote

    4Q3/408 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 73
  2. Résultat n°2

    N° 392

    Date

    4 janvier 1848 - 4 mars 1848

    Cote

    4Q5/1405 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 392
  3. Résultat n°3

    N° 195

    Date

    15 octobre 1840 - 24 décembre 1840

    Cote

    4Q2/665 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 195
  4. Résultat n°4

    N° 35

    Date

    8 prairial an XII 9 brumaire an XII

    Cote

    4Q2/505 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 35
  5. Résultat n°5

    N° 309

    Date

    7 juin 1854 - 20 juillet 1854

    Cote

    4Q2/777 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 309
  6. Résultat n°6

    N° 170

    Date

    20 mai 1824 - 14 septembre 1824

    Cote

    4Q5/1183 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 170
  7. Résultat n°7

    N° 268

    Date

    10 juillet 1858 - 28 septembre 1858

    Cote

    4Q3/603 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 268
  8. Résultat n°8

    N° 481

    Date

    3 mai 1855 - 23 juin 1855

    Cote

    4Q5/1494 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 481
  9. Résultat n°9

    N° 41

    Date

    27 novembre 1806 - 3 mars 1807

    Cote

    4Q2/511 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 41
  10. Résultat n°10

    N° 90

    Date

    16 juin 1820 - 2 novembre 1820

    Cote

    4Q2/560 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 90
  11. Résultat n°11

    Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes notariés, inscriptions hypothécaires

    Date

    1785-1819

    Cote

    EDEP100/P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 100 - Commune d'Épeigné-les-Bois (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes
    • Fabrique, rente de la métairie des Boudinières : actes...
  12. Résultat n°12

    N° 458

    Date

    22 juillet 1853 - 22 octobre 1853

    Cote

    4Q5/1471 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 458
  13. Résultat n°13

    N° 513

    Date

    9 août 1856 - 10 novembre 1856

    Cote

    4Q5/1526 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 513
  14. Résultat n°14

    N° 272

    Date

    18 décembre 1858 - 18 février 1859

    Cote

    4Q3/607 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 272
  15. Résultat n°15

    N° 263

    Date

    5 juin 1849 - 17 juillet 1849

    Cote

    4Q2/732 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 263
  16. Résultat n°16

    N° 67

    Date

    16 décembre 1813 - 30 mars 1814

    Cote

    4Q2/537 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 67
  17. Résultat n°17

    N° 31

    Date

    4 mars 1807 - 27 avril 1807

    Cote

    4Q5/1044 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 31
  18. Résultat n°18

    N° 58

    Date

    21 mars 1811 - 27 mai 1811

    Cote

    4Q2/528 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 58
  19. Résultat n°19

    N° 54

    Date

    15 janvier 1809 - 12 avril 1810

    Cote

    4Q2/524 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 54
  20. Résultat n°20

    N° 253

    Date

    1er février 1834 - 29 mars 1834

    Cote

    4Q5/1266 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 253
  21. Résultat n°21

    N° 604

    Date

    10 novembre 1860 - 2 janvier 1861

    Cote

    4Q5/1617 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 604
  22. Résultat n°22

    N° 320

    Date

    22 août 1863 - 2 décembre 1863

    Cote

    4Q3/655 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 320
  23. Résultat n°23

    N° 303

    Date

    1er février 1862 - 31 mars 1862

    Cote

    4Q3/638 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 303
  24. Résultat n°24

    N° 344

    Date

    22 novembre 1865 - 19 janvier 1866

    Cote

    4Q3/679 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 344
  25. Résultat n°25

    N° 772

    Date

    8 mai 1867 - 26 juin 1867

    Cote

    4Q5/1785 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 772
  26. Résultat n°26

    N° 153

    Date

    3 décembre 1834 - 29 janvier 1835

    Cote

    4Q2/623 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 153
  27. Résultat n°27

    N° 132

    Date

    30 janvier 1843 - 15 mars 1843

    Cote

    4Q3/467 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 132
  28. Résultat n°28

    N° 73

    Date

    22 janvier 1816 - 30 mai 1816

    Cote

    4Q2/543 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 73
  29. Résultat n°29

    N° 341

    Date

    13 décembre 1856 - 22 janvier 1857

    Cote

    4Q2/808 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 341
  30. Résultat n°30

    N° 49

    Date

    8 mars 1819 - 12 juillet 1819

    Cote

    4Q3/384 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 49
  31. Résultat n°31

    N° 308

    Date

    4 juin 1862 - 20 août 1862

    Cote

    4Q3/643 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 308
  32. Résultat n°32

    N° 144

    Date

    5 avril 1833 - 24 mai 1833

    Cote

    4Q2/614 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 144
  33. Résultat n°33

    N° 104

    Date

    21 avril 1817 - 10 mai 1817

    Cote

    4Q5/1117 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 104
  34. Résultat n°34

    N° 312

    Date

    2 novembre 1854 - 7 décembre 1854

    Cote

    4Q2/780 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 312
  35. Résultat n°35

    N° 146

    Date

    1er août 1833 - 14 novembre 1833

    Cote

    4Q2/616 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q2 - Conservation des hypothèques de Chinon
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 146
  36. Résultat n°36

    N° 155

    Date

    10 février 1846 - 18 mars 1846

    Cote

    4Q3/490 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q3 - Conservation des hypothèques de Loches
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits hypothécaires...
    • N° 155
  37. Résultat n°37

    N° 236

    Date

    12 avril 1832 - 30 juin 1832

    Cote

    4Q5/1249 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 236
  38. Résultat n°38

    N° 332

    Date

    14 mai 1842 - 18 juillet 1842

    Cote

    4Q5/1345 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 332
  39. Résultat n°39

    N° 218

    Date

    16 juillet 1830 - 16 octobre 1830

    Cote

    4Q5/1231 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 218
  40. Résultat n°40

    N° 323

    Date

    1er octobre 1841 - 27 novembre 1841

    Cote

    4Q5/1336 (Cote)

    • Contexte : 4Q - Hypothèques (1800-1955)

    • 4Q5 - Conservation des hypothèques de Tours
    • Inscriptions et publications hypothécaires
    • Registres des formalités
    • Registres des inscriptions des droits d'hypothèque,...
    • N° 323