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965 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    THOREAU-TORFOU, TOUCHARD, TOUCHELAY-VINANDEAU, veuve TRILLON, veuve VASLIN, VEUGEON, VERNA-MOREAU, VILLEMARD, WIOTTI

    Cote

    2U487 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • THOREAU-TORFOU, TOUCHARD, TOUCHELAY-VINANDEAU, veuve...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  2. Résultat n°2

    QUESNARD, RAVEROT, château de Reignac, veuve RENIER, ROBIN, ROCHER, ROUILLER, ROUSSEAU-GODEAU-MÉCHIN, SEGRAIS-GUESNIER, SERPEIN, SERRAULT, SOUVENT-DELAUNAY, TESSIER, THOMAS-GIRARD

    Cote

    2U486 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • QUESNARD, RAVEROT, château de Reignac, veuve RENIER,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  3. Résultat n°3

    MARTIN-FAY, MARTIN-HOUSSARD, MOREAU-CHEREAU, NABON-DUMOULIN, DE NOIRCOURT, OLIVERON-DELAVEAU, PATUREAU, PAVETTE, PELLÉ, PELLUARD, PERRIGAULT, PERTIER, PICARD, PINEAU, POCHET-DESOUCHES, POIRIER

    Cote

    2U485 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • MARTIN-FAY, MARTIN-HOUSSARD, MOREAU-CHEREAU, NABON-DUMOULIN,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  4. Résultat n°4

    Veuve LHÉRITIER, LUCAS-GALLICHER, LUCAS-GERVAIS, MABILLE, MALOISEAU, MARINIER GILLES-PERRIGAULT, veuve MARINIER Claude, MARION, MARTEAU dit Baptiste

    Cote

    2U484 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • Veuve LHÉRITIER, LUCAS-GALLICHER, LUCAS-GERVAIS, MABILLE,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  5. Résultat n°5

    JACQUELIN, JOUSSET-BADIER, LARCHEVÊQUE, LEBERT, LEBRETHON, LECOMTE DE ROUJOU, LEMAITRE

    Cote

    2U483 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • JACQUELIN, JOUSSET-BADIER, LARCHEVÊQUE, LEBERT, LEBRETHON,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  6. Résultat n°6

    GENTY, GIRARD, GODEAU, GOURON, GUERCHE, GUÉRIN-TOISIER, GUESNIER, GUESPIER-GOURION, HARDION-MOREAU, HERBAULT, HÉRON, HOUSSARD, HUBERT

    Cote

    2U482 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • GENTY, GIRARD, GODEAU, GOURON, GUERCHE, GUÉRIN-TOISIER,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  7. Résultat n°7

    DOUCET, DUCHESNE, DUGENET-BROCHARD-DUQUESNE, veuve DUPUY, DURAND, FANOT, FOUASSIER, FOUCHER-FOUCHER, GAILLARD-CHARDON, GALLICHER-BRIAU, GATINEAU-PROUTEAU, veuve GAVRY, GAUTRON-FOUASSIER

    Cote

    2U481 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • DOUCET, DUCHESNE, DUGENET-BROCHARD-DUQUESNE, veuve...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  8. Résultat n°8

    DAVAU-BENOIST, DEBENOIST, DEFRANCE, DELABARRE, DELALEU, DELAROCHE, DELATAILLE-COULON, DESLANDES-CARTIER, DESNOUES-LATOUCHE, veuve DESROZES, DISLAY

    Cote

    2U480 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • DAVAU-BENOIST, DEBENOIST, DEFRANCE, DELABARRE, DELALEU,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  9. Résultat n°9

    CLAVIER Gilles, CLAVIER-CRÉPIN-GALLICHER, CLÉMENT-ARVET, CLÉMENT-HÉROUX, CLÉMENT-MOREAU, COCHART, COLIN, COLINET-PAILLANCHE, COQUERAY, CORNEVAUX, COUILLARD-ROSSIGNOL, COURATIN-COURAULT, CRUCHET

    Cote

    2U479 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • CLAVIER Gilles, CLAVIER-CRÉPIN-GALLICHER, CLÉMENT-ARVET,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  10. Résultat n°10

    BRIAU-VERNA, BRISSET-SIMON, BRISSET-VERNIER, BROCHARD, CERCLEUX-BABIN, DE CHAMBEUIL, CHAMPIGNY-GAUDICHARD, CHAMPION-GALLICHER, CHAPEAU-SOUVENT, CHARDON-BADIER, CHARETTE-DENOUES, CHARPENTIER-BÉRY, CHATEL, CHEVREAU-CHAMPION, CHOGNE

    Cote

    2U478 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • BRIAU-VERNA, BRISSET-SIMON, BRISSET-VERNIER, BROCHARD,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  11. Résultat n°11

    BRIAU-DEBENOIST

    Cote

    2U477 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • BRIAU-DEBENOIST

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  12. Résultat n°12

    BLOURDIER-ROCHER, BOISSÉ-SURBLÉ, BOIZEAU, BONNIGAL-MINIER, BORY, BOUCHER-GITTON, BOULLET, BOUREAU, BOYER, BRIAU-CLAVIER

    Cote

    2U476 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • BLOURDIER-ROCHER, BOISSÉ-SURBLÉ, BOIZEAU, BONNIGAL-MINIER,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  13. Résultat n°13

    BENOIST-HOUSSARD-MOREAU, BÉRANGER fils, BERBIER, BERTHELOT, BESNARD Adrien, BESNARD Jean, BESNARD Vincent-GIROUX, BESNARD-MOSNY-BESSÉ, BINEAU-BLANCHET, BLAIN, BLANCHET

    Cote

    2U475 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • BENOIST-HOUSSARD-MOREAU, BÉRANGER fils, BERBIER, BERTHELOT,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  14. Résultat n°14

    BABAULT, BADAIRE-GIROLLET, BADIER-BESNARD père, BADIER-HOUSSARD, BADIER-ROUJOU, BADIER-ROUSSEAU, BARATIN-VILLEMAINE, BARBOT, BARDON, BEAUCHÊNE-CHAMPION, BELLIN

    Cote

    2U474 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • BABAULT, BADAIRE-GIROLLET, BADIER-BESNARD père, BADIER-HOUSSARD,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  15. Résultat n°15

    ALLEGRAY-AUDIGER, ARRAULT-GIROLLET, ASNAIN, AUBERT-BICHET, AUBRY-BESNARD, AUBRY-DINANT, AUBRY-TALMONT, AUGER père, AUGIS, AVENET

    Cote

    2U473 (Cote)

    • Contexte : 2U - Tribunal criminel et Cour d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Dossiers de procédures.
    • 7 décembre 1866
    • Pièces saisies lors du procès de Charles Hautbois ci-dessus.
    • Dossiers de clients saisis chez Me Haubois classés...
    • ALLEGRAY-AUDIGER, ARRAULT-GIROLLET, ASNAIN, AUBERT-BICHET,...

    Producteur :

    France. Cour d'assises (Tours)

  16. Résultat n°16

    Rochecorbon à Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    4T25 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Mesures de protection
    • Monuments historiques et objets classés
    • Rochecorbon à Yzeures-sur-Creuse
  17. Résultat n°17

    L'Île-Bouchard à Richelieu

    Cote

    4T24 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Mesures de protection
    • Monuments historiques et objets classés
    • L'Île-Bouchard à Richelieu
  18. Résultat n°18

    Amboise à Gizeux

    Cote

    4T23 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Monuments historiques et objets d'art
    • Mesures de protection
    • Monuments historiques et objets classés
    • Amboise à Gizeux
  19. Résultat n°19

    M à V

    Cote

    4T13 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Enseignement
    • École nationale des Beaux-Arts de Paris, élèves subventionnés
    • Dossiers individuel de demande de subvention
    • M à V
  20. Résultat n°20

    G à L

    Cote

    4T12 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Beaux-Arts
    • Enseignement
    • École nationale des Beaux-Arts de Paris, élèves subventionnés
    • Dossiers individuel de demande de subvention
    • G à L